Récépissés et arrêtés de déclarations

Année 2021

 
 

Lundi 07 février 2022

- Réalisation d'un piézomètre dans le cadre de la construction d'un poste de refoulement - Station de traitement des eaux usées Le Petit Pesle - commune de BRAINS

> 44-2021-00390 récépissé du 14 décembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

- Création d'un bâtiment d'activité sis 33, rue du nouveau Bele - commune de CARQUEFOU

> 44-2021-00394 récépissé du 16 décembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

Lundi 24 janvier 2022

- Régularisation de 2 forages (F1 et F2) et création d'un nouveau forage (F4) à usage d'irrigation, rue de l'Artisanat - commune de NOZAY

> 44-2021-00377 récépissé du 07 décembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

Mercredi 19 janvier 2022

- Construction de volières d'élevage avec couverture photovoltaïque au lieu-dit Les Landes Bigot -commune de BOUAYE

> 44-2021-00352 récépissé du 25 novembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

- Régularisation d'un forage destiné à l'irrigation de cultures - commune de BASSE-GOULAINE

> 44-2021-00365 récépissé du 25 novembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

Lundi 17 janvier 2022

- Aménagement d'un lotissement "Le Pré de la Vigne" - commune de FAY-DE-BRETAGNE

> 44-2021-00362 récépissé du 23 novembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

- Travaux de traitement de sous-profondeur d'une canalisation de gaz naturel par rechargement en surface et restauration du cours d'eau - commune de MISSILLAC

> 44-2021-00368 récépissé du 30 novembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

Lundi 27 décembre

- Station d'épuration de la commune de LA CHEVROLIÈRE - Modification le l'arrêté n° 2015/SEEstratégie européenne pour l'emploi/533 du 12 novembre 2015

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/0222 portant modification à déclaration du 21 décembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

- Système d'assainissement de la commune de LEGÉ "Le Pas Châtaignier"- Modification de l'arrêté n° 2020/SEEstratégie européenne pour l'emploi/0033 du 12 février 2020

> Arrêté n°2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/215 portant modification à déclaration du 21 décembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

- Station de traitement des eaux usées sur la commune de BOUAYE - Modification de l'arrêté n° 2017/SEEstratégie européenne pour l'emploi/2357 du 12 septembre 2017

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/0226 portant modification à déclaration du 21 décembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

- Station d'épuration de la commune de ST-JEAN-DE-BOISEAU - Modification de l'Arrêté n° 2015/SEEstratégie européenne pour l'emploi/568 du 21 janvier 2016

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/0227 portant modification à déclaration du 21 décembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

- Système d'assainissement "Le Gotay" sur la commune du LANDREAU

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/0216 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 21 décembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,82 Mb

- Station de traitement des eaux usées de la commune de BOUSSAY - Modification de l'arrêté n° 2017/SEEstratégie européenne pour l'emploi/1183 du 17 juillet 2017

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/0217 portant modification à déclaration du 21 décembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

- Station de traitement des eaux usées de la commune de VIEILLEVIGNE - Modification de l'arrêté n° 2016/SEEstratégie européenne pour l'emploi/277 du 28 juillet 2016

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/0218 portant modification à déclaration du 21 décembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

Vendredi 17 décembre

- Aménagement du lotissement "Le Clos de la Normandière" sis rue des Nouettes - commune de CORCOUÉ S/LOGNE

> 44-2021-00196 récépissé du 16 décembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

- Restauration d'un cours d'eau au lieu-dit "La Gaubertière" - commune de GORGES

> 44-2021-00338 récépissé du 02 novembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

Lundi 06 décembre

- Déclaration d'existence du Pont du Pas Hervé au lieu-dit La Haulais - communes de MOISDON-LA-RIVIÈRE et de ISSÉ

> 44-2021-00267 récépissé du 30 novembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

- Déclaration d'existence du Pont de Bouzaire 2, RD 48 - commune de GUÉRANDE

> 44-2021-00374 récépissé du 30 novembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

Lundi 29 novembre

- Prescriptions spécifiques relatives à l'extension et au renouvellement de la station de traitement des eaux usées de Pont-Thorra - commune de MÉSANGER

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/0201 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 25 novembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

- Déclaration d'existence de drainages agricoles situés sur les communes de CONQUEREUIL et de PIERRIC

> 44-2021-00059 récépissé du 25 novembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

- Déclaration d'existence et porter-à-connaissance des travaux de restauration du pont de Kercabellec sur la RD 352 - commune de MESQUER

> 44-2021-00272 récépissé du 24 novembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

- Curage d'étiers et d'un plan d'eau et restauration de l'accès au prés-marais de la Pelousière - commune de ST-HERBLAIN

> 44-2021-00302 récépissé du 07 octobre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

