- Partager
-
-
-
Carrière
Mise à jour le 28/03/2022
En cas de réclamation, merci d'envoyer ce formulaire à pref-icpe@loire-atlantique.gouv.fr
> Formulaire_de_reclamation - format : DOC
- 0,02 Mb
Depuis le 1er janvier 2022, les rapports d'inspection des sites sont publiés sur le site Georisques
A lire dans cette rubrique
-
Carrière de La Faubretière - La Haye Fouassière - Vertou - Société Charier CM - APC
Arrêté 2022/ICPE/098 portant prescriptions complémentaires, société charier CM à La Haye-Fouassière et Vertou
-
Carrière La Florentaise Vallons de l'Erdre et Val-d'Erdre-Auxence
Arrêté inter-préfectoral
-
Carrière Maraicheres - Bouguenais - LAFARGEHOLCIM GRANULATS
APC 2022/ICPE/040 poursuite de l'exploitation de la carrière des Maraichères à Bouguenais
-
Carrière Bréfauchet - CMGO - Chaumes en Retz - Rouans
Arrêté préfectoral complémentaire n° 2021/ICPE/029 Modifiant l’arrêté préfectoral du 21 octobre 2002 autorisant l’exploitation d’une carrière sur le territoire des communes de Rouans et Chaumes-en-Retz par la société CMGO
-
Carrière Lambrun - Grand Auverné - LafargeHolcim Granulats
Arrêté préfectoral complémentaire mettant fin à l'obligation de garanties financières
-
CHARIER TP - La Grigonnais - Carrière de La Guillonnais
Arrêté 2021/ICPE/318 mettant fin à l'obligation de garanties financières de la société CHARIER TP concernant la carrière de la Guillonnais sur la commune de La Grigonnais.
-
Carrière - CHARIER CM - DONGES
Arrêté préfectoral d'urgence
-
Société Orbello Granulats - Casson - Carrière La Recouvrance
Demande d'autorisation environnementale unique - Enquête publique
-
Société EIFFAGE ROUTE SUD OUEST - mise en demeure
Arrêté n° 2021/ICPE/260 portant mise en demeure de la société EIFFAGE ROUTE SUD OUEST à Petit-Mars afin de régulariser la situation administrative
-
Carrière de la Pommeraie - CHASSE - St Mars du Desert
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE N°2021/ICPE/238 modifiant l’arrêté préfectoral n° 2015/ICPE/046 du 24/02/2015 autorisant la société Carrières Chassé à exploiter une carrière et ses installations connexes sur le territoire des communes de (...)
«
1 |