Construction d'un centre de ressources, d'expertise et de performance sportive (CREPS) des Pays de la Loire à La Chapelle sur Erdre
Enquête publique du 9 octobre au 9 novembre 2017 à La Chapelle sur Erdre
> Avis d'enquête publique - format : PDF
- 0,09 Mb
> Arrêté d'ouverture d'enquête publique - format : PDF
- 1,61 Mb
Pendant la durée de l'enquête, vous pourrez formuler vos observations et propositions :
- sur le registre "papier" déposé en mairie de La Chapelle/Erdre
- par courrier à l'attention du commissaire enquêteur à l'adresse suivante : mairie de La Chapelle/Erdre (Hôtel de Ville – Château de la Gilière – Rue Olivier de Sesmaisons – BP 09 – 44244 La Chapelle/Erdre)
- par courrier électronique à l'adresse suivante :
enquete-creps-chapellesurerdre@sfr.fr
(la taille des pièces jointes ne pourra excéder 3 Mo)
Dossier mis à l'enquête :
> enquête-MEC_CREPS_0-pdg_sommaire - format : PDF
- 0,11 Mb
> enquête-MEC_CREPS_1-notice_140917 - format : PDF
- 5,34 Mb
> enquête-MEC_CREPS_2-décision MRAe_140917 - format : PDF
- 0,17 Mb
> enquête-MEC_CREPS_3-CR réunion PPA_140917 - format : PDF
- 0,68 Mb
> Plan 4-2 Orientation d'aménagement - format : PDF
- 2,92 Mb
> Plan de zonage 60-37 - format : PDF
- 1,25 Mb
> Plan de zonage 60-38 - format : PDF
- 2,01 Mb
> Plan général de zonage 6.0 - format : PDF
- 12,23 Mb
> Perspectives des façades du CREPSCentre régional d'éducation physique et sportive - format : PDF
- 2,01 Mb
> Plan de masse provisoire du CREPSCentre régional d'éducation physique et sportive - format : PDF
- 0,79 Mb
> Sommaire du Dossier Enquête CREPSCentre régional d'éducation physique et sportive - format : PDF
- 0,06 Mb
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF
- 15,82 Mb
> Conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF
- 4,53 Mb
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