Eau

Avis de l'autorité environnementale sur les projets soumis à étude d'impact

Fichiers à télécharger au format PDF

2021

2020

Télécharger Avis de la MRAe sur le projet d'aménagement de la ZAC Zone d'aménagement concerté des Prés Blancs à Herbignac en date du 30 septembre 2020 PDF - 0,37 Mb - 09/02/2021

2018

Télécharger Avis de l'autorité environnementale du 7 mars 2018 sur le projet d'aménagement de la ZAC Zone d'aménagement concerté de la Belle Etoile à Grandchamp-des-Fontaines et de Treillières PDF - 0,24 Mb - 18/05/2018

2017

Télécharger Avis de l'autorité environnementale du 16 mars 2012 sur projet ZAC Zone d'aménagement concerté Corbinière à Pornic PDF - 0,21 Mb - 22/05/2017
Télécharger avis de l'autorité environnementale complémentaire du 25 septembre 2015 sur ZAC Zone d'aménagement concerté 6 Croix II à Donges PDF - 0,85 Mb - 22/05/2017
Télécharger avis de l'autorité environnementale du 6 avril 2012 sur ZAC Zone d'aménagement concerté 6 Croix II à Donges PDF - 1,90 Mb - 22/05/2017
Télécharger Avis de l'autorité environnementale sur l'étude d'impact du dossier de création de la ZAC Zone d'aménagement concerté de la Gaudinière à La Montagne du 29 juillet 2011 PDF - 0,22 Mb - 02/10/2017
Télécharger Complément à l'avis de l'autorité environnementale sur le projet de ZAC Zone d'aménagement concerté de la Gaudinière à La Montagne du 16 janvier 2017 PDF - 0,23 Mb - 02/10/2017

2016

Télécharger Avis de l'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable sur l'aménagement de la ZAC Zone d'aménagement concerté de l'île de Nantes Sud-Ouest en date du 6 juillet 2016 PDF - 0,34 Mb - 13/07/2016
Télécharger complément à l'avis de l'autorité environnementale sur projet ZAC Zone d'aménagement concerté Champ de Manoeuvre à Nantes du 4 avril 2016 PDF - 0,88 Mb - 21/04/2016
Télécharger avis de l'autorité environnementale sur la création de ZAC Zone d'aménagement concerté Champ de Manoeuvre à Nantes du 25 novembre 2014 PDF - 2,39 Mb - 21/04/2016
Télécharger Avis de l'autorité environnementale sur l'étude d'impact du dossier relatif à l'aménagement de la ZAC Zone d'aménagement concerté du Clos des Fresches et de la Gauterie sur la commune du Landreau en date du 22 mars 2016 PDF - 2,41 Mb - 24/03/2016

2015

2014

Télécharger avis de l'autorité environnementale sur la création de ZAC Zone d'aménagement concerté Champ de Manoeuvre à Nantes du 25 novembre 2014 PDF - 2,39 Mb - 21/04/2016

2013

Télécharger Avis de l'autorité environnementale en date du 25 février 2013 sur le projet d'aménagement de la ZAC Zone d'aménagement concerté multi sites sur le territoire de la commune de Saint Julien de Concelles PDF - 0,37 Mb - 29/04/2013
Télécharger avis de l'autorité environnementale du 7 février 2013 concernant la ZAC Zone d'aménagement concerté multi sites Kergestin Pompas à Herbignac PDF - 0,41 Mb - 20/02/2013

2012

Télécharger avis de l'autorité environnementale du 28 juin 2012 concernant la ZAC Zone d'aménagement concerté du boulevard de la Baule à Saint Herblain PDF - 0,43 Mb - 22/08/2013

2011

Télécharger Aménagement de la ZAC Zone d'aménagement concerté des Tuileries, commune de La Remaudière : 
avis de l'autorité environnementale du 8 août 2011 PDF - 0,13 Mb - 13/07/2012
Télécharger ZAC Zone d'aménagement concerté multi-sites de la commune de Saint-Même-le-Tenu: avis de l'autorité environnementale du 19 juillet 2011 PDF - 0,15 Mb - 13/07/2012
Télécharger ZAC Zone d'aménagement concerté de Coulvé-Quibrais à Saint-Nazaire : avis de l'autorité environnementale du 30, mai 2011 PDF - 1,95 Mb - 13/07/2012
Télécharger Aménagement de la ZAC Zone d'aménagement concerté Certé Océane Acacias sur la commune de Trignac, avis du 13 janvier 2011 PDF - 0,03 Mb - 13/07/2012

2010

Télécharger projet de création de la ZAC Zone d'aménagement concerté de Vireloup à TREILLIERES, avis du 2 juillet 2010 PDF - 1,51 Mb - 13/07/2012