Guide de bonne conduite à l'attention des associations au vu du risque de financement du terrorisme
Le terrorisme s’est répandu à travers le monde sous des formes variées. La France demeure une cible et le risque terroriste peut concerner le territoire national comme les ressortissants et intérêts français à l’étranger. Le Conseil de sécurité des Nations Unies a réaffirmé, le 12 février 2015, dans sa résolution 2199 (2015) que « le terrorisme, sous toutes ses formes et dans toutes ses manifestations, constitue une des menaces les plus graves contre la paix et la sécurité internationales et que tous les actes de terrorisme sont criminels et injustifiables, quels qu’en soient les motivations, le moment et les auteurs ».
Le but de ce Guide est d’alerter les associations et leurs gestionnaires contre le risque de détournement à des fins de financement du terrorisme. Il s’agit d’accroître la vigilance des associations, de leurs dirigeants, de leurs membres et de leurs donateurs sur un phénomène qui peut les mettre en délicatesse avec la législation nationale, s’il n’y est pris garde, et de les aider en mettre en œuvre des procédures de contrôle internes.