DUP

Avis de l'autorité environnementale sur les projets soumis à étude d'impact

Fichiers à télécharger au format PDF

2017

Télécharger avis de l'autorité environnementale du 21 février 2012 sur le projet ZAC Zone d'aménagement concerté Providence à Montoir de Bretagne PDF - 0,26 Mb - 22/05/2017
Télécharger avis de l'autorité environnementale du 1er février 2017 au titre de l'évaluation environnementale de la mise en compatibilité du PLU Plan local d'urbanisme de Montoir du Bretagne avec le projet ZAC Zone d'aménagement concerté Providence PDF - 0,11 Mb - 22/05/2017
Télécharger avis de l'autorité environnementale du 10 avril 2017 au titre de l'évaluation environnementale de la mise en compatibilité du PLU Plan local d'urbanisme de Donges avec le projet ZAC Zone d'aménagement concerté 6 Croix II à Donges PDF - 0,12 Mb - 22/05/2017
Télécharger Avis de l'autorité environnementale du 6 avril 2012 sur projet ZAC Zone d'aménagement concerté 6 Croix II à Donges PDF - 1,90 Mb - 22/05/2017

2016

Télécharger Avis de l'autorité environnementale du 25 janvier 2011 sur l'étude d'impact du dossier de réalisation de la ZAC Zone d'aménagement concerté du Centre Bourg à Saint André des Eaux PDF - 2,26 Mb - 08/12/2016
Télécharger Avis tacite de l'autorité environnementale du 18 mars 2011 sur le projet d'aménagement de la ZAC Zone d'aménagement concerté de la Rogère sur la commune de La Bernerie-en-Retz PDF - 0,35 Mb - 15/11/2016
Télécharger Avis de l'autorité environnementale du 13 avril 2016 sur la mise en compatibilité du PLU Plan local d'urbanisme de Saint Jean de Boiseau - création d'un crematorium PDF - 0,20 Mb - 31/05/2016
Télécharger Avis de l'autorité environnementale sur l'étude d'impact du dossier relatif à l'aménagement de la ZAC Zone d'aménagement concerté du Clos des Fresches et de la Gauterie sur la commune du Landreau en date du 22 mars 2016 PDF - 2,41 Mb - 24/03/2016

2015

Télécharger Avis de l'Autorité Environnementale sur le dossier de déclaration d'utilité publique du projet d'aménagement de la ZAC Zone d'aménagement concerté des Millauds sur la commune de Saint-Mars-de-Coutais en date du 21 janvier 2015 PDF - 0,59 Mb - 30/01/2015

2014

2013

Télécharger Avis de l'autorité environnementale en date du 18 novembre 2013 sur l'étude d'impact de la DUP de la ZAC Zone d'aménagement concerté du Plessis sur la commune du Loroux-Bottereau PDF - 0,38 Mb - 28/11/2013
Télécharger Avis de l'autorité environnementale en date du 25 février 2013 sur le projet d'aménagement de la ZAC Zone d'aménagement concerté multi sites sur le territoire de la commune de Saint Julien de Concelles PDF - 0,37 Mb - 29/04/2013
Télécharger avis de l'autorité environnementale du 7 février 2013 concernant la ZAC Zone d'aménagement concerté Kergestin Pompas à Herbignac PDF - 0,41 Mb - 20/02/2013

2012

2011

Télécharger Projet de ZAC Zone d'aménagement concerté dit Dornabas sur la commune de La Turballe - avis en date du 17 décembre 2011 PDF - 0,14 Mb - 13/07/2012
Télécharger ZAC Zone d'aménagement concerté de Coulvé-Quibrais à Saint-Nazaire : avis de l'autorité environnementale du 30, mai 2011 PDF - 1,95 Mb - 13/07/2012
Télécharger Demande de déclaration d'utilité publique du projet d'aménagement de la ZAC Zone d'aménagement concerté du Clos du Bocage à Pornic : avis tacite du 19 avril 2011 PDF - 0,02 Mb - 13/07/2012
Télécharger Dossier préalable à la déclaration d'utilité publique de la 3ème tranche opérationnelle de la ZAC Zone d'aménagement concerté "Entrée Nord" à Saint-Nazaire - avis du 9 avril 2011 PDF - 1,74 Mb - 13/07/2012
Télécharger Aménagement de la ZAC Zone d'aménagement concerté Certé Océane Acacias sur la commune de Trignac, avis du 13 janvier 2011 PDF - 0,03 Mb - 13/07/2012

2010

Télécharger projet de création de la ZAC Zone d'aménagement concerté de Vireloup à TREILLIERES, avis du 2 juillet 2010 PDF - 1,51 Mb - 13/07/2012

2009