Récépissés et arrêtés de déclarations

Année 2018

 
 

Vendredi 1er février 2019

- plan d'épandage des boues issues de la station d'épuration "Route départementale 64" (St Même le Tenu) sur la commune de MACHECOUL ST MEME

> 44-2018-00361 récépissé du 13 décembre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

Lundi 28 janvier 2019

- aménagement du lotissement "Les Jardins de l'Acheneau" - secteur de Beauvet commune de PORT ST PERE

> 44-2018-00357 récépissé du 05 décembre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

Vendredi 11 janvier 2019

- aménagement du lotissement "Le Val Saint Pierre" - commune de SAINTE REINE DE BRETAGNE

> 44-2018-00327 récépissé du 16 novembre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

- aménagement du square Hervo - commune de PORNICHET

> 44-2018-00328 récépissé du 19 novembre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

Vendredi 28 décembre

- aménagement d'un EHPADEtablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes, avenue Jacques Cassard - commune de ST BREVIN LES PINS

> 44-2018-00248 récépissé du 21 décembre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

- construction d'un lotissement "Le Vélodrome" - communes de STE ANNE S/BRIVET et PONTCHATEAU

> 44-2018-00330 récépissé du 19 novembre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

- extension de la ZACZone d'aménagement concerté multisites du Chesneau Champoulain et de la Bosse de Caudry - commune de PRINQUIAU

> arrêté préfectoral n° 2018/SEEstratégie européenne pour l'emploi/2505 de prorogation de délai du 21 décembre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

- extension du parc d'activités des Fromentaux - commune de MAISDON S/SEVRE

> arrêté préfectoral n° 2018/SEEstratégie européenne pour l'emploi/2506 de prorogation de délai du 21 décembre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

Jeudi 20 décembre

- remplacement d'une buse sur un étier, situé avenue de la Loire - commune d'INDRE

> 44-2018-00320 récépissé du 19 décembre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

- déclaration d'existence et porté à connaissance de travaux - plan d'eau du parc du Loiry - commune de VERTOU

> 44-2018-00162 récépissé du 18 décembre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

Vendredi 14 décembre

- construction d'un centre aquatique, rue de la Furnière commune d'AIGREFEUILLE S/MAINE

> 44-2018-00311 récépissé du 18 octobre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

- réalisation de 7 piézomètres, échelles limnimétriques et essais de pompage pour réaliser les essais en nappe haute, quartier Doulon Gohards - commune de NANTES

> 44-2018-00362 récépissé du 13 décembre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

- déclaration d'existence d'un plan d'eau antérieur à la loi sur l'eau - commune de MONTRELAIS

> arrêté n° 2018/SEEstratégie européenne pour l'emploi/2492 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 13 décembre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

- système d'assainissement du village du Pé de Buzay - commune du PELLERIN

> arrêté n° 2018/SEEstratégie européenne pour l'emploi/2490 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 13 décembre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,98 Mb

- système d'assainissement "Habra" - commune de ST AIGNAN DE GRAND LIEU

> arrêté n° 2018/SEEstratégie européenne pour l'emploi/2491 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 13 décembre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,15 Mb

Vendredi 07 décembre

- réalisation d'un forage d'eau pour l'irrigation au Gauchet - commune de DIVATTE S/LOIRE

> 44-2018-00190 récépissé du 27 juin 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

> arrêté n° 2018/SEEstratégie européenne pour l'emploi/2481 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 27 novembre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

Lundi 26 novembre

- réalisation de sondages piézométriques dans le cadre du contournement ferroviaire des sites industriels de DONGES

> 44-2018-00301 récépissé du 04 octobre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

- réalisation de trois piézomètres et essais de pompage, route du Bouillon (parcelles ZR 34 et ZR 35) - commune de PRINQUIAU

> 44-2018-00333 récépissé du 20 novembre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

Vendredi 16 novembre

- aménagement du lotissement d'habitations "Le Bois Palais" - commune de LA LIMOUZINIERE

> 44-2018-00288 récépissé du 16 novembre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

Vendredi 09 novembre

-construction d'un espace commercial - commune du BIGNON

> 44-2018-00122 récépissé du 31 octobre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

- projet de curage du canal de Nantes à Brest - communes de BLAIN, de GUENROUET et de NORT S/ERDRE

> 44-2018-00152 récépissé du 06 juin 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> arrêté n° 2018/SEEstratégie européenne pour l'emploi/2472 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 09 novembre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,14 Mb

