Elections partielles chambre d'agriculture

Résultats suite aux opérations de dépouillement du 30 octobre 2019
> Résultats des élections partielles du collège chefs d'exploitation et assimilés - format : PDF
- 0,14 Mb
Listes de candidats
> Arrêté préfectoral du 12 septembre 2019 fixant l’état définitif des listes de candidats pour les élections partielles du collège des chefs d’exploi... - format : PDF
- 0,15 Mb
> Arrêté préfectoral du 1er octobre 2019 modifiant l’état définitif des listes de candidats pour les élections partielles du collège des chefs d’expl... - format : PDF
- 0,42 Mb
Opérations électorales
> Arrêté préfectoral du 19 août 2019 instituant la commission d'organisation des opérations électorales - format : PDF
- 0,15 Mb
Propagande électorale
> arrêté préfectoral du 1er octobre 2019 fixant les tarifs maxima hors taxes de remboursement des circulaires et des bulletins de vote imprimés pour... - format : PDF
- 0,54 Mb
Révision des listes électorales
Avis de révision des listes électorales
Formulaire inscription listes électorales - Collège chefs d'exploitation et assimilés
Arrêté préfectoral du 4 juillet 2019 instituant la commission d'établissement des listes électorales
Dépôt des candidatures (du 2 au 9 septembre 2019 à 12H)
Règles relatives aux candidatures et modalités de dépôt
Modèle de liste pour le collège chefs d'exploitation
Modèle de procuration écrite à remplir par chaque candidat
Documents listés dans l’article :
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> Avis de révision des listes électorales - format : PDF - 0,08 Mb - 03/07/2019
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> Formulaire inscription liste électorale - Collège chefs d'exploitation et assimilés - format : PDF - 0,10 Mb - 03/07/2019
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> Règles relatives aux candidatures et modalités de dépôt - format : PDF - 0,15 Mb - 03/07/2019
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> Modèle de liste pour le collège chefs d'exploitation - format : ODT - 0,02 Mb - 03/07/2019
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> Modèle de procuration écrite à remplir par chaque candidat - format : ODT - 0,02 Mb - 03/07/2019
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> Arrêté préfectoral du 4 juillet 2019 instituant la commission d'établissement des listes électorales (CELE) - format : PDF - 0,13 Mb - 04/07/2019
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> Arrêté préfectoral du 17 juin 2019 convoquant les électeurs pour les élections partielles chambre agriculture - format : PDF - 0,44 Mb - 04/07/2019
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> Fiche pratique propagande électorale - format : PDF - 0,15 Mb - 06/09/2019
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> Arrêté préfectoral du 19 août 2019 instituant la commission d'organisation des opérations électorales - format : PDF - 0,15 Mb - 06/09/2019
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> Arrêté préfectoral du 12 septembre 2019 fixant l’état définitif des listes de candidats pour les élections partielles du collège des chefs d’exploi... - format : PDF - 0,15 Mb - 12/09/2019
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> Arrêté préfectoral du 1er octobre 2019 modifiant l’état définitif des listes de candidats pour les élections partielles du collège des chefs d’expl... - format : PDF - 0,42 Mb - 01/10/2019
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> arrêté préfectoral du 1er octobre 2019 fixant les tarifs maxima hors taxes de remboursement des circulaires et des bulletins de vote imprimés pour... - format : PDF - 0,54 Mb - 01/10/2019
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> Mandat de subrogation - format : PDF - 0,07 Mb - 01/10/2019
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> Résultats des élections partielles du collège chefs d'exploitation et assimilés - format : PDF - 0,14 Mb - 30/10/2019
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> Liste des élus - format : PDF - 0,15 Mb - 30/10/2019