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Installations agricoles
Mise à jour le 30/10/2020
A lire dans cette rubrique
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GAEC DES FLEURIAIS à Puceul
La demande d'enregistrement présentée par le GAEC DES FLEURIAIS, en vue d'exploiter un élevage de volailles de chair de 39900 emplacements à Puceul au lieu dit La Croix Drouaud, fera l'objet d'une consultation du public, pendant une durée de 4 (...)
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COVI SAS à Saint-Sébastien-sur-Loire - Ouverture d'une consultation publique
Ouverture d'une consultation publique concernant le dossier d'enregistrement déposé par la société COVI SAS.
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SARL DES TROIS RIVIERES à Guéméné Penfao
Arrêté préfectoral n° 2020/ICPE/246 abrogeant l'arrêté préfectoral n° 2020/ICPE/146 du 3 août 2020, par lequel la SARL DES TROIS RIVIERES a été mise en demeure de déposer un dossier de ré-examen.
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AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE à Carquefou
Arrêté de prescriptions complémentaires pour la société AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE située à Carquefou, 5 rue de la métallurgie.
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GAEC DU GRAND DAUPHIN à Loireauxence
Arrêté préfectoral mettant en demeure le GAEC DU GRAND DAUPHIN de régulariser la situation administrative de l'élevage qu'il exploite à Loireauxence au lieu dit La Davière.
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SARL DES TROIS RIVIERES à Guéméné Penfao (élevage intensif de porcs)
Arrêté de mise en demeure pour non production du dossier de réexamen conformément à l'article 42 de l'arrêté ministériel du 27 décembre 2013 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'autorisation au (...)
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M Gildas MEREL à Plessé (élevage intensif de volailles)
Arrêté de mise en demeure pour non production du dossier de réexamen conformément à l'article 42 de l'arrêté ministériel du 27 décembre 2013 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'autorisation au (...)
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SCEA LA HUETTIERE - Forage - Vallons de l'Erdre
Arrêté de prescriptions complémentaires pour la SCEA LA HUETTIERE à Vallons de l'Erdre.
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GAEC HEAS à Ligné (régularisation élevages porcins)
Dossier déposé par le GAEC HEAS en vue de l'enregistrement de sa demande visant à la régularisation des élevages porcins qu'il exploite à Ligné aux lieux dits Les Rablais et Les Près Cloches.
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EARL A BON PORC à Saint-Viaud (extension élevage porcin)
Demande d'enregistrement présenté par l'EARL A BON PORC en vue de l'extension de l'élevage porcin qu'elle exploite à Saint-Viaud au lieu dit La Pordais. Cette demande fera l'objet d'une consultation du public, pendant un durée de quatre semaines, du (...)
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