Installations industrielles

Société TERRENA à Abbaretz

 
 
Extension du silo de stockage de céréales

> Avis de l'autorisation environnementale du 25 novembre 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,78 Mb

> Avis d'enquête publique du 27 février au 28 mars 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Résumé non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,39 Mb

> Dossier de demande d'autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,07 Mb

> Dossier de réponse DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement et ses annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 21,33 Mb

> Sommaire des annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> Annexe 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

> Annexe 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,81 Mb

> Annexe 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,87 Mb

> Annexes 4 à 15 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 19,84 Mb

> Annexe 16 - avis CHSCTComité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> Mémoire en réponse sur la partie Faune-Flore-Paysages - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 18,34 Mb

Observations du public

> Extrait du registre d'enquête à la date du 27 mars 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

> Extrait du registre d'enquête à la date du 28 mars 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

> rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,88 Mb

> annexes au rapport du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,75 Mb

Décision préfectorale :

> Arrêté préfectoral d'autorisation du 22 août 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,81 Mb