• Imprimer
  • Fermer
  • Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
en Loire-Atlantique

Sous menu de navigation

Enquêtes publiques

  • Travaux d'aménagements hydrauliques du bassin versant du Pré Poulain
  • Projet urbain du Bas-Chantenay sur la commune de Nantes - Nantes Métropole
  • Projet de construction d'une centrale photovoltaïque sur la commune de Mésanger
  • Classement du site du "Verrou du Val de Loire"
  • Travaux sur la Moine au droit de la Chaussée de la Garenne Valentin à Clisson et Gétigné
  • Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) et Périmètres Délimités des Abords (PDA) à Guérande
  • Travaux du contrat territorial milieux aquatiques (CTMA) de la presqu'ile de Guérande
  • Projet d'aménagement de la ZAC Pirmil-Les Iles à Nantes, Rezé et Bouguenais par Nantes Métropole
  • Travaux hydrauliques sur le ruisseau de la Haie sur la commune de La Chapelle sur Erdre
  • Projet d'implantation d'une centrale photovoltaïque à Montoir-de-Bretagne
  • Concession de plage de Pornic - Avenant au contrat de concession
  • Projet d'aménagement de la ZAC de la Boucardière sur la commune de Machecoul - Saint-Même
  • Projet d'aménagement de la ZAC du Prieuré sur la commune nouvelle d'Ancenis-Saint-Géréon
  • Projet d'aménagement de la ZAC de la Belle Etoile à Grandchamp-des-Fontaines et Treillières
  • Modification de la ZAC Pornichet Atlantique sur la commune de Pornichet
  • Périmètres de protection des captages de la nappe de Machecoul et autorisation de prélèvement
  • Projet d'extension de la station d'épuration de la Batardière à Gorges
  • Révision générale du PLU de la commune de LE PIN et élaboration du SDAP*
  • Programme d'actions sur le bassin versant du canal de Haute Perche
  • Projet de réalisation d'un nouveau pôle sportif sur la commune du PELLERIN
  • Projet d'implantation d'un réseau de chaleur à Nantes, Couëron, Saint-Herblain, Orvault et Indre
  • Travaux de renaturation du ruisseau du bourg à Sainte Pazanne
  • Programme d'actions sur les milieux aquatiques du bassin versant de la Chère
  • Projet d'aménagement d'une ZAC multisites sur la commune de La Regrippière
  • ZAC de la Gaudinière à La Montagne
  • Construction d'un CREPS à La Chapelle sur Erdre par le Conseil Régional des Pays de la Loire
  • Construction de serres multichapelles au lieudit Les Rosées à Saint Julien de Concelles
  • RD 723 - Déviation de Vue
  • Déclaration d'intention de projet - Transfert d'activités ferroviaires vers Nantes-Blottereau
  • Projet d'aménagement de la ZAC de l'Ardillais sur le territoire de la commune de Boussay
  • Extension du plan d'épandage des boues des stations d'épuration de Tougas et Petite Californie
  • Projet d'aménagement de la ZAC de la Providence à Montoir de Bretagne - Maître d'ouvrage : CARENE
  • Contournement ferroviaire des sites industriels de Donges
  • ZAC de la Corbinière à Pornic
  • Quartier d'habitation "Les Coteaux de la Borderie" à Châteaubriant
  • Itinéraire cyclable Vélocéan - section entre Mesquer et Assérac
  • ZA Noé Grée au Gavre
  • Zac des Six Croix à Donges
  • Travaux de renforcement des digues du secteur des Moutiers en Retz - Villeneuve en Retz
  • Création de serres maraîchères au lieudit Le Prouzeau à Carquefou par la SCEA CHEMINANT
  • Travaux de restauration des cours d'eau sur le bassin versant "Erdre amont 44"
  • Mise en conformité et extension de la station d'épuration des Mares Noires à Nort sur Erdre
  • Aménagement du site du Carnet
  • Parc d'activités "La Pancarte" à Nort sur Erdre et Les Touches