Mercredi 31 octobre

- dragage d'entretien du port de pêche et de l'avant-port de PORNIC

> 44-2018-00222 récépissé du 25 juillet 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> arrêté n° 2018/SEEstratégie européenne pour l'emploi/2470 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 30 octobre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,62 Mb

- déclaration d'existence du plan d'eau "Les Courtiers" - commune du PELLERIN

> 44-2018-00214 récépissé du 19 octobre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

- système d'assainissement "Callac" - commune de GUEMENE PENFAO

> arrêté n° 2018/SEEstratégie européenne pour l'emploi/2465 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 19 octobre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,89 Mb

- déclaration d'existence d'un plan d'eau au lieu-dit Les Gites - commune de REMOUILLE

> 44-2018-00293 récépissé du 19 octobre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

Vendredi 19 octobre

- régularisation du plan d'eau "Le Grand Jacquet" - commune du PELLERIN

> 44-2018-00213 récépissé du 18 octobre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

Lundi 15 octobre

- rejet d'eaux pluviales induits par l'activité maraîchère de la SCEA Jean-Luc Garnier et Compagnie et modification d'un ouvrage de prélèvement et stockage au lieu-dit Grand Maison - commune des SORINIERES

> 44-2018-000175 récépissé du 02 juillet 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> arrêté n° 2018/SEEstratégie européenne pour l'emploi/2463 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 11 octobre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

- rejet d'eaux pluviales induits par l'activité maraîchère (création de 3,88 ha de serres maraîchères) de la SARLSociété à responsabilité limitée GRAND LIEU BIO - commune de LA CHEVROLIERE

> 44-2018-000231 récépissé du 02 août 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> arrêté n° 2018/SEEstratégie européenne pour l'emploi/2456 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 09 octobre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,58 Mb

- réalisation de réseaux de drainage (parcelles YX 28-29 et YS 51-79-6) - commune de LOIREAUXENCE (Varades)

> 44-2018-000247 récépissé du 13 août 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

Lundi 08 octobre

- réalisation d'une retenue hivernale pour l'irrigation au lieu-dit La Perlière et prélèvements dans l'Ognon - commune de MONTBERT

> 44-2018-00159 récépissé du 22 juin 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> arrêté n° 2018/SEEstratégie européenne pour l'emploi/2446 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 04 octobre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

- réalisation d'un lotissement "Le Clos es Agneaux", rue du Moulin - commune de PREFAILLES

> 44-2018-00224 récépissé du 04 octobre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

- restauration de berge au Pont de L'Ouen - commune de HTE GOULAINE

> 44-2018-00255 récépissé du 04 octobre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

- aménagement de la ZACZone d'aménagement concerté Pontereau-Piletière - commune de MAUVES S/LOIRE

> arrêté n° 2018/SEEstratégie européenne pour l'emploi/2452 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 04 octobre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

- travaux de réfection de berge sur l'étang de Fromenteau - commune de VALLET

> 44-2018-00297 récépissé du 04 octobre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

- relocalisation des locaux et des surfaces de parking de l'entreprise des Transports LORCY, ZACZone d'aménagement concerté de Porte Estuaire - commune de CAMPBON

> 44-2018-00278 récépissé du 08 octobre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

Vendredi 28 septembre

- amélioration de la gestion des eaux pluviales du GAECGroupement agricole d'exploitation en commun du Treil dans le cadre d'un projet de méthanisation - commune de MACHECOUL-ST-MEME

> 44-2018-00114 récépissé du 21 septembre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

- aménagement d'un lotissement d'habitations, secteur de La Bonde - commune de LA CHAPELLE HEULIN

> 44-2018-00239 récépissé du 06 août 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

Jeudi 20 septembre

- création du lotissement "Le Domaine de la Ferrière" au lieu-dit Bellevigne - commune de SUCE S/ERDRE

> 44-2018-00232 récépissé du 02 août 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

- réalisation d'un sondage de reconnaissance et de deux piézomètres pour la recherche en eau potable au lieu-dit La Ridelais - commune d'ERBRAY

> 44-2018-00233 récépissé du 02 août 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

- franchissement des cours d'eau "Le Gesvres", "le ruisseau de la Sionnière" et "le ruisseau du Granit", dans le cadre de travaux d'extension des réseaux d'eaux usées - commune de TREILLIERES

> 44-2018-00251 récépissé du 18 septembre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

- déclaration d'existence d'un plan d'eau - commune de DERVAL

> 44-2018-00177 récépissé du 18 septembre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

