L’enlèvement des dépôts localisés

Mis à jour le 24/03/2016

Index d'articles

La présence des dépôts de sable ou de vase est un fonctionnement normal du cours d’eau. Ces dépôts peuvent également provenir des drains débouchant dans le cours d’eau.

Que faut il faire ?

  •  retirer du lit les dépôts localisés qui gênent l’écoulement et qui ne sont plus mobiles : qui constituent une butte dans le lit et détournent l’écoulement, qui se végétalisent, qui restent présents d’une année sur l’autre, liés au débouché d’un drain. Peut être considéré comme localisé, un dépôt sur un linéaire de l’ordre de 3 à 5 fois la largeur du lit.

Comment le faire ?

  •  il est possible d’enlever les dépôts localisés ou de les déplacer sans procédure, dans le cadre de l’entretien régulier. À partir du moment ou ces travaux ne sont plus localisés et concernent un linéaire du cours d’eau , ils nécessitent une procédure au titre de la loi sur l’eau,
  •  les travaux ne peuvent être réalisés mécaniquement que depuis la berge.