  • Travaux du contrat territorial milieux aquatiques (CTMA) du bassin versant de la Goulaine
  • Commune de Saint André des Eaux - Zac Centre Bourg
  • Zac de la Rogère - commune de la Bernerie en Retz
  • Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du secteur sauvegardé de Nantes
  • Restauration écologique du ruisseau du Pont Serin à Blain
  • Extension de la zone d'activités de Grand-Lieu à Saint-Philbert-de-Grand-Lieu
  • Extension du parc d'activités de Ragon sur la commune de Treillières
  • Drainage agricole sur les communes de Ligné, Couffé, Le Cellier, Saint Mars du Désert et Mésanger
  • ZAC Champ de Manoeuvre - Nantes
  • ZAC de l'Ile de Nantes Sud-Ouest - SAMOA
  • Pôle multimodal de la gare de Nantes
  • Communes d'Orvault, Sautron et Saint Herblain RESEAU DE TRANSPORT D'ELECTRICITE
  • Commune de Saint-Herblain ENEDIS
  • Commune de Saint Jean de Boiseau
  • Enquête publique au titre de la loi sur l'eau et de déclaration d'intérêt général des travaux
  • Nantes Métropole à Rezé
  • Schéma directeur d'assainissement pluvial à La Bernerie en Retz
  • Concession de plage de La Baule
  • ZAC multi-sites sur la commune du Landreau
  • Concession des plages de Pornichet - commune de Pornichet
  • Nozay - Valorisation environnementale du ruisseau de la Hunière et de la prairie attenante
  • Communes de Sainte-Anne-sur-Brivet et Pont-Château
  • Commune de la Baule - Escoublac
  • Schéma directeur d'assainissement pluvial à Missillac
  • Périphérique nord agglomération nantaise
  • PPRL Baie de Bourgneuf Nord
  • PPRL Presqu'île Guérandaise - Saint Nazaire
  • Contrat territorial milieux aquatiques (CTMA) du bassin versant de Grand-Lieu
  • Commune de Touvois
  • Ligne aérienne 63000 V Gesvres-St Joseph à Nantes
  • Parc d'activités de la Bayonne à Montbert
  • Commune de Saint-Nazaire
  • Communes de TRIGNAC et MONTOIR DE BRETAGNE
  • Commune de Treillières
  • VSB Energies Nouvelles à "Tougas" - communes d'Indre et Saint Herblain
  • Aéroport de Saint-Nazaire - Montoir de Bretagne
  • Aéroport de Saint-Nazaire - Montoir de Bretagne
  • ZAC du Brochet à Vallet
  • RN171-déviation de Bouvron - Travaux sur les communes de Bouvron, Blain et Fay de Bretagne
  • Extension du parc d'activités de la Biliais Deniaud n° 5 à Vigneux de Bretagne
  • Création d'un ensemble immobilier d'entrepôts et de services au Loroux Bottereau
  • Projet de parc éolien en mer au large de Saint-Nazaire et son raccordement électrique
  • Extension de la zone d'activités de Viais à Pont Saint Martin
  • Schéma régional de cohérence écologique des Pays de la Loire (SRCE) : contributions reçues
  • ZAC Maison Neuve à Guérande
  • Règlement d'eau de la Boire Torse à Varades, Anetz, Le Fresne sur Loire et Montrelais
  • Projet Nantes Métropole Nord Ouest du Département
  • Schéma régional de cohérence écologique des Pays de la Loire (SRCE): participez à l'enquête publique
  • Schéma départemental d'assainissement pluvial (SDAP) - commune du Temple de Bretagne
  • Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) de Nantes-Saint Nazaire
  • Zone humide de la Davrays à Ancenis
  • ZAC du Verger à Carquefou
  • Travaux de restauration des milieux aquatiques du bassin de l'Isac
  • ZAC des Millauds à Saint Mars de Coutais
  • Société Réseau de Transport d'Electricité (RTE)
  • Contrat territorial milieux aquatiques du bassin versant du Don
  • Réaménagement du ruisseau de la Lande aux Fées à Bouaye
  • CAP ATLANTIQUE communes de Guérande, la Baule et St André des Eaux
