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31 résultat(s)
Ferme éolienne du Nilan - commune de Vallons de l'Erdre
Enquête publique du lundi 18 octobre 2021 à 9h00 au vendredi 3 décembre 2021 à 17h00 en mairie de Vallons de l'Erdre et en mairie déléguée de (...)
Mis à jour le 07/02/2022
Préfet
de la Loire-Atlantique
GAEC DES LANDES à Puceul
Par arrêté préfectoral n° 2021/ICPE/229 en date du 07/09/2021, une consultation du public est prévue à la mairie de (...)
Mis à jour le 29/12/2021
Préfet
de la Loire-Atlantique
L'aide à la revente
votre bien peut être éligible à l'aide à la revente, consultez notre carte interactive Pour aller plus loin, téléchargez (...)
Mis à jour le 09/11/2021
Préfet
de la Loire-Atlantique
Le droit de délaissement
bien à usage d’habitation entre le 31 décembre 2010 et le 17 janvier 2018. Sont également éligibles, les propriétaires ayant réalisé
Mis à jour le 09/11/2021
Préfet
de la Loire-Atlantique
Parc éolien Lande du Moulin sur la commune de Campbon
des autorités administratives, notamment environnementales : 44_Enercon_LandeduMoulin__AvisAE Avis INAO (...)
Mis à jour le 29/10/2021
Préfet
de la Loire-Atlantique
Espèces animales exotiques envahissantes : des conditions strictes de détention
espèces exotiques envahissantes dont la détention, l'utilisation et la mise en vente sont interdites sur notre territoire. (...)
Mis à jour le 09/07/2021
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de la Loire-Atlantique
Contrat Territorial Milieux aquatiques (CTMA) - Bassin versant de l'ISAC - Syndicat Chère-Don-Isac
Avis du commissaire-enquêteur : Rapport et conclusions en date du 19 novembre 2020 AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE + (...)
Mis à jour le 02/06/2021
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SCI Vieillevigne Land sur la commune de Vieillevigne - Ouverture d'une consultation du public
: 2021-04-25_Avis presse Dossier de consultation : 1 - CERFA_SCI_VIEILLEVIGNE_LAND_DE PJ 1 - CARTE 1 (...)
Mis à jour le 21/05/2021
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Contrat Territorial Milieux Aquatiques (CTMA) Bassin versant du Don - Syndicat mixte Chère-Don-Isac
_11_05_Avis_CM_Juigné-des-Moutiers 2020_11_02_Avis_CM_St-Julien-de-Vouvantes 2020_11_02_Avis_CM_Erbray (...)
Mis à jour le 09/04/2021
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Contrat Territorial Milieux Aquatiques (CTMA) Bassin versant du Don - Syndicat mixte Chère-Don-Isac
Autorisation environnementale unique : AP n°2021/BPEF/014 en date du 8 avril 2021 ... Chapelle-Glain, Derval, (...)
Mis à jour le 09/04/2021
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