DUP
Avis de l'autorité environnementale sur les projets soumis à étude d'impact
Fichiers à télécharger au format PDF
2017
Télécharger avis de l'autorité environnementale du 21 février 2012 sur le projet
ZAC
Zone d'aménagement concerté Providence à Montoir de Bretagne
PDF - 0,26 Mb - 22/05/2017
Télécharger avis de l'autorité environnementale du 1er février 2017 au titre de l'évaluation environnementale de la mise en compatibilité du
PLU
Plan local d'urbanisme de Montoir du Bretagne avec le projet
ZAC
Zone d'aménagement concerté Providence
PDF - 0,11 Mb - 22/05/2017
Télécharger avis de l'autorité environnementale du 10 avril 2017 au titre de l'évaluation environnementale de la mise en compatibilité du
PLU
Plan local d'urbanisme de Donges avec le projet
ZAC
Zone d'aménagement concerté 6 Croix II à Donges
PDF - 0,12 Mb - 22/05/2017
Télécharger Avis de l'autorité environnementale du 6 avril 2012 sur projet
ZAC
Zone d'aménagement concerté 6 Croix II à Donges
PDF - 1,90 Mb - 22/05/2017
2016
Télécharger Avis de l'autorité environnementale du 25 janvier 2011 sur l'étude d'impact du dossier de réalisation de la
ZAC
Zone d'aménagement concerté du Centre Bourg à Saint André des Eaux
PDF - 2,26 Mb - 08/12/2016
Télécharger Avis complémentaire de l'autorité environnementale du 8 septembre 2015 sur l'étude d'impact du dossier de réalisation de la
ZAC
Zone d'aménagement concerté Centre Bourg à Saint André des Eaux
PDF - 0,21 Mb - 08/12/2016
Télécharger Avis tacite de l'autorité environnementale du 18 mars 2011 sur le projet d'aménagement de la
ZAC
Zone d'aménagement concerté de la Rogère sur la commune de La Bernerie-en-Retz
PDF - 0,35 Mb - 15/11/2016
Télécharger Avis de l'autorité environnementale du 13 avril 2016 sur la mise en compatibilité du
PLU
Plan local d'urbanisme de Saint Jean de Boiseau - création d'un crematorium
PDF - 0,20 Mb - 31/05/2016
Télécharger Avis de l'autorité environnementale sur l'étude d'impact du dossier relatif à l'aménagement de la
ZAC
Zone d'aménagement concerté du Clos des Fresches et de la Gauterie sur la commune du Landreau en date du 22 mars 2016
PDF - 2,41 Mb - 24/03/2016
2015
Télécharger Avis de l'Autorité Environnementale en date du 13 mars 2015 sur l'étude d'impact du dossier de déclaration d'utilité publique de la
ZAC
Zone d'aménagement concerté du Verger sur la commune de Carquefou
PDF - 0,89 Mb - 24/03/2015
Télécharger Avis de l'Autorité Environnementale sur le dossier de déclaration d'utilité publique du projet d'aménagement de la
ZAC
Zone d'aménagement concerté des Millauds sur la commune de Saint-Mars-de-Coutais en date du 21 janvier 2015
PDF - 0,59 Mb - 30/01/2015
2014
Télécharger Avis de l'autorité environnementale du 25 novembre 2014 sur l'étude d'impact du dossier de création de la
ZAC
Zone d'aménagement concerté Champ de Manoeuvre à Nantes
PDF - 2,39 Mb - 24/05/2016
2013
Télécharger Avis de l'autorité environnementale en date du 18 novembre 2013 sur l'étude d'impact de la DUP de la
ZAC
Zone d'aménagement concerté du Plessis sur la commune du Loroux-Bottereau
PDF - 0,38 Mb - 28/11/2013
Télécharger Avis de l'autorité environnementale du 10 juillet 2013 sur l'étude d'impact du dossier de DUP du projet d'aménagement de la
ZAC
Zone d'aménagement concerté multisites à Gétigné
PDF - 0,56 Mb - 12/07/2013
Télécharger Avis de l'autorité environnementale en date du 25 février 2013 sur le projet d'aménagement de la
ZAC
Zone d'aménagement concerté multi sites sur le territoire de la commune de Saint Julien de Concelles
PDF - 0,37 Mb - 29/04/2013
Télécharger avis de l'autorité environnementale du 7 février 2013 concernant la
ZAC
Zone d'aménagement concerté Kergestin Pompas à Herbignac
PDF - 0,41 Mb - 20/02/2013
2012
2011
Télécharger Projet de
ZAC
Zone d'aménagement concerté dit Dornabas sur la commune de La Turballe - avis en date du 17 décembre 2011
PDF - 0,14 Mb - 13/07/2012
Télécharger
ZAC
Zone d'aménagement concerté de Coulvé-Quibrais à Saint-Nazaire : avis de l'autorité environnementale du 30, mai 2011
PDF - 1,95 Mb - 13/07/2012
Télécharger Demande de déclaration d'utilité publique du projet d'aménagement de la
ZAC
Zone d'aménagement concerté du Clos du Bocage à Pornic : avis tacite du 19 avril 2011
PDF - 0,02 Mb - 13/07/2012
Télécharger Dossier préalable à la déclaration d'utilité publique de la 3ème tranche opérationnelle de la
ZAC
Zone d'aménagement concerté "Entrée Nord" à Saint-Nazaire - avis du 9 avril 2011
PDF - 1,74 Mb - 13/07/2012
Télécharger Aménagement de la
ZAC
Zone d'aménagement concerté Certé Océane Acacias sur la commune de Trignac, avis du 13 janvier 2011
PDF - 0,03 Mb - 13/07/2012
2010
Télécharger projet de création de la
ZAC
Zone d'aménagement concerté de Vireloup à TREILLIERES, avis du 2 juillet 2010
PDF - 1,51 Mb - 13/07/2012
2009