- Création d'un plan d'eau (cumulé avec les plans d'eaux existants) au lieu-dit Les Landes de Villeneuve - parcelle YW 89 - commune de GUÉRANDE

> 44-2021-00309 récépissé du 12 octobre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

- Création d'un programme immobilier - rue Massenet - commune de NANTES

> 44-2021-00313 récépissé du 19 octobre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

Lundi 22 novembre

- Réalisation d'un forage au lieu-dit Saint-Clément de La Croix sur la parcelle cadastrale XD45 - commune d'HÉRIC

> 44-2021-00241 récépissé du 18 août 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/0181 portant prescriptions à déclaration du 20 octobre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

- Réalisation d'un forage d'irrigation situé au 31, rue de la Bauche - commune de BRAINS

> 44-2021-00287 récépissé du 24 septembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

Lundi 08 novembre

- Extension du centre commercial INTERMARCHÉ - commune de GENESTON

> 44-2021-00098 récépissé du 02 novembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

- Construction d'un ensemble scolaire maternelle et élémentaire Victor Schoelcher - commune de VILLENEUVE-EN-RETZ (bourg de Fresnay-en-Retz)

> 44-2021-00278 récépissé du 14 septembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

Mardi 02 novembre

- Création d'un nouveau traitement des eaux usées dans le cadre de la réhabilitation de la station d'épuration de Callac - commune de GUÉMÉNÉ-PENFAO

> 44-2020-00337 récépissé du 21 décembre 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/0179 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 27 octobre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,76 Mb

- Système d'assainissement du lotissement "Les Jardins de l'Acheneau" - Abrogation de l'arrêté préfectoral n° 2020/SEEstratégie européenne pour l'emploi/0090 du 21 avril 2020 - commune de PORT-ST-PÈRE

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/167 portant abrogation à déclaration du 27 octobre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

- Réalisation de 2 piézomètres dans le cadre de l'aménagement du secteur Doulon-Gohards - commune de NANTES

> 44-2021-00322 récépissé du 27 octobre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

Vendredi 22 octobre

- Déclaration d'existence du Pont de Fresnay - commune de BLAIN

> 44-2021-00200 récépissé du 19 octobre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

- Aménagement d'un lotissement de logements individuels - commune de VILLENEUVE-EN-RETZ

> 44-2021-00275 récépissé du 14 septembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

- Travaux de renforcement de berge sur le canal de Buzay (Bassin Versant de l'Acheneau), au lieu-dit Messan - commune de ROUANS

> 44-2021-00320 récépissé du 19 octobre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

- Travaux de restauration du cours d'eau de la Vignonerie - commune de ST-LÉGER-LES-VIGNES

> 44-2021-00321 récépissé du 19 octobre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

Lundi 18 octobre

- Modification du réseau pluvial de la zone d'activité "Horizon", rue Abraham Lincoln - commune de CHÂTEAUBRIANT

> 44-2021-00157 récépissé du 21 juin 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/00162 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 15 octobre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

- Construction du lotissement "Les Jardins de Flore" - commune de ST-SÉBASTIEN-S/LOIRE

> 44-2021-00305 récépissé du 07 octobre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

Lundi 04 octobre

- Aménagement d'une pépinière "grands sujets" - commune de PORNIC

> 44-2021-00227 récépissé du 30 septembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

- Création d'un lotissement "Le Vieux Chêne" - commune de TRANS-S/ERDRE

> 44-2021-00254 récépissé du 19 août 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

Mardi 28 septembre

- Déclaration d'existence d'un forage situé 50, avenue des Sports pour l'arrosage des terrains de football - commune de CAMPBON

> 44-2021-00127 récépissé du 24 septembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

- Déclaration d'existence du rejet des eaux pluviales et porter-à-connaissance pour l'aménagement d'un pôle football du complexe sportif de l'Orvasserie - commune de ST-HERBLAIN

> 44-2021-00148 récépissé du 27 septembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

- Régularisation d'un remblaiement d'une zone humide aux lieux-dits "La Lande Chatterie" et "La Cave" - commune des SORINIÈRES

> 44-2021-00153 récépissé du 24 septembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

- Extension du lotissement de la Censive - commune de GRAND-AUVERNÉ

> 44-2021-00232 récépissé du 27 juillet 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

- Création d'un lotissement "Les Tertres de la Doussinière" - commune de SUCÉ-S/ERDRE

> 44-2021-00235 récépissé du 06 août 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

- Construction d'une ferme pédagogique - commune de BRAINS

> 44-2021-00242 récépissé du 21 septembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

- Création d'un lotissement "Les Patisseaux" - rue de la Botinière - commune de MOUZILLON

> 44-2021-00243 récépissé du 13 août 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

- Travaux prévus dans le cadre du programme pluriannuel d'entretien des marais de Goulaine porté par le syndicat mixte Loire et Goulaine (SMLG)

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/157 portant DIG et déclaration du 14 septembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