  • SAGE Logne, Boulogne, Ognon et Grandlieu.
  • SAEML Loire-Atlantique Pêche Plaisance
  • Dragage d'entretien du port à flot de Pornichet et extension d'un terre-plein portuaire
  • Projet d'aménagement de la RD723 au lieudit La Barbinière à ANETZ
  • Projet de création d'un poste électrique de transformation à Orvault
  • ZAC des Vignes aux Sorinières
  • Société STX France SA - dragages d'entretien de ses ouvrages maritimes à Saint Nazaire
  • Parc éolien à JANS
  • Poste électrique commune de Brains
  • Projet d'extension du crématorium de Saint-Nazaire
  • ZAC multisites commune de Gétigné
  • Zones agricoles protégées à Haute-Goulaine
  • Zone Agricole protégée à Guéméné Penfao
  • ZAC du Plessis au Loroux Bottereau
  • DUP de la ZAC du Centre Bourg à Mauves sur Loire
  • Société ASF - Echangeur de l'autoroute A83 à Montbert
  • Projet de parc éolien à Avessac
  • RFF- Réseau Ferré de France - Axes Nantes-St Gilles Croix de vie et Nantes-Pornic
  • Projet de parc éolien à VRITZ
  • Projet d'implantation d'éoliennes au large du Croisic
  • CARENE - Nantes Métropole - Cap Atlantique - section Vigneux de Bretagne à la Baule
  • Plan de Prévention des Risques Inondation (PPRI) de la Loire Aval dans l'agglomération nantaise
  • ILE DELAGE à Ancenis
  • Site portuaire de MONTOIR DE BRETAGNE - terminal conteneurs et méthanier
  • PPRT des sites de TOTAL Raffinage France, ANTARGAZ et société française Donges-Metz à DONGES
  • ZAC boulevard de la Baule à Saint-Herblain
  • Usine d'eau potable de la Roche à Nantes
  • Echangeur de l'autoroute A83 Nantes-Niort, dit d'Aigrefeuille sur Maine, à Montbert
  • Etier du Port de La Baule - Le Pouliguen
  • ZAC Centre Bourg à Mauves sur Loire
  • LES SERRES ORVALTAISES
  • Usine d'eau potable à Basse-Goulaine
  • Unité de production photovoltaïque à Machecoul
  • Aménagement d'un itinéraire cyclable "la Loire à vélo"
  • Plan de prévention des risques (PPRT) Chantepie ST CRESPIN SUR MOINE
  • ZAC de la Pancarte - quartier Saint Georges à Nort sur Erdre
  • Commune de VALLET
  • ZAC multi sites sur le territoire de la commune de Saint Même le Tenu
  • ZAC multi-sites sur le territoire de la commune de Saint Julien de Concelles
  • RFF - Réseau Ferré de France - Axe Nantes-Clisson
  • Aménagement des secteurs des Echos et des Estuaires à Derval
  • Schéma directeur pluvial de Frossay
  • Actualisation et extension du plan d'épandage des boues des stations d'épuration de Tougas et Petite Californie
  • Projet de réalisation d'un complexe sportif - les Grands Prés à la Bernerie-en Retz
  • ERDF OUEST
  • ZAC multi sites Kergestin Pompas à Herbignac
  • Prélèvements d'eau dans le milieu naturel à La Chevrolière, Pont Saint Martin et Saint Philbert de Grandlieu
  • Pôle Multimodal de la Gare de Clisson
  • Barrière de péage d'Ancenis sur l'autoroute A11
  • Délimitation du domaine public fluvial départemental de l'Erdre
  • Liaison électrique souterraine à 225000 volts entre les postes de Recouvrance (44) et de la Merlatière (85)
  • Opération de dragage et de rejet en mer des déblais de dragage du port de la Gravette à La Plaine sur Mer
  • Aménagement de la ZAC de la Colonne et de la Basse Parnière sollicitée par la commune de LEGE
  • COMMUNE DE SAVENAY
  • Le Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire
  • Travaux d'aménagement pour l'amélioration du fonctionnement hydraulique de l'exutoire du Boivre - communes de Saint Brévin les Pins et Saint Père en Retz
  • ERDF OUEST
  • Société INEO CV 17

