Eau
Avis de l'autorité environnementale sur les projets soumis à étude d'impact
Fichiers à télécharger au format PDF
2021
Télécharger Information sur l'absence d'observations de l'autorité environnementale sur le projet d'aménagement de la
ZAC
Zone d'aménagement concerté de Doulon-Gohards à Nantes
PDF - 0,50 Mb - 14/10/2021
2020
Télécharger Avis de la MRAe sur le projet d'aménagement de la
ZAC
Zone d'aménagement concerté des Prés Blancs à Herbignac en date du 30 septembre 2020
PDF - 0,37 Mb - 09/02/2021
2018
Télécharger Avis de l'autorité environnementale du 7 mars 2018 sur le projet d'aménagement de la
ZAC
Zone d'aménagement concerté de la Belle Etoile à Grandchamp-des-Fontaines et de Treillières
PDF - 0,24 Mb - 18/05/2018
2017
Télécharger information avis tacite de l'autorité environnementale au titre de la loi sur l'eau du 2 mai 2017 sur
ZAC
Zone d'aménagement concerté Corbinière à Pornic
PDF - 0,06 Mb - 22/05/2017
Télécharger Avis de l'autorité environnementale du 16 mars 2012 sur projet
ZAC
Zone d'aménagement concerté Corbinière à Pornic
PDF - 0,21 Mb - 22/05/2017
Télécharger information avis tacite de l'autorité environnementale au titre de la loi sur l'eau du 18 avril 2017 sur
ZAC
Zone d'aménagement concerté 6 Croix II à Donges
PDF - 0,42 Mb - 22/05/2017
Télécharger avis de l'autorité environnementale complémentaire du 25 septembre 2015 sur
ZAC
Zone d'aménagement concerté 6 Croix II à Donges
PDF - 0,85 Mb - 22/05/2017
Télécharger avis de l'autorité environnementale du 6 avril 2012 sur
ZAC
Zone d'aménagement concerté 6 Croix II à Donges
PDF - 1,90 Mb - 22/05/2017
Télécharger Avis de l'autorité environnementale sur l'étude d'impact du dossier de création de la
ZAC
Zone d'aménagement concerté de la Gaudinière à La Montagne du 29 juillet 2011
PDF - 0,22 Mb - 02/10/2017
Télécharger Complément à l'avis de l'autorité environnementale sur le projet de
ZAC
Zone d'aménagement concerté de la Gaudinière à La Montagne du 16 janvier 2017
PDF - 0,23 Mb - 02/10/2017
2016
Télécharger Avis de l'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable sur l'aménagement de la
ZAC
Zone d'aménagement concerté de l'île de Nantes Sud-Ouest en date du 6 juillet 2016
PDF - 0,34 Mb - 13/07/2016
Télécharger complément à l'avis de l'autorité environnementale sur projet
ZAC
Zone d'aménagement concerté Champ de Manoeuvre à Nantes du 4 avril 2016
PDF - 0,88 Mb - 21/04/2016
Télécharger avis de l'autorité environnementale sur la création de
ZAC
Zone d'aménagement concerté Champ de Manoeuvre à Nantes du 25 novembre 2014
PDF - 2,39 Mb - 21/04/2016
Télécharger Avis de l'autorité environnementale sur l'étude d'impact du dossier relatif à l'aménagement de la
ZAC
Zone d'aménagement concerté du Clos des Fresches et de la Gauterie sur la commune du Landreau en date du 22 mars 2016
PDF - 2,41 Mb - 24/03/2016
2015
2014
Télécharger avis de l'autorité environnementale sur la création de
ZAC
Zone d'aménagement concerté Champ de Manoeuvre à Nantes du 25 novembre 2014
PDF - 2,39 Mb - 21/04/2016
2013
Télécharger avis de l'autorité environnementale du 4 octobre 2013 portant sur l'étude d'impact du dossier de réalisation de la
ZAC
Zone d'aménagement concerté Maison Neuve à Guérande
PDF - 1,43 Mb - 20/02/2015
Télécharger Avis de l'autorité environnementale en date du 25 février 2013 sur le projet d'aménagement de la
ZAC
Zone d'aménagement concerté multi sites sur le territoire de la commune de Saint Julien de Concelles
PDF - 0,37 Mb - 29/04/2013
Télécharger avis de l'autorité environnementale du 7 février 2013 concernant la
ZAC
Zone d'aménagement concerté multi sites Kergestin Pompas à Herbignac
PDF - 0,41 Mb - 20/02/2013
2012
Télécharger avis de l'autorité environnementale du 28 juin 2012 concernant la
ZAC
Zone d'aménagement concerté du boulevard de la Baule à Saint Herblain
PDF - 0,43 Mb - 22/08/2013
2011
Télécharger Aménagement de la
ZAC
Zone d'aménagement concerté des Tuileries, commune de La Remaudière :
avis de l'autorité environnementale du 8 août 2011
PDF - 0,13 Mb - 13/07/2012
Télécharger
ZAC
Zone d'aménagement concerté multi-sites de la commune de Saint-Même-le-Tenu: avis de l'autorité environnementale du 19 juillet 2011
PDF - 0,15 Mb - 13/07/2012
Télécharger
ZAC
Zone d'aménagement concerté de Coulvé-Quibrais à Saint-Nazaire : avis de l'autorité environnementale du 30, mai 2011
PDF - 1,95 Mb - 13/07/2012
Télécharger Aménagement de la
ZAC
Zone d'aménagement concerté Certé Océane Acacias sur la commune de Trignac, avis du 13 janvier 2011
PDF - 0,03 Mb - 13/07/2012
2010
Télécharger projet de création de la
ZAC
Zone d'aménagement concerté de Vireloup à TREILLIERES, avis du 2 juillet 2010
PDF - 1,51 Mb - 13/07/2012