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CARTE_Notre-Dame-des-Landes
Mis à jour le 14/12/2020
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Préfet
de la Loire-Atlantique
Notre Dame des Landes_tableau_csv_2020
Mis à jour le 14/12/2020
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Préfet
de la Loire-Atlantique
Qu’est-ce que la compétence GEMAPI ?
MAPTAM), puis 2015 (loi NOTRe). Ce bloc de compétences recouvre les actions suivantes, qui correspondent aux items 1°, (...)
Mis à jour le 06/03/2020
Préfet
de la Loire-Atlantique
Les magasins du département pourront ouvrir le premier dimanche des soldes d’hiver
’ameublement et d’équipement de la maison étaient déjà autorisés à ouvrir ce même jour, sur l’ensemble de la journée, conformément à l’accord de (...)
Mis à jour le 06/01/2020
Un schéma départemental pour améliorer l’accessibilité des services au public (SDAASAP)
territoriale de la République (NOTRe), en modifiant l’article 26 de la loi n°95-115 du 4 février 1995, confie à l’État et (...)
Mis à jour le 04/12/2017
Préfet
de la Loire-Atlantique
Naturalisation: mise en ligne du livret citoyen
’attachent à elles et qui constituent notre cadre quotidien d’exercice de la citoyenneté. Il comporte en outre quelques (...)
Mis à jour le 01/06/2015
Etude prospective du pays de Châteaubriant (2007)
Résumé
L’extension de l’urbanisation le long de l’axe Nantes-Rennes (RN 137) ainsi que les projets d’aéroport à
Mis à jour le 20/09/2012
Notre-Dame-des-Landes
Arrêté préfectoral du 29 avril 2011 IAL Notre-Dame-des-Landes
Dossier d'information IAL
Mis à jour le 22/08/2012
Préfet
de la Loire-Atlantique
Projet de parc écolien par la Société "Ferme éolienne des Hautes Landes"
avis autorité environnementale en date du 15 mai 2012 ... Projet de parc écolien par la Société "Ferme éolienne (...)
Mis à jour le 17/08/2012
Préfet
de la Loire-Atlantique