- Création d'un bâtiment administratif et d'un atelier de production - commune de MOUZEIL

> 44-2021-00245 récépissé du 16 août 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

- Création d'un lotissement "Les Angéliques" lieu-dit "Les Epinettes" - commune de LAVAU-S/LOIRE

> 44-2021-00249 récépissé du 18 août 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

- Réalisation d'un forage d'irrigation au lieu-dit La Sépellière - commune d'ERBRAY

> 44-2021-00284 récépissé du 24 septembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

- Réalisation d'un forage d'irrigation entre la Grande Claie et la Herrouinais - commune de VAY

> 44-2021-00285 récépissé du 24 septembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

- Régularisation (existence) d'un forage d'irrigation - commune des SORINIÈRES

> 44-2021-00290 récépissé du 27 septembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

- Régularisation (existence) d'un forage d'irrigation - commune des SORINIÈRES

> 44-2021-00291 récépissé du 27 septembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

- Construction de serres multi-chapelles à usage maraîcher au lieu-dit "La Lande Chatterie" - commune des SORINIÈRES

> 44-2021-00296 récépissé du 27 septembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

Mardi 14 septembre

- Régularisation d'un plan d'eau situé au lieu-dit Grémil pour un usage d'irrigation - commune de SAFFRÉ

> 44-2021-00167 récépissé du 09 septembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

- Déclaration d'existence d'un plan d'eau de loisir situé au lieu-dit de La Salière - commune de ST-JULIEN-DE-VOUVANTES

> 44-2021-00184 récépissé du 14 septembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

- Modernisation et sécurisation de l'usine de production d'eau potable du Bocquehand - commune de CAMPBON

> 44-2021-00215 récépissé du 19 juillet 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

- Réalisation d'un forage d'eau et modification d'un système de prélèvement en eau d'une exploitation agricole au lieu-dit "La Cordinière" - commune de POUILLÉ-LES-CÔTEAUX

> 44-2021-00222 récépissé du 21 juillet 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

Jeudi 02 septembre

- Déclaration d'existence d'un plan d'eau de loisirs au lieu-dit "Fossé Neuf" - commune de MARSAC-S/DON

> 44-2021-00085 récépissé du 27 août 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

- Réalisation d'un drainage agricole de 64,84 ha sur la masse d'eau de la Boulogne - communes de ROCHESERVIÈRE, des LUCS-S/BOULOGNE en Vendée et de CORCOUÉ-S/LOGNE en Loire-Atlantique

> 85-2021-00207 / 44-2021-00166 récépissé du 21 juin 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

- Déclaration d'existence d'un plan d'eau de loisirs au lieu-dit "Le Breuil" - commune de LEGÉ

> 44-2021-00207 récépissé du 31 août 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

- Déclaration d'existence d'un plan d'eau de loisirs au lieu-dit "L'Ecluse" - commune de ROUGÉ

> 44-2021-00212 récépissé du 27 août 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

- Réalisation de travaux concernant l'envasement de la connexion du port de la Pierre Percée - commune de DIVATTE-S/LOIRE

> 44-2021-00213 récépissé du 15 juillet 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

- Réalisation d'un forage situé au lieu-dit "Kerarno" - commune d'ASSÉRAC

> 44-2021-00214 récépissé du 19 juillet 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

Jeudi 19 août

- Réalisation de trois piézomètres dans le cadre du projet de réhabilitation du réseau eaux usées - secteur de Cheméré - commune de CHAUMES EN RETZ

> 44 2021 00234 récépissé du 11_08_2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

- Travaux de restauration des milieux aquatiques sur les bassins versants de l'Acheneau et du Tenu - sur les communes de BRAINS, CHAUMES EN RETZ, CHEIX EN RETZ, CORCOUE SUR LOGNE, FROSSAYS, LA LIMOUZINIERE, MACHECOUL SAINT MEME, LA MARNE, PAULX, LE PELLERIN, PORT SAINT-PERE, ROUANS, SAINT-ETIENNE DE MER MORTE, SAINTE PAZANNE, SAINT-HILAIRE DE CHALEONS, SAINT-LEGER LES VIGNES, SAINT-LUMINE DE COUTAIS, SAINT-MARS DE COUTAIS, SAINT-PHILBERT DE GRANDLIEU, TOUVOIS, VILLENEUVE EN RETZ et VUE

> Arrêté de déclaration d'intérêt général n°2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/0147 du 04_08_2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

- Aménagement du lotissement "Les Auberrières" - commune de VALLET

> 44-2021-00032 récépissé du 15 février 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Arrêté n°2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/0126 portant prescriptions spécifiques du 19_08_2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

Mardi 10 août

- Restauration des fonctionnalités d'une zone humide "Le Pré de l'Enfer" - commune de BOUAYE

> 44-2021-00237 récépissé du 06/08/2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