- déclaration d'existence d'un plan d'eau au lieu-dit Le Petit Moulin Bondu - commune de VALLET

> 44-2018-00266 récépissé du 18 septembre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

Vendredi 14 septembre

- aménagement du lotissement "Les Terrasses de Sèvre" - commune du PALLET

> 44-2018-00206 récépissé du 13 septembre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

- vidange des lagunes de la station d'épuration pour requalification du site - commune de ROUANS

> 44-2018-00226 récépissé du 31 juillet 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

- déclaration d'existence d'un plan d'eau "Etang de Kermoisan" commune de BATZ S/MER

> 44-2018-00244 récépissé du 12 septembre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

Vendredi 07 septembre

- reconstruction du Centre Départemental de l'Enfance et de la famille, sis 22 rue Douineau - commune de ST SEBASTIEN S/LOIRE

> 44-2018-00204 récépissé du 06 juillet 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

- aménagement du lotissement "Le Domaine de Bellevigne I et II", au lieu-dit Le Vigneau - commune de ST MARS DE COUTAIS

> 44-2018-00211 récépissé du 18 juillet 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

- aménagement du lotissement "Les Allées de la Loire" - commune du PELLERIN

> 44-2018-00215 récépissé du 18 juillet 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

- régularisation du plan d'eau "Le Mandit" - commune de LA CHAPELLE GLAIN

> 44-2018-00216 récépissé du 30 août 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

Vendredi 24 août

- création d'une ZACZone d'aménagement concerté multi-sites de zones d'habitations - commune de PAULX

> 44-2018-00093 récépissé du 22 août 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

- réalisation d'un forage d'eau pour l'abreuvement au lieu-dit Sainte-Anne - commune d'HERIC

> 44-2018-00105 récépissé du 11 avril 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> arrêté n° 2018/SEEstratégie européenne pour l'emploi/2424 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 22 août 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

- renaturation des berges d'un cours d'eau sur 75 ml et mise en place d'un pont-cadre de franchissement dans le cadre du projet "Le Hameau de la Volière", à proximité du lieu-dit La Blordière - commune de REZE

> 44-2018-00156 récépissé du 21 août 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

- réalisation d'un forage d'eau pour l'irrigation maraîchère au lieu-dit La Lande du Bourg - commune DU PIN

> 44-2018-00189 récépissé du 26 juin 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> arrêté n° 2018/SEEstratégie européenne pour l'emploi/2425 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 22 août 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

- plan d'épandage des boues issues de la station d'épuration de St Hilaire de Chaléons, épandues sur les communes de ST HILAIRE DE CHALEONS et de CHAUMES EN RETZ

> 44-2018-00193 récépissé du 02 juillet 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

- déclaration d'existence et porté à connaissance de travaux de restauration du pont de la Ramée sur la RD 59 entre les communes de VERTOU et de ST FIACRE S/MAINE

> 44-2018-00136 récépissé du 24 août 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

- déclaration d'existence et porté à connaissance de travaux de rejointoiement du "Ponceau de La Grigonnais" sur le ruisseau du Pirudel (RN 171) - commune de LA GRIGONNAIS

> 44-2018-00195 récépissé du 24 août 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

Vendredi 17 août

- implantation de deux pontons accouplés à des pieux dans l'enceinte de l'avant port de ST NAZAIRE

> 44-2018-00057 récépissé du 14 août 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

- aménagement d'un quartier d'habitations sur le secteur de La Cassière - commune des SORINIERES

> 44-2018-00040 récépissé du 14 août 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

- aménagement du lotissement "Le Domaine de l'Hermione", avenue Joliot Curie - commune de LA BAULE ESCOUBLAC

> 44-2018-00147 récépissé du 13 août 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

- création du lotissement "Le Clos des Raillères" - commune de LA PLAINE S/MER

> 44-2018-00184 récépissé du 21 juin 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

- plan d'épandage des boues issues de la lagune "La Vérolière" à ST LUMINE DE CLISSON, épandues sur les communes de ST LUMINE DE CLISSON et REMOUILLE

> 44-2018-00202 récépissé du 14 août 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

- plan d'épandage des boues de curage de la lagune "rue du Paradis" à ST HILAIRE DE CLISSON, épandues sur les communes de GORGES, de ST LUMINE DE CLISSON et de REMOUILLE

> 44-2018-00219 récépissé du 14 août 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,58 Mb

