Guides pratiques pour les aménagements

Guides pour les aménagements de zones imperméabilisées

 
 
Guides pour les aménagements de zones imperméabilisées

Le guide méthodologique de la Mission Inter-Services de l’Eau pour la prise en compte des eaux pluviales dans les projets d’aménagement est une aide pour la constitution des dossiers d’incidence des projets. Il contient des préconisations techniques pour le traitement des eaux de ruissellement.

Destinés aux maîtres d’ouvrage, aménageurs et cabinets d’études d’incidences, ce fascicule décrit la réflexion à mettre en œuvre pour la conception d’un aménagement qui prenne en compte les eaux pluviales de façon bien adaptée.

Il s’agit d’un document de recommandations, non opposable. L’objectif poursuivi est de disposer d’un référentiel partagé, afin que les spécificités régionales soient mieux prises en compte dans les études d’incidences.

Le fascicule I "Le Guide méthodologique pour la prise en compte des eaux pluviales dans les projets d’aménagement" décrit la réflexion à mettre en œuvre pour la conception d’un aménagement qui prenne en compte les eaux pluviales de façon bien adaptée. Il comprend :

  • Les inondations et la pollution des eaux pluviales
  • La démarche proposée
> Le diagnostic de site
> Les solutions compensatoires
> Le traitement des eaux de ruissellement.

 

Le fascicule II "Dossiers d’autorisation et de déclaration au titre de la loi sur l’eau" traite du contenu et de l’instruction des dossiers d’autorisation et de déclaration (Volet A) et fournit des préconisations technique (Volet B). Il comprend :

  • Volet A : Constitution et instruction des dossiers 
> Rubriques de la nomenclature susceptibles d’intéresser les eaux pluviales dans les projets d’aménagement
> Procédures d’instruction
> Composition du dossier de demande d’autorisation ou de déclaration

Attention : Les deux parties du volet A "Rubriques de la nomenclature susceptibles d’intéresser les eaux pluviales dans les projets d’aménagement" et "Procédures d’instruction" sont obsolètes depuis 2006. Consultez les pages Les dossiers "loi sur l’eau"

  • Volet B : Préconisations techniques
> Dimensionnement proprement dit
> Bibliographie technique

Télécharger les deux tomes de ce guide

> Guide des Eaux Pluviales (Tome 1) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,48 Mb

> Guide des eaux pluviales (Tome 2) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb