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Éolien
Mise à jour le 19/10/2021
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Parc éolien Les Grandes Landes Vritz
Par un arrêt de la Cour administrative d’appel de Nantes du 26 mai 2021 il a été sursis à statuer, dans l’attente d’un arrêté modificatif, sur la demande de M et Mme BOULTAREAU et consorts visant à obtenir l’annulation de l’arrêté d’autorisation (...)
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Société Energie Eolienne Bouvron - commune de Bouvron
La Mission Régionale d'autorité environnementale (MRAE) n'a pas rendu d'avis dans le délai imparti.
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Société exploitation éolienne Jans
Par un arrêt de la Cour administrative d’appel de Nantes du 13 avril 2021 il a été sursis à statuer, dans l’attente d’un arrêté modificatif, sur la demande de Mme Llobel et consorts visant à obtenir l’annulation de l’arrêté d’autorisation (...)
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Ferme éolienne du Nilan - commune de Vallons de l'Erdre
Suite au jugement de sursis à statuer du Tribunal administratif de Nantes en date du 18 mars 2021, une enquête publique complémentaire est organisée sur la demande d’autorisation d’exploiter un parc éolien par la Ferme éolienne du Nilan sur la (...)
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Société Parc éolien Butte Noire - commune de Jans - Procédure de régularistion
Par un arrêt de la Cour administrative d’appel de Nantes du 21 mai 2021 il a été sursis à statuer, dans l’attente d’un arrêté modificatif, sur la demande de Mme Bardoul et consorts visant à obtenir l’annulation de l’arrêté d’autorisation d’exploiter (...)
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SARL PARC EOLIEN DU HOUSSAIS - MOUZEIL ET TRANS-SUR-ERDRE
Projet de parc éolien sur les communes de Mouzeil et Trans-sur-Erdre porté par la société SARL PARC DU HOUSSAIS.
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Parc éolien en mer Banc de Guérande - au large de St Nazaire
Arrêté préfectoral approuvant l’avenant n°1 à la convention d'utilisation du domaine public maritime.
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Parc éolien HAUT VIGNOBLE à La Regrippière, Vallet, La Remaudière
Suite au jugement de sursis à statuer du Tribunal administratif de Nantes en date du 18 juin 2020, une enquête publique complémentaire est organisé sur la demande d’autorisation d’exploiter un parc éolien par la Ferme éolienne du Haut Vignoble sur (...)
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PARC EOLIEN DE DERVAL II - Société IEL Exploitation 51 : APC de modifications d'éoliennes
Parc éolien de DERVAL : APC autorisant la société IEL Exploitation 51 à modifier son parc.
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SAS PARC EOLIEN NORDEX 82 - Sainte Pazanne
Arrêté préfectoral rejetant la demande d'autorisation environnementale unique déposée par la société SAS PARC EOLIEN NORDEX 82, pour la construction et l’exploitation d’une installation de production d’électricité à partir de l’énergie mécanique du (...)
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