Elections partielles chambre d'agriculture

 
 
Elections partielles chambre d'agriculture - Collège chefs d'exploitation et assimilés

Résultats suite aux opérations de dépouillement du 30 octobre 2019

> Résultats des élections partielles du collège chefs d'exploitation et assimilés - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Liste des élus - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

Listes de candidats

> Arrêté préfectoral du 12 septembre 2019 fixant l’état définitif des listes de candidats pour les élections partielles du collège des chefs d’exploi... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Arrêté préfectoral du 1er octobre 2019 modifiant l’état définitif des listes de candidats pour les élections partielles du collège des chefs d’expl... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

Arrêté préfectoral du 17 juin 2019 convoquant les électeurs pour les élections partielles chambre agriculture

Opérations électorales

> Arrêté préfectoral du 19 août 2019 instituant la commission d'organisation des opérations électorales - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

Propagande électorale

> arrêté préfectoral du 1er octobre 2019 fixant les tarifs maxima hors taxes de remboursement des circulaires et des bulletins de vote imprimés pour... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb

> Fiche pratique propagande électorale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Mandat de subrogation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Révision des listes électorales

Avis de révision des listes électorales

Formulaire inscription listes électorales - Collège chefs d'exploitation et assimilés

Arrêté préfectoral du 4 juillet 2019 instituant la commission d'établissement des listes électorales

Dépôt des candidatures (du 2 au 9 septembre 2019 à 12H)

Règles relatives aux candidatures et modalités de dépôt

Modèle de liste pour le collège chefs d'exploitation

Modèle de procuration écrite à remplir par chaque candidat

 
 

Documents listés dans l’article :