Les cours d'eau

Ils sont ainsi caractérisés par trois critères :
- la présence et la permanence d’un lit naturel à l’origine,
- un débit suffisant une majeure partie de l’année,
- l’alimentation par une source.
Un entretien régulier du cours d’eau, réalisé tous un à trois ans, permet de maintenir les écoulements tout en préservant la biodiversité. Il consiste en l’élagage de la végétation, l’enlèvement des embâcles gênants et si nécessaire des dépôts de sédiments localisés. Cet entretien, s’il ne modifie pas les berges ou la forme du lit, ne nécessite pas de déclaration ni d’autorisation au titre de la loi sur l’eau.
Cet entretien régulier évite d’avoir à intervenir plus lourdement pour, par exemple, curer des sédiments sur tout un tronçon ou enlever des volumes importants. Il ne s’agit alors plus d’entretien régulier et ces travaux sont des aménagements qui doivent être déclarés et faire l’objet d’une autorisation.
Index d'articles
Les cours d'eau
Publié le 08/04/2016
L'enlèvement des embâcles
Publié le 24/03/2016
L’enlèvement des dépôts localisés
Publié le 24/03/2016
L’élagage des arbres
Publié le 08/04/2016
L’entretien de la végétation basse
Publié le 24/03/2016
La végétation du lit
Publié le 24/03/2016
Les aménagements
Publié le 08/04/2016
Les modalités d’intervention
Publié le 08/04/2016
La préservation des berges
Publié le 08/04/2016
Le calendrier des travaux d’entretien
Publié le 24/03/2016
Les travaux d’entretiens régulier sans procédure
L’entretien régulier doit être réalisé périodiquement (tous les un à trois ans). Cela permet de maintenir le cours d'eau dans un bon état de fonctionnement et d’éviter d’avoir recours à des travaux plus lourds et soumis à procédure
- L’enlèvement des embâcles
- L’enlèvement des dépôts localisés
- L’élagage des arbres
- L’entretien de la végétation basse (herbes, buissons,….)
- La végétation du lit
Les travaux d’aménagement nécessitant une procédure
- L’enlèvement des dépôts non localisés, sur un linéaire, le curage du cours d’eau. Ces travaux ne relèvent pas d’un entretien régulier du cours d’eau. S’ils sont nécessaires, c’est que le cours d’eau fonctionne mal ou alors qu’un autre objectif que le simple entretien est recherché. Dans les deux cas, les travaux doivent être précisés et faire l’objet d’une procédure administrative.
- Les aménagements en cours d'eau.
Les bonnes pratiques
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