- déclaration d'existence et porté à connaissance des travaux de rénovation d'un dalot - commune de MONNIERES

> 44-2018-00173 récépissé du 17 août 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

Vendredi 10 août

- valorisation agricole des boues produites par la lagune de Rouans épandues sur la commune de ROUANS

> 44-2018-00174 récépissé du 15 juin 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

- plan épandage des boues issues de la lagune de "La Demenure" prévu à l'été 2018, et de la station d'épuration "Le Bourg" à partir de 2019, épandues sur la commune de JOUE S/ERDRE

> 44-2018-00168 récépissé du 08 août 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,39 Mb

- réalisation de sondages, forages d'essai et piézomètres dans le cadre de la réalisation d'un feeder de sécurisation d'alimentation en eau potable entre Vigneux de Bretagne et Rouans, sur les communes de COUERON, du PELLERIN et de ROUANS

> 44-2018-00235 récépissé du 07 août 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

Vendredi 03 août

- valorisation des boues issues de l'actuelle station d'épuration de Paimboeuf, route des Remparts, implantée à St Père en Retz épandues sur les communes de CORSEPT, de FROSSAY, de ST PERE EN RETZ et de ST VIAUD

> 44-2018-00058 récépissé du 30 juillet 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,84 Mb

- valorisation des boues issues de la future station d'épuration de Paimboeuf, route des Remparts, implantée à St Père en Retz épandues sur les communes de CORSEPT, de FROSSAY, de ST PERE EN RETZ et de ST VIAUD

> 44-2018-00059 récépissé du 30 juillet 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,90 Mb

- création et régularisation de serres maraîchères sur les parcelles YE 48, ZK 51, ZK 54 et ZK 55 - commune de DIVATTE S/LOIRE

> 44-2018-00066 récépissé du 27 février 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> arrêté n° 2018/SEEstratégie européenne pour l'emploi/2401 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 26 juillet 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

- création de nouvelles serres maraîchères et de bâtiments logistiques et administratifs au lieu-dit La Périnière - commune de PORNIC

> 44-2018-00138 récépissé du 22 mai 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> arrêté n° 2018/SEEstratégie européenne pour l'emploi/1266 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 17 juillet 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

- curage d'une douve, au niveau du lit relictuel du Migron - commune de FROSSAY

> 44-2018-00148 récépissé du 06 juin 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

- épandage d'algues égouttées sur le site de Piriac s/Mer, épandues sur les communes de PIRIAC S/MER, de GUERANDE, de LA TURBALLE, de MESQUER, de ST LYPHARD et de ST MOLF

> 44-2018-00182 récépissé du 31 juillet 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,53 Mb

Vendredi 06 juillet

- création de nouvelles serres maraîchères au lieu-dit Le Pontereau et régularisation des ouvrages de prélèvements pour l'irrigation et des prélèvements associés - commune de VILLENEUVE EN RETZ

> 44-2018-00004 récépissé du 17 janvier 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> arrêté n° 2018/SEEstratégie européenne pour l'emploi/1259 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 04 juillet 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

- réalisation d'un forage pour l'irrigation au lieu-dit La Garelière (Freigné) - commune des VALLONS DE L'ERDRE

> 44-2018-00128 récépissé du 09 mai 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> arrêté n° 2018/SEEstratégie européenne pour l'emploi/1258 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 05 juillet 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

- aménagement d'un quartier d'habitations, site de La Persagotière - commune de NANTES

> 44-2018-00123 récépissé du 18 mai 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

- réalisation d'un forage d'eau (FE2) pour l'approvisionnement en eau potable de la ville de CHATEAUBRIANT

> 44-2018-00127 récépissé du 30 mai 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> arrêté n° 2018/SEEstratégie européenne pour l'emploi/1257 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 03 juillet 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

- épandage d'algues égouttées sur le site de Livery, épandues sur les communes de GUERANDE, de ST LYPHARD, de STE REINE DE BRETAGNE, du POULIGUEN et de ST ANDRE DES EAUX

> 44-2018-00149 récépissé du 03 juillet 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,42 Mb

- épandage d'algues égouttées sur le site de Pénestin, épandues sur les communes d'ASSERAC et de HERBIGNAC

> 44-2018-00150 récépissé du 04 juillet 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,40 Mb

- système d'assainissement du lotissement de La Savatterie - commune de LA REMAUDIERE

> arrêté n° 2018/SEEstratégie européenne pour l'emploi/1260 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 04 juillet 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

