Aller au contenu
Aller au menu
Aller à la recherche

Préfet
de la Loire-Atlantique

Les services de l'État en
Loire-Atlantique

Nous contacter

Rechercher

Actualités
Voir toute la rubrique
Actions de l'État
Voir toute la rubrique

Accompagnement Global pour l'Insertion des Réfugiés (AGIR)

Agriculture

Alimentation, consommation et commerce

Aménagement du territoire, urbanisme, construction

Appui aux territoires

Commémorations

Développement durable et mobilité

Droits des femmes - Égalité femmes hommes

Élections

Entreprises, économie, emploi, finances publiques

Environnement

Faune sauvage captive

Grands projets

Jeunesse, sport, engagement, vie associative

Mer, navigation et littoral

Politique de la ville

Politique en faveur de l'habitat

Politiques sociales et du logement

Protection et santé animales

Relations avec les collectivités territoriales

Risques naturels et technologiques

Sécurité et protection des populations

Sécurité routière, transports exceptionnels et fluviaux
Services de l'État
Voir toute la rubrique

Préfecture et sous-préfectures

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités (DDETS)

Direction Départementale de la Protection des Populations (DDPP)

Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM)

Secrétariat Général Commun Départemental (SGCD44)

Agence Régionale de Santé

Direction Régionale des Affaires Culturelles des Pays de la Loire (DRAC)

Direction Régionale des Finances Publiques - Pays de la Loire et Loire-Atlantique (DRFIP)

Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de la Loire-Atlantique (DSDEN)

Police Nationale

Gendarmerie Nationale

Sécurité Civile
Publications
Voir toute la rubrique
Démarches
Voir toute la rubrique

Besoin d'aide pour votre démarche ?

FAQ : Les réponses à vos questions

Démarches étrangers

Carte d'identité et passeport

Circulation et Navigation

Associations

Professions réglementées

Environnement Aménagement et Construction

Polices administratives de sécurité et réglementation

Déclarer une manifestation ou un rassemblement

Mes démarches agriculture

Médailles et décorations

CONSEIL MEDICAL

Accueil
Publications
Recueil des actes administratifs (RAA) en Loire-Atlantique
2023
Août

2023

Janvier
Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre

Août

Partager la page

Partager sur Facebook
Partager sur Twitter
Partager sur LinkedIn

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

twitter
facebook

Actualités

Coupure d'électricité programmée - Délestage
Nos enquêtes en cours
Ukraine Україна I Informations pratiques, solidarité, Інформація для громадян України
France Relance en Loire-Atlantique
COVID-19 : Point sur la situation en Loire-Atlantique
Réseaux sociaux
Carte grise, permis de conduire, carte d'identité, passeport : vos démarches évoluent

Actions de l'État

Accompagnement Global pour l'Insertion des Réfugiés (AGIR)
Agriculture
Alimentation, consommation et commerce
Aménagement du territoire, urbanisme, construction
Appui aux territoires
Commémorations
Développement durable et mobilité
Droits des femmes - Égalité femmes hommes
Élections
Entreprises, économie, emploi, finances publiques
Environnement
Faune sauvage captive
Grands projets
Jeunesse, sport, engagement, vie associative
Mer, navigation et littoral
Politique de la ville
Politique en faveur de l'habitat
Politiques sociales et du logement
Protection et santé animales
Relations avec les collectivités territoriales
Risques naturels et technologiques
Sécurité et protection des populations
Sécurité routière, transports exceptionnels et fluviaux

Services de l'État

Préfecture et sous-préfectures
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités (DDETS)
Direction Départementale de la Protection des Populations (DDPP)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM)
Secrétariat Général Commun Départemental (SGCD44)
Agence Régionale de Santé
Direction Régionale des Affaires Culturelles des Pays de la Loire (DRAC)
Direction Régionale des Finances Publiques - Pays de la Loire et Loire-Atlantique (DRFIP)
Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de la Loire-Atlantique (DSDEN)
Police Nationale
Gendarmerie Nationale
Sécurité Civile

Publications

Communiqués de Presse
Déclarations d'intention
Nos démarches qualité
Appels à projets
Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l'environnement
Recrutement par voie de concours et sans concours
Annonces des marchés publics
Publications légales
Études
Rapports d'activité des services de l'État
Recueil des actes administratifs (RAA) en Loire-Atlantique

Démarches

Besoin d'aide pour votre démarche ?
FAQ : Les réponses à vos questions
Démarches étrangers
Carte d'identité et passeport
Circulation et Navigation
Associations
Professions réglementées
Environnement Aménagement et Construction
Polices administratives de sécurité et réglementation
Déclarer une manifestation ou un rassemblement
Mes démarches agriculture
Médailles et décorations
Fonction Publique

Préfet
de la Loire-Atlantique

Plan du site
Nous contacter
Accessibilité : non
Mentions légales
Données personnelles
Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.

Thème clair

Thème sombre

Système Utilise les paramètres système.

Août

Suivez-nous sur les réseaux sociaux

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux