Réglementation spécifique

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Le Ministère des Sports met à votre disposition un site internet concernant la prévention des activités terrestres, nautiques et aquatiques  :  https://preventionete.sports.gouv.fr/ 

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Aide à l'élaboration du Tableau d'Organisation des Secours (TOS) et fiches réglementaires :

Élaboration du Tableau d'Organisation des Secours (TOS) :

Bonnes pratiques en baie du Pouliguen :

Règles de sécurité pour les sorties de groupe :

Nouvelles dispositions réglementaires relatives aux sports équestres :

Dispositions règlementaires relatives à l'organisation des manifestations des sports de combat (coups portés et KO consécutifs) :

Nouvelles dispositions règlementaires relatives aux établissements organisant la pratique du parachutisme :

Nouvelles dispositions règlementaires relatives aux activités nautiques :

Lien : prévention des noyades

Prévenir les accidents d'hélice :

Incontournables de la voile en sécurité :

Dispositions règlementaires relatives aux établissements organisant la pratique de la chute libre en soufflerie :                                                

Dispositions règlementaires relatives aux séjours spécifiques sportifs :

Modification du décret sur la sécurité des cages de but :