- existence du rejet des eaux pluviales et porter à connaissance de la modification de l'emplacement de plusieurs bâtiments, rue des Meuniers - commune de COUERON

> 44-2018-00171 récépissé du 04 juillet 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

- existence du rejet des eaux pluviales et porter à connaissance de construction d'un bâtiment et création d'un parking, rue des Meuniers - commune de COUERON

> 44-2018-00183 récépissé du 04 juillet 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

- plan d'épandage de matières de vidange issues des installations d'assainissement non collectif épandues sur la commune des VALLONS DE L'ERDRE (Freigné)

> 44-2018-00197 récépissé du 06 juillet 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,62 Mb

Vendredi 29 juin

- aménagement d'un bassin de régulation des eaux pluviales, rue du Pont de Terre - commune de LA BERNERIE EN RETZ

> 44-2018-00025 récépissé du 25 juin 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

- prescriptions spécifiques relatives à la station de traitement des eaux usées "Callac" - commune de GUEMEME PENFAO

> arrêté n° 2018/SEEstratégie européenne pour l'emploi/1255 poratnt prescriptions spécifiques à déclaration du 26 juin 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

- prescriptions spécifiques concernant la réalisation à titre temporaire des installations nécessaires à la tenue des évènements culturels dits "Transfert" commune de REZE

> arrêté n° 2018/SEEstratégie européenne pour l'emploi/1255 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 27 juin 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

Vendredi 22 juin

- création de nouvelles serres pépinières au lieu-dit Les Places - commune de ST MARS DU DESERT

> 44-2017-00200 récépissé du 30 novembre 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> arrêté n° 2018/SEEstratégie européenne pour l'emploi/1251 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 19 juin 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

- plan d'épandage des boues issues de la lagune de la commune de LOUISFERT

> 44-2018-00119 récépissé du 27 avril 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

- extension du cimetière, rejet des eaux pluviales - commune de NORT S/ERDRE

> 44-2018-00124 récépissé du 07 mai 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

- système d'assainissement Z.I. de Viais de la commune de PONT ST MARTIN

> arrêté n° 2018/SEEstratégie européenne pour l'emploi/1234 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 19 juin 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,16 Mb

Vendredi 15 juin

- création d'un lotissement "Le Chemin Vert" rue de la Plaine - commune de DERVAL

> 44-2018-00109 récépissé du 18 avril 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

- aménagement du lotissement de la Bretonnière, boulevard de l'Europe - commune de VERTOU

> 44-2018-00110 récépissé du 20 avril 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

Vendredi 08 juin

- réalisation de dix piézomètres dans le cadre du projet de contournement du bourg des SORINIERES

> 44-2018-00153 récépissé du 06 juin 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

- réalisation de douze piézomètres dans le cadre de contournement du bourg d'ORVAULT

> 44-2018-00154 récépissé du 06 juin 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

Vendredi 1er juin

- aménagement d'un CREPSCentre régional d'éducation physique et sportive (Centre de Ressources d'Expertises et de Performances Sportives) au lieu-dit "La Babinière" - commune de LA CHAPELLE SUR ERDRE

> 44-2018-00067 récépissé du 31 mai 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

Mardi 29 mai

- projet de curage de douves sur l'île Sardine et l'île Héret - commune du PELLERIN

> 44-2018-00101 récépissé du 05 avril 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

Vendredi 18 mai

- réalisation d'un forage pour sondage en vu d'un prélèvement de 6 000 m³ par an, au lieu-dit La Chanière - commune de VALLONS DE L'ERDRE (St Sulpice des Landes)

> 44-2018-00086 récépissé du 26 mars 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> arrêté n° 2018/SEEstratégie européenne pour l'emploi/1162 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 18 mai 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

- plan d'épandage des boues issues de la station d'épuration de La Garnache (85), route de la Gare épandues sur les communes de BOIS DE CENE (85) et de PAULX (44)

> 44-2018-00088 récépissé du 27 mars 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb

- construction de bâtiments d'activités et de bureaux, au parc du Tertre - commune de CARQUEFOU

> 44-2018-00089 récépissé du 28 mars 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

- 2ème tranche d'aménagement du parc d'activités du Tertre, construction de bâtiments d'activités et de bureaux - commune de CARQUEFOU

> 44-2018-00090 récépissé du 28 mars 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

- aménagement du lotissement "Le Domaine du Grand Parc" - commune du LOROUX BOTTEREAU

> 44-2017-00521 récépissé du 15 mai 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