- Lotissement "La Gagnerie des Bois" - commune de PONTCHATEAU

> 44-2021-00165 récépissé du 16 juin 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Arrêté n°2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/0142 portant prescriptions spécifiques du 06/08/2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

Existence d'un plan d'eau lieu-dit "La Signolais - Les Perrières" - commune de GUERANDE

> 44 2021 00147 récépissé du 05/08/2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

- Forage lieu-dit "Les Roulières" - commune de LA PLANCHE

> 44-2020-00146 récépissé du 05 novembre 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Arrêté n°2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/0146 portant prescriptions spécifiques du 06/08/2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

Lundi 26 juillet

- Création de 2 blocs de serres multi-chapelles, route des Pâtures - la Boire Courant - commune de SAINT-JULIEN-DE-CONCELLES

> 44-2021-00025 récépissé du 26 juillet 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

- Travaux de restauration du cours d'eau du Charbonneau et de ses affluents - commune de CARQUEFOU

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/086 portant déclaration d'intérêt général du 15 juillet 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

- Travaux de restauration des cours d'eau du Gesvres, Cens et de leurs affluents - communes de NANTES, d'ORVAULT, de SAUTRON, de LA CHAPELLE-S/ERDRE, de TREILLIERES, de VIGNEUX-DE-BRETAGNE, de FAY-DE-BRETAGNE, de NOTRE-DAME-DES-LANDES, de ST-ETIENNE-DE-MONTLUC, du TEMPLE-DE-BRETAGNE et de CORDEMAIS

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/087 portant déclaration d'intérêt général et LSE du 15 juillet 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

- Aménagement du lotissement "Les Jardins de Bel Air" - commune de STE-PAZANNE

> 44-2021-00130 récépissé du 22 juillet 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

- Aménagement du lotissement d'habitation "La Rivelaine" - commune de MOUZEIL

> 44-2021-00161 récépissé du 09 juin 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

- Création d'un lotissement "Le Domaine de la Cineraye" - commune de VAY

> 44-2021-00162 récépissé du 16 juin 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

- Déclaration d'existence du réseau d'eaux pluviales de la ZACZone d'aménagement concerté de la Harrois - commune de BESNÉ

> 44-2021-00193 récépissé du 22 juillet 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

- Déclaration d'existence de 5 plans d'eau situés au lieu-dit "Le Clos Maurin" - commune de MASSÉRAC

> 44-2021-00225 récépissé du 26 juillet 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

Lundi 19 juillet

- Aménagement d'un lotissement, Route de Beauchamp - commune de PORNICHET

> 44-2020-00271 récépissé du 19 juillet 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

- Déclaration d'existence des rejets d'eaux pluviales de la ZACZone d'aménagement concerté Bottière - Pin Sec (hors réseau unitaire déjà autorisé) - commune de NANTES

> 44-2020-00318 récépissé du 16 juillet 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

- Travaux sur les milieux aquatiques - communes du LOROUX-BOTTEREAU, de LA CHAPELLE-HEULIN, de HAUTE-GOULAINE et de ST-JULIEN-DE-CONCELLES

> 44-2021-00005 récépissé du 03 juin 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

- Réalisation d'un drainage agricole - Îlots situés aux lieux-dits "la Ferté", "la Briandière", "la Haute Noé" sur la commune de LA PLAINE-S/MER et au lieu-dit "la Mouraudière du Sud" sur la commune de ST-MICHEL-CHEF-CHEF

> 44-2021-00135 récépissé du 25 mai 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

- Prorogation du délai de réalisation des travaux relatifs au projet de la ZACZone d'aménagement concerté multisite - commune de PAULX

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/0137 portant prorogation à déclaration du 07 juillet 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

- Construction d'une passerelle franchissant l'Erdre entre le quai Saint-Georges et la place du bassin - commune de NORT-S/ERDRE

> 44-2021-00151 récépissé du 02 juin 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

Mardi 06 juillet

- Régularisation d'un forage associé à un prélèvement de 20 000 m³/an au lieu-dit "La Garelière" - commune des VALLONS-DE-L'ERDRE

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/0131 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 1er juillet 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

- Déclaration d'existence et prescriptions spécifiques dans le cadre des travaux de restauration du franchissement du ruisseau du pas d'Hin par la RN 137 au lieu-dit Le Domaine des Vignes - commune de DERVAL

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/117 valant déclaration d'existence et prescriptions spécifiques du 29 juin 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

- Déclaration d'existence et prescriptions complémentaires dans le cadre des travaux de réaménagement du site Pierre Constant de la Réserve Naturelle Régionale "Marais de Brière" - communes de ST-MALO-DE-GUERSAC et de ST-JOACHIM

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/0138 valant déclaration d'existence et prescriptions complémentaires du 06 juillet 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

- Réalisation d'un forage au 95, chemin du Gué Nantais - commune de LA CHAPELLE-S/ERDRE

> 44-2021-00086 récépissé du 21 avril 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/0132 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 06 juillet 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

