DUP
Avis de l'autorité environnementale sur les projets soumis à étude d'impact
Fichiers à télécharger au format PDF
2017
Télécharger avis de l'autorité environnementale du 21 février 2012 sur le projet ZACZone d'aménagement concerté Providence à Montoir de Bretagne PDF - 0,26 Mb - 22/05/2017
Télécharger avis de l'autorité environnementale du 1er février 2017 au titre de l'évaluation environnementale de la mise en compatibilité du PLUPlan local d'urbanisme de Montoir du Bretagne avec le projet ZACZone d'aménagement concerté Providence PDF - 0,11 Mb - 22/05/2017
Télécharger avis de l'autorité environnementale du 10 avril 2017 au titre de l'évaluation environnementale de la mise en compatibilité du PLUPlan local d'urbanisme de Donges avec le projet ZACZone d'aménagement concerté 6 Croix II à Donges PDF - 0,12 Mb - 22/05/2017
Télécharger Avis de l'autorité environnementale du 6 avril 2012 sur projet ZACZone d'aménagement concerté 6 Croix II à Donges PDF - 1,90 Mb - 22/05/2017
2016
Télécharger Avis de l'autorité environnementale du 25 janvier 2011 sur l'étude d'impact du dossier de réalisation de la ZACZone d'aménagement concerté du Centre Bourg à Saint André des Eaux PDF - 2,26 Mb - 08/12/2016
Télécharger Avis complémentaire de l'autorité environnementale du 8 septembre 2015 sur l'étude d'impact du dossier de réalisation de la ZACZone d'aménagement concerté Centre Bourg à Saint André des Eaux PDF - 0,21 Mb - 08/12/2016
Télécharger Avis tacite de l'autorité environnementale du 18 mars 2011 sur le projet d'aménagement de la ZACZone d'aménagement concerté de la Rogère sur la commune de La Bernerie-en-Retz PDF - 0,35 Mb - 15/11/2016
Télécharger Avis de l'autorité environnementale du 13 avril 2016 sur la mise en compatibilité du PLUPlan local d'urbanisme de Saint Jean de Boiseau - création d'un crematorium PDF - 0,20 Mb - 31/05/2016
Télécharger Avis de l'autorité environnementale sur l'étude d'impact du dossier relatif à l'aménagement de la ZACZone d'aménagement concerté du Clos des Fresches et de la Gauterie sur la commune du Landreau en date du 22 mars 2016 PDF - 2,41 Mb - 24/03/2016
2015
Télécharger Avis de l'Autorité Environnementale en date du 13 mars 2015 sur l'étude d'impact du dossier de déclaration d'utilité publique de la ZACZone d'aménagement concerté du Verger sur la commune de Carquefou PDF - 0,89 Mb - 24/03/2015
Télécharger Avis de l'Autorité Environnementale sur le dossier de déclaration d'utilité publique du projet d'aménagement de la ZACZone d'aménagement concerté des Millauds sur la commune de Saint-Mars-de-Coutais en date du 21 janvier 2015 PDF - 0,59 Mb - 30/01/2015
2014
Télécharger Avis de l'autorité environnementale du 25 novembre 2014 sur l'étude d'impact du dossier de création de la ZACZone d'aménagement concerté Champ de Manoeuvre à Nantes PDF - 2,39 Mb - 24/05/2016
2013
Télécharger Avis de l'autorité environnementale en date du 18 novembre 2013 sur l'étude d'impact de la DUP de la ZACZone d'aménagement concerté du Plessis sur la commune du Loroux-Bottereau PDF - 0,38 Mb - 28/11/2013
Télécharger Avis de l'autorité environnementale du 10 juillet 2013 sur l'étude d'impact du dossier de DUP du projet d'aménagement de la ZACZone d'aménagement concerté multisites à Gétigné PDF - 0,56 Mb - 12/07/2013
Télécharger Avis de l'autorité environnementale en date du 25 février 2013 sur le projet d'aménagement de la ZACZone d'aménagement concerté multi sites sur le territoire de la commune de Saint Julien de Concelles PDF - 0,37 Mb - 29/04/2013
Télécharger avis de l'autorité environnementale du 7 février 2013 concernant la ZACZone d'aménagement concerté Kergestin Pompas à Herbignac PDF - 0,41 Mb - 20/02/2013
2012
2011
Télécharger Projet de ZACZone d'aménagement concerté dit Dornabas sur la commune de La Turballe - avis en date du 17 décembre 2011 PDF - 0,14 Mb - 13/07/2012
Télécharger ZACZone d'aménagement concerté de Coulvé-Quibrais à Saint-Nazaire : avis de l'autorité environnementale du 30, mai 2011 PDF - 1,95 Mb - 13/07/2012
Télécharger Demande de déclaration d'utilité publique du projet d'aménagement de la ZACZone d'aménagement concerté du Clos du Bocage à Pornic : avis tacite du 19 avril 2011 PDF - 0,02 Mb - 13/07/2012
Télécharger Dossier préalable à la déclaration d'utilité publique de la 3ème tranche opérationnelle de la ZACZone d'aménagement concerté "Entrée Nord" à Saint-Nazaire - avis du 9 avril 2011 PDF - 1,74 Mb - 13/07/2012
Télécharger Aménagement de la ZACZone d'aménagement concerté Certé Océane Acacias sur la commune de Trignac, avis du 13 janvier 2011 PDF - 0,03 Mb - 13/07/2012
2010
Télécharger projet de création de la ZACZone d'aménagement concerté de Vireloup à TREILLIERES, avis du 2 juillet 2010 PDF - 1,51 Mb - 13/07/2012
2009
Partager la page