Election des membres des chambres d'agriculture

 
 

> Liste des élus par collège - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

Résultats par collège

> Collège chefs d'exploitation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Collège propriétaires et usufruitiers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Collège salariés prodution agricole - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Collège salariés groupements professionnels agricoles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Collège anciens exploitants - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Collège coopératives agricoles de production - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Collège autres coopératives et SICA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Collège caisses de Crédit Agricole - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Collège caisses assurances mutuelles et caisses MSAMutualité sociale agricole - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Collège syndicats agricoles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Etat des candidatures

> Arrêté fixant l'état définitif des listes de candidats - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

Propagande électorale

> Arrêté préfectoral du 13 décembre 2018 fixant les tarifs maxima de remboursement de la propagande électorale pour les élections 2019 des membres de... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> Fiche pratique propagande électorale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> Mandat de subrogation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

Opérations électorales

> Arrêté préfectoral du 16 novembre 2018 instituant la commission d'organisation des opérations électorales - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

Dépôt des candidatures

> Règles relatives aux candidatures et modalités de dépôt - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> Modèle de procuration écrite de chaque candidat - format : ODT sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Modèle de liste pour le collège 1 - format : ODT sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Modèle de liste pour tout collège (sauf le 1) - format : ODT sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

Établissement des listes électorales

> Arrêté préfectoral du 31 août 2018 instituant la commission d'établissement des listes électorales - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Avis de révision des listes électorales - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

Formulaires d'inscription

Électeurs individuels:

> Collège des chefs d'exploitation et assimilés - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Collège des propriétaires et usufruitiers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Collège des salariés de la production agricole - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Collège des salariés des groupements professionnels agricoles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Collège des anciens exploitants et assimilés - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

Groupements professionnels:

> Collège des sociétés coopératives de production agricole - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Collège des autres coopératives agricoles et des sociétés d'intérêt collectif agricole (SICA) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Collège des organismes de crédit agricole - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Collège des caisses d'assurances mutuelles agricoles et des caisses de mutualité sociale agricole - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Collège des organisations syndicales d'exploitants agricoles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

 
 

Documents listés dans l’article :