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Carrières
Mise à jour le 29/05/2020
Elle valide le schéma des carrières lorsqu’il est départemental, ou rend un avis sur le projet de schéma régional, elle émet un avis sur les projets de décision préfectorale relatif aux carrières.
La préfecture assure le secrétariat de cette formation. Merci de contacter l’adresse suivante pour toute question concernant vos dossiers : pref-icpe@loire-atlantique.gouv.fr
Lien vers arrêté de formation
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