- Déclaration d'existence et porter-à-connaissance pour les travaux de restauration du ponceau du Bois Joly - RD 57 - commune de LA PLANCHE

> 44-2021-00104 récépissé du 29 juin 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

- Déclaration d'existence du ponceau de la Gourbelière - RD 762 - commune de GÉTIGNÉ

> 44-2021-00107 récépissé du 29 juin 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

- Aménagement d'un terrain d'essais de kites automatisés pour navires aux Bournechauds - commune de MACHECOUL-ST-MÊME

> 44-2021-00180 récépissé du 30 juin 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

- Déclaration d'existence d'un plan d'eau de loisir situé au lieu-dit "Trans du Milieu" - commune de SION-LES-MINES

> 44-2021-00191 récépissé du 06 juillet 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

- Réalisation d'un puits à drain rayonnant supplémentaire au champ captant d'eau potable - commune de BASSE-GOULAINE

> 44-2021-00194 récépissé du 02 juillet 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

- Déclaration d'existence et porter-à-connaissance des travaux de restauration du pont de l'Oiselière sur la RD 46 - commune de LUSANGER

> 44-2021-00197 récépissé du 06 juillet 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

Lundi 28 juin

- Aménagement du parc d'Armor - commune de PORNICHET

> 44-2020-00114 récépissé du 15 juin 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/0093 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 24 juin 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb

Mardi 22 juin

- Déclaration d'existence d'un plan d'eau situé au lieu-dit Lancé - commune de PLESSÉ

> 44-2021-00094 récépissé du 15 juin 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

- Mise à jour du plan d'épandage des boues issues de la station d'épuration Le Pas Heulin à Malville, épandues sur les communes de MALVILLE, de BOUÉE, de LAVAU-S/LOIRE et de SAVENAY

> 44-2021-00105 récépissé du 27 avril 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,75 Mb

- Création de 9 serres chapelles plastiques au lieu-dit "Thubert" - commune de LA CHEVROLIÈRE

> 44-2021-00109 récépissé du 04 mai 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

Lundi 14 juin

- Travaux de restauration des milieux aquatiques sur le bassin versant de la Sèvre Nantaise - communes d'AIGREFEUILLE-S/MAINE, de BASSE-GOULAINE, du BIGNON, de BOUSSAY, de LA CHAPELLE-HEULIN, de CHÂTEAU-THÉBAUD, de CLISSON, de GÉTIGNÉ, de GORGES, de LA HAIE-FOUASSIÈRE, de HAUTE-GOULAINE, de MAISDON-S/SÈVRE, de MONNIÈRES, de MONTBERT, de MOUZILLON, de NANTES, du PALLET, de LA REGRIPPIÈRE, de LA REMAUDIÈRE, de REMOUILLÉ, de REZÉ, de ST-FIACRE-S/MAINE, de ST-LUMINE-DE-CLISSON, de ST-SÉBASTIEN-S/LOIRE, des SORINIÈRES, de VALLET, de VERTOU et de VIEILLEVIGNE

> Arrêté n° 2021/BPEF/081 portant déclaration d'intérêt général et déclaration LSE du 01 juin 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

- Aménagement d'une véloroute/voie verte Carquefou-Châteaubriant dans le cadre de la liaison cyclable n° 9 entre la voie verte Carquefou/Saint-Mars-la-Jaille, Châteaubriant et le Maine-et-Loire, étendues sur les communes de VILLEPOT, de SOUDAN, de CHÂTEAUBRIANT, de ST-AUBIN-LES-CHÂTEAUX, de LOUISFERT, de ST-VINCENT-DES-LANDES, d'ISSÉ, de MOISDON-LA-RIVIÈRE, de LA MEILLERAYE-DE-BRETAGNE, d'ABBARETZ, de JOUÉ-S/ERDRE, des TOUCHES, de NORT-S/ERDRE et de LIGNÉ

> 44-2021-00102 récépissé du 27 avril 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

Lundi 07 juin

- Construction de serres maraîchères multi-chapelles au lieu-dit la Mandironnière - commune de ST-COLOMBAN

> 44-2020-00324 récépissé du 09 décembre 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/0035 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 03 juin 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

- Réalisation d'un forage à usage d'irrigation au lieu-dit "Le Pont d'Inde" - commune de TREFFIEUX

> 44-2021-00072 récépissé du 12 mars 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/119 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 01 juin 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

- Réalisation de 3 piézomètres de suivi sur le secteur du barrage de Vioreau - commune de JOUÉ-S/ERDRE

> 44-2021-00146 récépissé du 02 juin 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

- Réaménagement de l'aire de service de Grassinière est (Autoroute A83) - communes des SORINIÈRES et de VERTOU

> 44-2021-00007 récépissé du 07 juin 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

Lundi 31 mai

- Déclaration d'existence et prescriptions spécifiques dans le cadre des travaux de restauration du franchissement du ruisseau du Pas d'Hin par la RN 137 - commune de DERVAL

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/091 d'existence et portant prescriptions spécifiques à déclaration du 27 mai 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

- Système d'assainissement Chemin de Landemont - commune de LA REMAUDIÈRE

> Arrêté n° 2011/SEEstratégie européenne pour l'emploi/112 portant prescriptions à déclaration du 27 mai 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,77 Mb

- Système d'assainissement Les Chaboissières - commune de VALLET

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/113 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 27 mai 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,79 Mb

- Système d'assainissement Bonne Fontaine - commune de VALLET

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/114 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 27 mai 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,77 Mb

- Système d'assainissement Les Courrères - commune de VALLET

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/115 portant prescriptions spécifiques à déclaraion du 27 mai 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,76 Mb

- Système d'assainissement, route de Vallet - commune de LA BOISSIÈRE-DU-DORÉ

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/116 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 27 mai 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,79 Mb

- Déclaration d'existence d'un plan d'eau situé au lieu-dit de l'Antrie - commune de BOUSSAY

> 44-2021-00117 récépissé du 27 mai 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

- Aménagement du lotissement "Le Clos du Matz" - commune de SAVENAY

> 44-2020-00312 récépissé du 31 mai 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

Mardi 25 mai

- Construction d'une salle polyvalente à caractère socio-culturel avec aire de stationnement au lieu-dit La Sauvagère - commune d'ERBRAY

> 44-2020-00213 récépissé du 25 mai 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

- Réalisation d'un forage au lieu-dit "La Guérandaise" - commune de ST-LYPHARD

> 44-2021-00017 récépissé du 04 février 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/109 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 18 mai 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

- Régularisation du lotissement des Perrières - compensation des zones humides - commune des VALLONS DE L'ERDRE

> 44-2021-00095 récépissé du 19 mai 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

- Réalisation de 5 piézomètres profonds et rejet des eaux pompées au lieu-dit Le Claray - commune de SION-LES-MINES

> 44-2021-00096 récépissé du 17 mai 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

Mardi 11 mai

- Construction de serres maraîchères multi-chapelles au lieu-dit Le Fay Long - commune de MACHECOUL-ST-MÊME

> 44-2020-00191 récépissé du 24 juillet 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/0036 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 07/05/2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

- Construction d'une nouvelle gendarmerie et création d'un lotissement "Le Clos du Canal II" - commune de NORT-S/ERDRE

> 44-2020-00334 récépissé du 10 mai 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

- Régularisation du forage au complexe sportif Louis Bartra - rue de la Guidonnière - commune des SORINIÈRES

> 44-2020-00352 récépissé du 05 mai 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

- Régularisation et extension de la Maison d'accueil Spécialisé "Opaline", située 1, allée de l'Aumônerie - commune de SAVENAY

> 44-2021-00077 récépissé du 18 mars 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

- Création d'un atelier de production, de bureaux et de locaux sociaux, rue des Rosiers - commune de CLISSON

> 44-2021-00081 récépissé du 29 mars 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

Lundi 03 mai

- Système d'assainissement de l'agglomération de CASSON

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/0096 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 27 avril 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

- Création d'un plan d'eau pour l'irrigation agricole au lieu-dit "La Guilmenchère" - commune des VALLONS-DE-L'ERDRE

> 44-2020-00309 récépissé du 1er décembre 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/078 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 27 avril 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

- Déclaration d'existence et porter-à-connaissance des travaux de restauration du pont du Havre, RD 323 - commune d'OUDON

> 44-2021-00022 récépissé du 27 avril 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

- Réalisation d'un forage, route de la Roche Blanche - commune de ST-MOLF

> 44-2021-00027 récépissé du 15 février 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/079 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 27 avril 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

- Réalisation d'un forage au lieu-dit "La Vallée" - commune d'ABBARETZ

> 44-2021-00029 récépissé du 15 février 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/080 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 27 avril 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

- Épandage des boues issues de la station d'épuration Les Chardonnets à Oudon, épandues sur les communes d'OUDON et de COUFFÉ

> 44-2021-00073 récépissé du 27 avril 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

- Implantation d'une entreprise sur le secteur de la Pastière - commune de HAUTE-GOULAINE

> 44-2021-00074 récépissé du 18 mars 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

- Déclaration d'existence d'un plan d'eau au lieu-dit "Le Pré de la Grande Noé" - commune de CASSON

> 44-2021-00093 récépissé du 30 avril 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

Lundi 26 avril

- Système d'assainissement sur le parc d'activités des Fontenelles - commune du BIGNON

> 44-2020-00304 récépissé du 17 novembre 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/088 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 20 avril 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,84 Mb

- Aménagement d'un ensemble immobilier "Les jardins d'Hulis" - commune d' AIGREFEUILLE-S/MAINE

> 44-2021-00041 récépissé du 20 avril 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