- système d'assainissement "Le Pont Grenouiller" - commune du PALLET

> arrêté n° 2018/SEEstratégie européenne pour l'emploi/145 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 15 mai 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,30 Mb

- réalisation d'un piézomètre de surveillance dans le cadre de la gestion et l'exploitation du champ captant de BASSE GOULAINE

> 44-2018-00129 récépissé du 16 mai 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

- déclaration d'existence du rejet des eaux pluviales et porter à connaissance de la mise en place d'un Point d'Information Jeunesse, au Mail de l'Europe - commune de STE LUCE S/LOIRE

> 44-2018-00140 récépissé du 18 mai 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

Vendredi 11 mai

- création d'un lotissement rue Les Gravelais - commune de CAMPBON

> 44-2018-00083 récépissé du 21 mars 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

Vendredi 04 mai

- système d'assainissement des villages de Mortray, Village Boucher et la Basse Gravelle sur la commune de MONNIERES

> 44-2017-00446 récépissé du 05 février 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> arrêté n° 2018/SEEstratégie européenne pour l'emploi/140 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 27 avril 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,13 Mb

- station de traitement des eaux usées "Route de Beau Soleil" - commune de MAISDON S/SEVRE

> arrêté n° 2018/SEEstratégie européenne pour l'emploi/134 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 27 avril 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,68 Mb

- plan d'épandage des boues issues de la lagune du "Longrais" - commune de ST MARS DU DESERT

> 44-2018-00111 récépissé du 27 avril 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

Mardi 24 avril

- déclaration d'existence du rejet des eaux pluviales et porter à connaissance de l'extension du lycée de La Herdrie (création d'un nouveau bâtiment) - commune de BASSE GOULAINE

> 44-2018-00068 récépissé du 23 avril 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

- Plan d'épandage des boues issues de la station d'épuration de LA CHAPELLE HEULIN épandues sur les communes de VALLET, du LANDREAU et de LA REGRIPPIERE

> 44-2018-00054 récépissé du 13 mars 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,13 Mb

Vendredi 20 avril

- travaux de curage d'entretien du canal des Bardets sur 5 points ponctuels - communes de ST JULIEN DE CONCELLES et de DIVATTE S/LOIRE

> 44-2018-00005 récépissé du 17 avril 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

- réalisation d'un sondage en vue d'un nouveau prélèvement, et portant sur les régularisations d'ouvrages de prélèvements pour l'irrigation et des prélèvements associés - lieux-dits "Le Bourg Louet" et "La Salmonnière" - commune de VAIR S/LOIRE

> 44-2018-00041 récépissé du 16 février 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> arrêté n° 2018/SEEstratégie européenne pour l'emploi/126 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 18 avril 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,48 Mb

- déclaration d'existence d'un plan d'eau "Etang de la Bretonnière" - commune de SAUTRON

> 44-2018-00069 récépissé du 18 avril 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

- réalisation d'un forage destiné au prélèvement de 10 000 m³ par an en nappe indépendante d'un cours d'eau au lieu-dit "Les Buttes de l'Allée" - commune de BLAIN

> 44-2018-00073 récépissé du 08 mars 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> arrêté n° 2018/SEEstratégie européenne pour l'emploi/125 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 18 avril 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

Vendredi 13 avril

- réalisation de serres maraîchères sur 3 bassins versants et de 3 bassins de régulation aux lieu-dits Les Piolets et Le Mortier des Places - commune de ST JULIEN DE CONCELLES

> 44-2017-00265 récépissé du 18 janvier 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> arrêté n° 2018/SEEstratégie européenne pour l'emploi/122 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 13 avril 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

- travaux de réhabilitation du bassin de dissipation de la retenue de l'étang de Sandun - commune de GUERANDE

> 44-2018-00044 récépissé du 22 février 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

- aménagement des lots A et B de l'ilot Beauvau situé route de Gachet - commune de NANTES

> 44-2018-00053 récépissé du 23 février 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

- plan d'épandage des boues issues de la station d'épuration de "Bois Bonnin" sur la commune de CORCOUE S/LOGNE

> 44-2018-00104 récépissé du 12 avril 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

Vendredi 06 avril

- plan d'épandage des boues issues de la station d'épuration, route de Niel à Moisdon la Rivière sur les communes de MOISDON LA RIVIERE, d'ERBRAY, d'ISEE et de LOUISFERT

> 44-2018-00038 récépissé du 09 février 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

