Documents de la DDPP

 
 
Dans ce dossier vous trouverez l'ensemble des documents de la DDPPDirection départementale de la protection des populations

A l'attention des maires :

- Les Aires collectives de jeux

> Fiche DDPPDirection départementale de la protection des populations-PEC_Maire_Aires de jeux_V - format : ODT sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,48 Mb

- La surveillance de la concurrence dans la Commande publique

> Fiche DDPPDirection départementale de la protection des populations-PEC_Maires_Concurrence_commande publique_V - format : ODT sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

- Divagation (animaux errants / diagramme de prise en charge / fourrière animale)

> Fiche DDPPDirection départementale de la protection des populations-SPA_Maires_divagation_V - format : ODT sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

> Diagrammes_de_prise_en_charge_d_un_animal_errant - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> documentation fourrière - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,74 Mb

- Lutte contre la propagation de la peste porcine africaine - détenteurs de porcs et de sangliers / déclaration obligatoire

> Fiche DDPPDirection départementale de la protection des populations-SPA_Maires_PPA_V - format : ODT sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

> 1809_PPA_detenteur_France_A4-1-1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

- Restauration collective

> Fiche DDPPDirection départementale de la protection des populations-SSA_Maires_Restau collective_V - format : ODT sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb