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Environnement

Caractéristiques et enjeux en Loire-Atlantique

Signalement des impacts sur l'eau et la biodiversité
Participation du public par voie electronique (PPVE)
Associations agréées : protection de l'environnement
Autorisation environnementale unique
Avis de l'autorité environnementale
Canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d’hydrocarbures et de produits chimiques
Commission départementale de la nature, des paysages et des sites (CDNPS)
Examen au cas par cas
Installations classées (ICPE)
Législation sur l'eau - récépissés et arrêtés loi sur l'eau
Photovoltaïque
Police Administrative

Règlement sanitaire départemental (RSD)

Aires protégées
Espèces

Classement des voies bruyantes
Bruits de voisinage
Bruits aériens
Cartographie du bruit des grandes infrastructures de transports terrestres
Plans de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE)

Chasse
Pêche littorale et maritime
Pêche en eau douce

Assainissement

Saffré - Captage de la Chutenaie
Nort-sur-Erdre - Captage du Plessis-pas-Brunet
Val Saint-Martin - Captages de gros caillou et des Gatineaux
Machecoul - Captage des Chaumes
Vritz - Captage des Thuyas
Freigné - Captage de la Beltière

Eau et agriculture
Politiques de l'eau
Continuité écologique des cours d'eau
Zones de frayère
Organisation de la police de l'eau et des milieux aquatiques en Loire-Atlantique
Dossiers "Loi sur l'eau"
Cours d'eau
Guides pratiques pour les aménagements

Protection des allées, alignements d'arbres

1. Réglementation générale
2. Compétences en matière d'instruction et de contrôle
3. Définitions
4. Formalités administratives
5. Règles
6. Règlement local de publicité
7. Signalisation d'Information Locale
8. Contact

Historique 2022
Arrêtés cadres sécheresse
Décisions de dérogation

Assainissement

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