SAS FRADIN et Cie à La Planche
Mise à jour le 23/11/2015
Travail du Bois
> Résumé non technique de la demande - format : PDF
- 2,65 Mb
> Avis d'ouverture d'enquête publique - format : PDF
- 0,05 Mb
> Avis tacite de l'autorité environnementale du 3 février 2015 - format : PDF
- 0,32 Mb
> rapport et conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF
- 1,86 Mb
> Arrêté préfectoral d'autorisation du 17 novembre 2015 pour la poursuite de l'exploitation de l'activité de travail du bois. - format : PDF
- 1,88 Mb
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Documents listés dans l’article :
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> Résumé non technique de la demande - format : PDF - 2,65 Mb - 10/03/2015
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> Avis d'ouverture d'enquête publique - format : PDF - 0,05 Mb - 10/03/2015
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> Avis tacite de l'autorité environnementale du 3 février 2015 - format : PDF - 0,32 Mb - 10/03/2015
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> rapport et conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF - 1,86 Mb - 07/07/2015
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> Arrêté préfectoral d'autorisation du 17 novembre 2015 pour la poursuite de l'exploitation de l'activité de travail du bois. - format : PDF - 1,88 Mb - 23/11/2015