- Partager
-
-
-
nquêtes publiques
Mise à jour le 04/03/2021
A lire dans cette rubrique
-
Approbation Concession de Plages - Saint-Brévin-les-Pins
Demande de concession des plages "de l'Océan" et "de Pressigny - les Rochelets", situées sur le territoire de la commune de Saint-Brévin-les-Pins, sollicitée par le conseil municipal.
-
Contrat territorial milieux aquatiques (CTMA) Baie de Bourgneuf
Travaux prévus sur les communes de : Villeneuve-en-Retz, Touvois, Saint-Etienne-de-Mer-Morte, Paulx, Machecoul-Saint-Même, Les Moutiers-en-Retz pour la Loire-Atlantique et Saint-Gervais, Saint-Christophe-du-Ligneron, La Garnache, Froidfond, (...)
-
Pont-rail sur l'étier Malor à Guérande - remplacement du tablier - SNCF RESEAU
Enquête publique sur les communes de Guérande, Le Pouliguen et La Baule-Escoublac
-
Réaménagement et extension du port de la Turballe - Syndicat Mixte portuaire 44
Enquête publique unique préalable :
• à l'autorisation environnementale unique IOTA/loi sur l'eau au titre de l’article L 181-1 du code de l’environnement ;
• l'autorisation au titre des articles L 5314-8, R 5314-1 à R 5314-7 du code des (...) -
Contrat territorial milieux aquatiques (CTMA) bassin versant Marais Nord Loire
Communes concernées par les travaux : Bouée, La Chapelle-Launay, Cordemais, Couëron, Lavau-sur-Loire, Malville, Saint-Etienne-de-Montluc, Savenay et Le Temple-de-Bretagne.
-
Projet de Desserte Alternative entre Trignac et Montoir-de-Bretagne - CARENE
Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération de la Région Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE)
-
Travaux du Contrat Territorial Milieux Aquatiques (CTMA) du bassin versant du Brivet
Demande d'autorisation environnementale et de déclaration d'intérêt général des travaux déposée par le Syndicat du bassin versant du Brivet
-
Projet d'aménagement de la ZAC Pontereau-Piletière sur la commune de Mauves-sur-Loire
Maître d'ouvrage : NANTES MÉTROPOLE
Aménageur de la ZAC : LOIRE OCÉAN DÉVELOPPEMENT -
Société TOTAL SOLAR - Centrale photovoltaïque - Raffinerie de Donges
Projet de la société TOTAL SOLAR visant à l'installation de deux centrales photovoltaïques au sol et leurs locaux techniques sur le site de la raffinerie de Donges.
-
Travaux d'aménagements hydrauliques du bassin versant du Pré Poulain
Travaux d'aménagements hydrauliques du bassin versant du Pré Poulain -Bassin de la Hulonnière et bassin du Petit Biliou- Thouaré-sur-Loire et Carquefou - NANTES METROPOLE