Programme de rééquilibrage du lit de la Loire entre les Ponts-de-Cé (49) et Nantes (44) - Voies Navigables de France

Mis à jour le 03/08/2021

Communes concernées par le périmètre du programme :

Nantes, Sainte-Luce-sur-Loire, Thouaré-sur-Loire, Mauves-sur-Loire, Le Cellier, Oudon, Ancenis-Saint-Géréon, Vair-sur-Loire, Loireauxence, Montrelais, Saint-Sébastien-sur-Loire,Basse-Goulaine, Saint-Julien-de-Concelles, Divatte-sur-Loire en Loire-Atlantique et Orée d'Anjou, Mauges-sur-Loire, Ingrandes-Le Fresne-sur-Loire, Champtocé-sur-Loire, Saint-Germain-des-Prés, Chalonnes-sur-Loire, La Possonnière, Savennières, Bouchemaine, Sainte-Gemmes-sur-Loire, Les-Ponts-de-Cé, Rochefort-sur-Loire, Denée, Béhuard, Saint-Jean-de-la-Croix, Murs-Erigné, Saint-Georges-sur-Loire, en Maine-et-Loire.

Enquête publique ouverte, du jeudi 1er avril 2021 au vendredi 7 mai 2021 inclus, soit pendant 37 jours consécutifs:

Télécharger Arrêté d'ouverture d'enquête publique du 5 mars 2021 PDF - 0,41 Mb - 11/03/2021
Télécharger Avis d'enquête PDF - 0,07 Mb - 11/03/2021

AVIS DE LA COMMISSION D'ENQUÊTE :

Télécharger 2021_06_07_Rapport_Commission_Enquête_Rééquilibrage_Lit_Loire PDF - 0,45 Mb - 11/06/2021
Télécharger 2021_06_07_Conclusions_AEU_Rééquilibrage_Lit_Loire PDF - 0,37 Mb - 11/06/2021
Télécharger x-Annexes_du_rapport PDF - 0,13 Mb - 11/06/2021
Télécharger y-Procès-verbal_de_synthèse_des_observations PDF - 0,28 Mb - 11/06/2021
Télécharger z-Mémoire_en_réponse_VNF PDF - 7,31 Mb - 11/06/2021

AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE UNIQUE ICI