Fiches réflexes

Mis à jour le 27/06/2023
Télécharger CP_Gestion des prestations en lien avec les activités enfance-jeunesse PDF - 0,49 Mb - 27/06/2023
Télécharger Diaporama_hausse des prix des matières premières PDF - 1,02 Mb - 28/10/2022
Télécharger Hausse des prix des matières premières PDF - 1,30 Mb - 19/10/2022
Télécharger Courrier type_demande indemnité hausse des prix DOC - 0,02 Mb - 19/10/2022

MARCHES PUBLICS

Télécharger Autorisation de signature des marchés_délibérations et délégations PDF - 0,27 Mb - 18/09/2020
Télécharger Actes transmissibles et non transmissibles au titre du contrôle de légalité PDF - 0,22 Mb - 18/09/2020
Télécharger Liste des pièces à fournir PDF - 0,23 Mb - 18/09/2020
Télécharger CAO_composition_élection PDF - 0,26 Mb - 18/09/2020
Télécharger CAO_fonctionnement PDF - 0,28 Mb - 18/09/2020
Télécharger Passation et exécution des marchés en situation de crise sanitaire PDF - 0,24 Mb - 18/09/2020
Télécharger Annexe - modalités de transmission des marchés publics - septembre 2022 PDF - 0,05 Mb - 04/10/2022

CONCESSIONS

Télécharger Définition et cadre juridique PDF - 0,26 Mb - 18/09/2020
Télécharger Actes transmissibles au contrôle de légalité PDF - 0,22 Mb - 18/09/2020
Télécharger Liste des pièces à transmettre au contrôle de légalité PDF - 0,22 Mb - 18/09/2020
Télécharger La commission de délégation de service public_CDSP PDF - 0,24 Mb - 18/09/2020
Télécharger Annexe - modalités de transmission des concessions - septembre 2022 PDF - 0,04 Mb - 04/10/2022