- système d'assainissement des villages de La Haie 3 Sous, La Choletière, La Bretonnière - commune de MAISDON S/SEVRE

> arrêté n° 2018/SEEstratégie européenne pour l'emploi/112 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 04 avril 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,97 Mb

Vendredi 30 mars

- aménagement de la zone d'activités de la Noë Grée - commune du GAVRE

> 44-2017-00394 récépissé du 28 mars 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

- aménagement du lotissement "Le Clos des Simons" - commune de LA TURBALLE

> 44-2017-00395 récépissé du 29 mars 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

- valorisation agricole des boues produites par les lagunes de l'Herbretière et du site du Breuil de la commune de LA MARNE épandues sur les communes de LA MARNE et de MACHECOUL ST MEME

> 44-2018-00029 récépissé du 07 février 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

- aménagement d'un EcoQuartier sur le site de l'îlot Sautron - commune de ST NAZAIRE

> 44-2018-00031 récépissé du 14 février 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

- plan d'épandage des boues issues de la lagune située allée du Petit Bois à VILLENEUVE EN RETZ épandues sur les communes de VILLENEUVE EN RETZ et de MACHECOUL ST MEME

> 44-2018-00032 récépissé du 07 février 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb

- régularisation d'un plan d'eau au lieu-dit "Marais de Blanche Couronne" - commune de LA CHAPELLE LAUNAY

> 44-2017-00453 récépissé du 27 mars 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

- aménagement de la ZACZone d'aménagement concerté du Moulin Boisseau - commune de CARQUEFOU

> 44-2017-00226 récépissé du 29 mars 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

Vendredi 23 mars

- construction d'un bâtiment de bureaux et logements - 1, avenue de la Gare Saint Joseph - commune de NANTES

> 44-2017-00440 récépissé du 21 mars 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

- aménagement d'une plate-forme logistique - route de la Forêt - commune de BOUAYE

> 44-2017-00460 récépissé du 06 février 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

- aménagement des espaces publics aux abords du futur collège - commune de VERTOU

> 44-2018-00024 récépissé du 06 février 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

- déclaration d'existence du rejet des eaux pluviales et porter à connaissance de la réalisation de 5 logements - rue de la Reynière - commune d'ORVAULT

> 44-2018-00023 récépissé du 19 mars 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

- déclaration d'existence de la voie ferrée dans le cadre de la réalisation de liaisons cyclables entre les communes de BOUVRON, BLAIN et LE GAVRE

> 44-2018-00034 récépissé du 21 mars 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

Vendredi 16 mars

- réalisation d'un forage destiné au prélèvement de moins de 10 000 m³ par an en nappe indépendante d'un cours d'eau au lieu-dit "Le Pas de Mail" - commune de ST MARS DU DESERT

> 44-2017-00396 récépissé du 08 novembre 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> arrêté n° 2018/SEEstratégie européenne pour l'emploi/095 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 16 mars 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,39 Mb

- construction de la nouvelle station de traitement des eaux usées de Paimboeuf - commune de ST PERE EN RETZ

> 44-2017-00426 récépissé du 11 novembre 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> arrêté n° 2018/SEEstratégie européenne pour l'emploi/092 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 13 mars 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,32 Mb

- création de bâtiments agricoles dans le lit majeur de la Loire au lieu-dit "Beau Soleil" - commune de MAUVES S/LOIRE

> 44-2018-00012 récépissé du 06 février 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> arrêté n° 2018/SEEstratégie européenne pour l'emploi/094 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 16 mars 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

Vendredi 09 mars

- aménagement d'un lotissement à usage d'habitation - route de la Rogerie - commune de PORNIC

> 44-2018-00003 récépissé du 12 janvier 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

- déclaration d'existence d'un plan d'eau au lieu-dit "Goupilleau du Pinier" - commune de LEGE

> 44-2017-00412 récépissé du 1er mars 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

- station de traitement des eaux usées "La Mouchetière" - commune de ST COLOMBAN

> arrêté n° 2018/SEEstratégie européenne pour l'emploi/091 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 08 mars 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,75 Mb

Jeudi 1er mars

- aménagement d'une salle festive et d'une aire de stationnement mutualisée - commune de ST JOACHIM

> 44-2017-00436 récépissé du 1er mars 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

- création de 5 piézomètres au lieu-dit "Les Communs" - commune de GRAND AUVERNE

> 44-2018-00001 récépissé du 08 janvier 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