Projet de réalisation d'un nouveau pôle sportif sur la commune du PELLERIN

Mise à jour le 01/06/2018
 
 
Maître d'ouvrage : commune du PELLERIN
Enquête publique du 14 mars 2018 au 17 avril 2018 inclus

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Arrêté d'ouverture d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,43 Mb

Pendant la durée de l'enquête, vous pouvez formuler vos observations et propositions :

- sur le registre "papier" déposé en mairie du Pellerin (Rue du Docteur Sourdille - 44640 Le Pellerin)

- par courrier, à l'attention du commissaire-enquêteur, en mairie du Pellerin à l'adresse ci-dessus

- par courrier électronique à l'adresse suivante : polesportif.lepellerin@gmail.com

Dossier mis à l'enquête :

> 0. Sommaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Dossier Déclaration d'Utilité Publique :

> 1.1.1. Plan de situation_Pole sportif - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,81 Mb

> 1.1.2. Plan de situation_Pole sportif - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> 1.2. Note de présentation non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,40 Mb

> 1.3. Présentation-justification projet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,51 Mb

> 1.4. Plan général des travaux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,60 Mb

> 1.5.1. Appréciation dépenses - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> 1.5.2. Evaluation Domaine - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> 1.6. Mention Textes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> 1.7. Mention autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> 1.8. Bilan procédure débat public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

Dossier de Mise en compatibilité du PLUPlan local d'urbanisme du Pellerin :

> 2.1.1. Notice explicative - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 16,72 Mb

> 2.1.2. Planche zonage A3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,41 Mb

> 2.2. Evaluation environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,74 Mb

Dossier d'enquête parcellaire :

> 3.1. Dossier Parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

Annexes :

> ANNEXE 1-COURRIER PREFECTURE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> ANNEXE 2-DELIBERATION DU 27.06.2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> ANNEXE 3-AURAN_2014-ETUDE CAPACITE DEVELOPPEMENT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,27 Mb

> ANNEXE 3bis-AURAN_2015_Le_Pellerin_scolaire 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 17,43 Mb

> ANNEXE 4-ATELIER PREAU- ETUDE IMPLANTATION - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,44 Mb

Avis obligatoires des autorités administratives, notamment environnementales :

> Avis ChbrAgri_6.01.2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,89 Mb

> Avis CNPF_3.10.2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> Avis INAO_10.10.2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Avis MRAe_15.11.2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

> Réponse de la commune à l'avis MRAe - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,39 Mb

> Compte-rendu réunion PPA_18.01.2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

Observations émises par le public par voie électronique :

> Observation du public émise le 19 mars 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Observation du public émise le 11 avril 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

> Observations du public émises les 15 et 16 avril 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,72 Mb

Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur :

> Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 26,29 Mb

 
  • Partager
  • Ajouter à Facebook
  • Ajouter à Twitter
  • Envoyer à un ami
 
 
 
  • Services de l'Etat
  • Politiques publiques
  • Démarches administratives
  • RSS
  • FAQ
  • Plan du site
  • Horaires et coordonnées
  • Contactez-nous
  • Mentions légales
  • Glossaire
  • Information sur les cookies
    • facebook
    • twitter
  • RAA : Recueil des Actes Administratifs
  • RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr