Commune de Saint Jean de Boiseau
Mise à jour le 03/11/2016
Projet de création d'équipements funéraires
> Avis de l'autorité environnementale sur la mise en compatibilité du PLUPlan local d'urbanisme de Saint-Jean-de-Boiseau du 13 avril 2016 - format : PDF
- 0,20 Mb
> Compte-rendu de la réunion des personnes publiques associées du 4 mai 2016 - format : PDF
- 1,09 Mb
> avis de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire du 4 septembre 2015 - format : PDF
- 2,92 Mb
> Avis de l'institut national de l'origine et de la qualité du 15 septembre 2015 - format : PDF
- 0,40 Mb
Documents listés dans l’article :
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> Avis d'enquête - format : PDF - 0,09 Mb - 31/05/2016
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> Avis de l'autorité environnementale sur la mise en compatibilité du PLU de Saint-Jean-de-Boiseau du 13 avril 2016 - format : PDF - 0,20 Mb - 31/05/2016
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> Compte-rendu de la réunion des personnes publiques associées du 4 mai 2016 - format : PDF - 1,09 Mb - 31/05/2016
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> Avis de l'autorité environnementale sur l'étude d'impact du 11 mars 2016 - format : PDF - 0,67 Mb - 31/05/2016
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> Mémoire en réponse à l'avis de l'autorité environnementale de mai 2016 - format : PDF - 9,48 Mb - 31/05/2016
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> avis de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire du 4 septembre 2015 - format : PDF - 2,92 Mb - 31/05/2016
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> Avis de l'institut national de l'origine et de la qualité du 15 septembre 2015 - format : PDF - 0,40 Mb - 31/05/2016
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> Rapport du commissaire enquêteur DUP crematorium - format : PDF - 10,73 Mb - 03/11/2016