Lundi 19 avril

- Plan d'épandage des boues issues de la station d'épuration "La Riballerie", épandues sur la commune de RIAILLÉ

> 44-2020-00350 récépissé du 13 avril 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

- Réalisation d'un forage à usage d'irrigation situé au lieu-dit "Cop Choux" - commune de MOUZEIL

> 44-2021-00045 récépissé du 24 février 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

- Mise à jour de l'épandage des boues issues de la station d'épuration de Pont-Château, épandues sur les communes de PONT-CHÂTEAU, de CAMPBON, de CROSSAC, de DRÉFÉFAC, de GUENROUËT, de QUILLY et de REINE-DE-BRETAGNE

> 44-2021-00055 récépissé du 02 mars 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,90 Mb

- Construction d'une ferme expérimentale d'élevage porcin et de bureaux - commune de LA CHEVROLIÈRE

> 44-2021-00097 récépissé du 15 avril 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

Vendredi 09 avril

- Réalisation d'un forage rue de l'ilette - commune du LOROUX-BOTTEREAU

> 44-2020-00195 récépissé du 06 août 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/062 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 29 mars 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

- Déclaration d'existence d'un plan d'eau au lieu-dit "Les Buttes de l'Allée" - commune de BLAIN

> 44-2020-00306 récépissé du 08 avril 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

- Aménagement du lotissement "Le Moulin des Epinettes" - commune de SAVENAY

> 44-2020-00313 récépissé du 07 avril 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

- Déclaration d'existence du pont de l'ancienne ligne de chemin de fer (voie verte) sur la rivière la Boulogne et le porter-à-connaissance pour les travaux de restauration de l'ouvrage - commune de ST-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU

> 44-2020-00346 récépissé du 07 avril 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

- Système d'assainissement "Village de Haute-Perche" - commune de CHAUMES-EN-RETZ

> 44-2021-00009 récépissé du 25 janvier 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/0058 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 07 avril 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,88 Mb

- Station de traitement des eaux usées "Savenay-Route de Lavau" - Modification de l'arrêté n° 2011/SEER/080 du 26 avril 2011 - sur la commune de SAVENAY

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/071 portant modification du 07 avril 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

- Déclaration d'existence d'un plan d'eau à vocation d'irrigation "E3" - commune de CHAUMES-EN-RETZ

> 44-2021-00034 récépissé du 06 avril 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

- Création d'un forage au lieu-dit "La Providence" - commune de NOZAY

> 44-2021-00037 récépissé du 18 février 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

Vendredi 02 avril

- Déclaration d'existence d'un rejet d'eaux pluviales et porter-à-connaissance pour la mise en régularisation hydraulique du site Ageneau, route du Prouau - commune de STE-LUCE-S/LOIRE

> 44-2020-00165 récépissé du 02 avril 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

- Aménagement du lotissement "Allée des Sports 2" - commune de VIGNEUX-DE-BRETAGNE

> 44-2020-00299 récépissé du 02 avril 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

- Aménagement du lotissement "Le Clos de Sévigné" - commune de VIGNEUX-DE-BRETAGNE

> 44-2020-00300 récépissé du 02 avril 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

- Réhabilitation de la Zone d'Activités du "Chêne Lassé" - commune de ST-HERBLAIN

> 44-2021-00031 récépissé du 15 février 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

- Prescriptions spécifiques relatives à la station de traitement des eaux usées "La Roberdais" - commune du GÂVRE

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/065 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 31 mars 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

- Station de traitement des eaux usées "Donges-Gare" - modification à l'arrêté n° 2017/SEEstratégie européenne pour l'emploi/087 - commune de DONGES

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/066 portant modification à déclaration du 31 mars 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

Lundi 29 mars

- Aménagement du lotissement "Le Bois Brûlé 2" - commune de VALLET

> 44-2020-00021 récépissé du 23 mars 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

- Création de bâtiments d'activités - 7, rue de la Maladrie - commune de VERTOU

> 44-2020-00289 récépissé du 24 mars 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

Vendredi 19 mars

- Aménagement du lotissement "Le Clos du Moulin" - commune de PONT-ST-MARTIN

> 44-2020-00305 récépissé du 15 mars 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

- Travaux de restauration sur les bassins versants des marais Nord Loire - communes de SAVENAY, de COUËRON, de BOUÉE, de LA CHAPELLE-LAUNAY, de CORDEMAIS, de LAVAU-S/LOIRE, de MALVILLE, de ST-ETIENNE-DE-MONTLUC et du TEMPLE-DE-BRETAGNE

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/0017 portant DIG et LSE du 04 mars 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

- Déclaration d'existence de 2 plans d'eau situés au lieu-dit "La Délinais" - commune de LOUISFERT

> 44-2021-00039 récépissé du 18 mars 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

Lundi 15 mars

- Création de 36 198 m² de serres chapelles au lieu-dit "Les Landes du Rimans" - commune de ST-COLOMBAN