Vendredi 23 février

- aménagement du lotissement "Les Jardins de Chloé" au lieu-dit La Paquelais - commune de VIGNEUX DE BRETAGNE

> 44-2017-00321 récépissé du 22 février 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

Vendredi 16 février

- création de serres multichapelles plastiques et d'un bassin de régulation et irrigation au lieu-dit "La Bitauderie" - commune de CHAUMES EN RETZ (Chéméré)

> 44-2017-00282 récépissé du 23 novembre 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> arrêté n° 2018/SEEstratégie européenne pour l'emploi/049 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 15 février 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

Vendredi 09 février

- plan d'épandage des boues issues de la station d'épuration du Gâvre (code SANDRE 0444062S0003) sur les communes de BLAIN, de LA GRIGONNAIS et du GAVRE

> 44-2017-00438 récépissé du 07 février 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb

Vendredi 02 février

- modifications relatives à la station de traitement des eaux usées de la commune d'AVESSAC

> arrêté n° 2018/SEEstratégie européenne pour l'emploi/024 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 26 janvier 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

- modifications relatives à la station de traitement des eaux usées de la commune de FERCE

> arrêté n° 2018/SEEstratégie européenne pour l'emploi/025 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 26 janvier 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

- modifications relatives à la station de traitement des eaux usées "Le Plessis" de la commune de JANS

> arrêté n° 2018/SEEstratégie européenne pour l'emploi/026 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 26 janvier 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

- modifications relatives à la station de traitement des eaux usées de la commune de FEGREAC

> arrêté n° 2018/SEEstratégie européenne pour l'emploi/027 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 26 janvier 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

Vendredi 26 janvier

- aménagement du lotissement "La Ménerais" - commune de CARQUEFOU

> 44-2017-00363 récépissé du 24 janvier 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

- construction d'un lycée polyvalent - commune de NORT SUR ERDRE

> 44-2017-00392 récépissé du 24 janvier 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

- aménagement des abords, des parkings et des équipements sportifs du lycée polyvalent - commune de NORT SUR ERDRE

> 44-2017-00493 récépissé du 24 janvier 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

Vendredi 19 janvier

- réalisation de serres multichapelles au lieu-dit "Le Grand Poiron" - commune de ST PHILBERT DE GRAND LIEU

> 44-2017-00090 récépissé du 17 janvier 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

- aménagement des quartiers Saint Christophe et de la Prestière - commune de VALLET

> 44-2017-00198 récépissé du 17 janvier 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

- travaux sur cours d'eau "Le Courgeon" - commune de BLAIN

> 44-2017-00209 récépissé du 19 janvier 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

- réalisation de deux forages d'eau destinée à l'irrigation de cultures sous serres au lieu-dit "La Brosse Tenaud" - commune de ST PHILBERT DE GRAND LIEU

> 44-2017-00371 récépissé du 10 octobre 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> arrêté n° 2018/SEEstratégie européenne pour l'emploi/019 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 19 janvier 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

- travaux d'aménagement sur le "ruisseau du Lartus" commune de ST ETIENNE DE MONTLUC

> 44-2017-00423 récépissé du 17 janvier 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

- reconstruction de serres maraîchères en verre associées à leur forage et bassin de rétention utilisés pour l'irrigation au lieu-dit "Les Vallées" - commune de BASSE GOULAINE

> 44-2017-00429 récépissé du 23 novembre 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> arrêté n° 2018/SEEstratégie européenne pour l'emploi/017 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 17 janvier 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

- station de traitement des eaux usées "Les Franchères" - commune de ST MARS DE COUTAIS

> arrêté n° 2018/SEEstratégie européenne pour l'emploi/016 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 17 janvier 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,42 Mb

- déclaration d'existence des installations sur le site de l'ICAM, la réalisation d'un nouvel atelier et la destruction d'un bâtiment remplacé par un espace de stationnement - commune de CARQUEFOU

> 44-2017-00457 récépissé du 17 janvier 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

Vendredi 12 janvier

- station de traitement des eaux usées de la commune du GRAND AUVERNE

> arrêté n° 2018/SEEstratégie européenne pour l'emploi/010 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 12 janvier 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

Vendredi 05 janvier 2018

- aménagement du lotissement "Le Hameau des Nénuphars" - commune de JANS

> 44-2017-00362 récépissé du 04 janvier 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

- déclaration d'existence d'un plan d'eau au lieu-dit "Le Rafflay" - commune de CHATEAU THEBAUD

> 44-2017-00414 récépissé du 04 janvier 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

 
 

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