Société Réseau de Transport d'Electricité (RTE)
Mise à jour le 27/07/2015
Projet mise en compatibilité PLUPlan local d'urbanisme Bouguenais et Indre et projet travaux de réhabilitation des ouvrages de transport (traversée Loire côté ouest de Nantes)
> Arrêté du 17 juillet 2015 déclarant d’intérêt général, les travaux de réhabilitation des ouvrages de traversée de Loire côté ouest de Nantes, sur les communes de Bouguenais et Indre, emportant mise en compatibilité des PLUPlan local d'urbanisme des-dites communes - format : PDF
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Documents listés dans l’article :
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> Avis d'enquête - format : PDF - 0,09 Mb - 12/02/2015
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> Exposé du projet - format : PDF - 3,38 Mb - 12/02/2015
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> Avis de l'autorité environnementale du 30 janvier 2015 - format : PDF - 0,97 Mb - 12/02/2015
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> Compte rendu de la réunion des PPA du 20 janvier 2015 - format : PDF - 0,29 Mb - 12/02/2015
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> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF - 0,59 Mb - 26/05/2015
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> Conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF - 0,24 Mb - 26/05/2015
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> Procès-verbal de synthèse des observations - format : PDF - 0,14 Mb - 26/05/2015
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> Mémoire en réponse - format : PDF - 0,66 Mb - 26/05/2015
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> Arrêté du 17 juillet 2015 déclarant d’intérêt général, les travaux de réhabilitation des ouvrages de traversée de Loire côté ouest de Nantes, sur les communes de Bouguenais et Indre, emportant mise en compatibilité des PLU des-dites communes - format : PDF - 0,95 Mb - 27/07/2015