Plan d'Actions Stratégique de la MISEB pour 2015

Mis à jour le 02/03/2016

Le plan d’actions stratégique de la MISEB a été approuvé par le Préfet le 27 février 2015.

Organisation et pilotage

Télécharger Fiche n°1 - Le cadre de l’action PDF - 0,08 Mb - 16/04/2015

Télécharger Fiche n°2 - Le fonctionnement de la MISEB PDF - 0,07 Mb - 16/04/2015

Télécharger Fiche n°3 - La gouvernance PDF - 0,07 Mb - 16/04/2015

Priorités relatives à la politique de l’eau

Télécharger Fiche n°4 - L’état des masses d’eau PDF - 0,68 Mb - 16/04/2015

Télécharger Fiche n°5 - Les outils de planification PDF - 0,53 Mb - 16/04/2015

La mise en oeuvre du programme de mesure du SDAGE pour l’atteinte du bon état écologique :

1- La gestion de la pollution ponctuelle

Télécharger Fiche n°6 - La mise en conformité de l’assainissement collectif dans le cadre du plan ministériel 2012 - 2018 PDF - 0,72 Mb - 16/04/2015

Télécharger Fiche n°7 - La prévention de la pollution industrielle de l’eau PDF - 0,16 Mb - 16/04/2015

2- La gestion de la pollution diffuse

Télécharger Fiche n°8 - Le 5ème programme d’action nitrates PDF - 0,41 Mb - 16/04/2015

Télécharger Fiche n° 9 - Les phytosanitaires PDF - 0,82 Mb - 16/04/2015

Télécharger Fiche n° 10 - La protection des captages d’eau potable PDF - 0,17 Mb - 16/04/2015

Télécharger Fiche n° 11 - La baignade en eau douce PDF - 2,40 Mb - 16/04/2015

3- La gestion des milieux aquatiques

Télécharger Fiche n° 12 - La restauration de la continuité écologique PDF - 2,81 Mb - 16/04/2015

Télécharger Fiche n° 13 - La préservation des zones humides PDF - 0,98 Mb - 16/04/2015

Télécharger Fiche n° 14 - La gestion des niveaux d’eau du lac de Grand-Lieu PDF - 0,53 Mb - 16/04/2015

4- La gestion quantitative de la ressource

Télécharger Fiche n° 15 - La gestion de la sécheresse PDF - 0,54 Mb - 16/04/2015

Télécharger Fiche n° 16 - Le plan d’adaptation de la ressource en eau au changement climatique PDF - 0,09 Mb - 16/04/2015

Télécharger Fiche n° 17 - Le relèvement des débits réservés PDF - 0,22 Mb - 16/04/2015

Télécharger Fiche n° 18 - les mares de chasse PDF - 15,31 Mb - 16/04/2015

5- La gestion du littoral et des usages du milieu marin

Télécharger Fiche n° 19 - La directive cadre stratégie pour le milieu marin PDF - 0,07 Mb - 16/04/2015

Télécharger Fiche n° 20 - Les usages de baignade PDF - 0,67 Mb - 16/04/2015

Télécharger Fiche n° 21 - Les usages de pêche à pied PDF - 0,42 Mb - 16/04/2015

Télécharger Fiche n° 22 - Les usages de la conchyliculture PDF - 1,47 Mb - 16/04/2015

Télécharger Fiche n° 23 - l’extraction des granulats marins PDF - 0,08 Mb - 16/04/2015

Télécharger Fiche n° 24 - Les travaux en milieu marin et le dragage portuaire PDF - 0,07 Mb - 16/04/2015

Priorités relatives à la politique de la biodiversité

Télécharger Fiche n° 25-1 La mise en œuvre de NATURA 2000 PDF - 0,54 Mb - 16/04/2015

Télécharger Fiche n° 26-2 La protection des espèces protégées PDF - 2,57 Mb - 16/04/2015

Télécharger Fiche n° 27-3 La création et la gestion des espaces naturels protégés PDF - 0,10 Mb - 16/04/2015

Télécharger Fiche n° 28-4 La police de la pêche des poissons migrateurs PDF - 1,81 Mb - 16/04/2015

Télécharger Fiche n° 29-5 Les espèces exotiques envahissantes PDF - 0,48 Mb - 16/04/2015

Télécharger Fiche n° 30-6 La trame verte et bleue PDF - 5,07 Mb - 16/04/2015

Télécharger Fiche n° 31-7 La biodiversité marine et la surveillance des aires marines protégées PDF - 1,91 Mb - 16/04/2015

Télécharger Fiche n° 32-8 La gestion des sangliers PDF - 3,59 Mb - 16/04/2015

Priorités relatives à la préservation du cadre de vie

Télécharger Fiche n° 33-1 Publicité, enseignes et préenseignes PDF - 0,53 Mb - 16/04/2015