> 442021-00004 rcépissé du 15 janvier 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

Vendredi 05 mars

- Système d'assainissement "Grand Peslé" - commune de BRAINS

> 44-2020-00322 récépissé du 09 décembre 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/0033 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 04 mars 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,95 Mb

- Création d'un parc photovoltaïque des bords de Loire - communes de PAIMBOEUF et de ST-VIAUD

> 44-2020-00349 récépissé du 12 janvier 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

- Existence d'un plan d'eau au lieu-dit "La Cotignais" - commune de ST-AUBIN-DES-CHÂTEAUX

> 44-2020-00359 récépissé du 24 février 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

- Système d'assainissement collectif de Maumusson - station de traitement des eaux usées "La Fontaine aux merles- commune de VALLONS-DE-L'ERDRE

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/0040 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 04 mars 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,57 Mb

- Station de traitement des eaux usées - commune de PANNECÉ

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/0041 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 04 mars 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

Vendredi 19 février

- Construction d'un nouveau bâtiment d'activités et régularisation de l'existant, site "Lande du Chêne Pointu" - commune de ST-AIGNAN-DE-GRAND-LIEU

> 44-2020-00342 récépissé du 16 février 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

- Déclaration d'existence d'un forage destiné à l'irrigation d'un terrain de sport - commune de GENESTON

> 44-2020-00294 récépissé du 15 février 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

- Déclaration d'existence d'un plan d'eau situé au lieu-dit "La Roubretière" - commune de VIGNEUX-DE-BRETAGNE

> 44-2020-00326 récépissé du 15/02/2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

Lundi 15 février

- Réalisation d'un forage au lieu-dit "Mouline" - commune de LA CHAPELLE-S/ERDRE

> 44-2020-00260 récépissé du 14 octobre 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/0023 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 11 février 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

- Création d'une résidence pour personnes agées, d'une résidence sociale et d'une résidence libre, sis, 15 rue de l'Hôpital - commune de SAVENAY

> 44-2020-00327 récépissé du 09 février 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

Lundi 08 février

- Existence du rejet des eaux pluviales et porter-à-connaissance de l'agrandissement du complexe sportif de la Robinière, 62 rue de la Robinière - commune de REZÉ

> 44-2020-00315 récépissé du 02 février 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

Lundi 1er février

- Création d'un bassin de régulation des eaux pluviales issues de 7,1 ha de chenilles maraîchères au lieu-dit "les Berlingots" - commune de MACHECOUL-ST-MÊME

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/0009 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 25 janvier 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

- Système d'assainissement "La Benâte" - commune de COUCOUÉ-S/LOGNE

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/0015 portant prescriptions spécifiques du 25 janvier 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

- Déclaration d'existence d'un plan d'eau situé au lieu-dit "L'Etollerie" - commune de SION-LES-MINES

> 44-2020-00307 récépissé du 25 janvier 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

- Déclaration d'existence d'un plan d'eau "Le Pré de Jasson" - commune du PELLERIN

> 44-2020-00320 récépissé du 25 janvier 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

- Déclaration d'existence d'un plan d'eau "Le Pré de la Mare" - commune du PELLERIN

> 44-2020-00321 récépissé du 25 janvier 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

- Réalisation d'un forage à usage d'irrigation au lieu-dit "La Noé" - commune de LA PLAINE-S/MER

> 44-2020-00341 récépissé du 25 janvier 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

- Déclaration d'existence de l'étang de la Hennelais - commune de JANS

> 44-2020-00345 récépissé du 25 janvier 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

- Réalisation d'un forage au lieu-dit "Le Pay d'Andreux" - commune de ST-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/0014 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 26 janvier 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

- Déclaration d'existence d'un forage au lieu-dit "La Guilluinière" - commune de CARQUEFOU

> 44-2020-00156 récépissé du 28 janvier 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

Vendredi 22 janvier

- Construction du lotissement "Le Clos Saint-François d'Assise" - commune de ST-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU

> 44-2019-00391 récépissé du 20 janvier 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

- Renouvellement urbain du secteur de l'Ouche Buron - commune de NANTES

> 44-2020-00211 récépissé du 19 janvier 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

- Station de traitement des eaux usées, rue de la Mine - commune de POUILLÉ-LES-COTEAUX

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/0012 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 18 janvier 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,73 Mb

- Station de traitement des eaux usées - commune de TRANS-SUR-ERDRE

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/0013 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 18 janvier 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

Lundi 18 janvier

- Création du lotissement du "Domaine de Chantemerle" - commune de MONTBERT

> 44-2020-00212 récépissé du 12 janvier 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

- Système d'assainissement - commune de CHAUVÉ

> Arrêté n° 2021/SEEstratégie européenne pour l'emploi/0001 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 12 janvier 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,75 Mb

 
 

Documents listés dans l’article :