Plan d'Actions Stratégique de la MISEB pour 2016

Mis à jour le 02/03/2016

Le plan d’actions stratégique de la MISEB a été approuvé par le Préfet le 26 février 2016.

PAOT (Plan d'Actions Opérationnel Territorialisé).pdf" target="_blank"> Télécharger Le PAOT (Plan d'Actions Opérationnel Territorialisé) PDF - 0,10 Mb - 02/03/2016

Télécharger Fiche 0 - MISEB Stratégique Plan d'actions 2016 PDF - 0,04 Mb - 02/03/2016

ORGANISATION et PILOTAGE

Télécharger Fiche 1 - Le cadre de l'action PDF - 0,08 Mb - 02/03/2016

Télécharger Fiche 2 - Le fonctionnement de la MISEB PDF - 0,05 Mb - 02/03/2016

Télécharger Fiche 3 - La gouvernance PDF - 0,07 Mb - 02/03/2016

PRIORITÉS RELATIVES A LA POLITIQUE DE L'EAU

Télécharger Fiche 4 - L'etat des masses d'eau PDF - 0,45 Mb - 02/03/2016

Télécharger Fiche 5 - Les outils de planification PDF - 0,21 Mb - 02/03/2016

La mise en oeuvre du programme de mesure du SDAGE pour l’atteinte du bon état écologique :

1- La gestion de la pollution ponctuelle et diffuse

Télécharger Fiche 6 - La réduction des rejets directs PDF - 0,22 Mb - 02/03/2016

Télécharger Fiche 7 - La gestion de la pollution diffuse PDF - 0,69 Mb - 02/03/2016

Télécharger Fiche 8 - La prévention de la pollution industrielle de l'eau PDF - 0,11 Mb - 02/03/2016

Télécharger Fiche 9 - Le 5éme programme d'action nitrates PDF - 0,16 Mb - 02/03/2016

Télécharger Fiche 10 - Les phytosanitaires PDF - 0,25 Mb - 02/03/2016

Télécharger Fiche 11 - La protection des captages d'eau potable PDF - 0,14 Mb - 02/03/2016

Télécharger Fiche 12 - La baignade en eau douce PDF - 0,57 Mb - 02/03/2016

2- La gestion des milieux aquatiques

Télécharger Fiche 13 - Les cours d'eau, mise en oeuvre de la loi sur l'eau PDF - 0,28 Mb - 02/03/2016

Télécharger Fiche 14 - La restauration de la continuité écologique PDF - 0,53 Mb - 02/03/2016

Télécharger Fiche 15 - Les altérations morphologiques des cours d'eau PDF - 0,32 Mb - 02/03/2016

Télécharger Fiche 16 - La préservation des zones humides PDF - 0,34 Mb - 02/03/2016

3- La gestion quantitative de la ressource

Télécharger Fiche 17 - Le plan d'adaptation de la ressource en eau au changement climatique et la gestion de la sécheresse PDF - 0,22 Mb - 02/03/2016

Télécharger Fiche 18 - Le relévement des débits réservés PDF - 0,18 Mb - 02/03/2016

Télécharger Fiche 19 - Les plans d'eau PDF - 0,22 Mb - 02/03/2016

Télécharger Fiche 20 - Les mares de chasse PDF - 0,58 Mb - 02/03/2016

4- La protection du littoral et les usages du milieu marin

Télécharger Fiche 21 - Les masses d'eau littorales PDF - 0,15 Mb - 02/03/2016

Télécharger Fiche 22 - La directive cadre stratégie pour le milieu marin PDF - 0,17 Mb - 02/03/2016

Télécharger Fiche 23 - Les usages de baignade PDF - 0,46 Mb - 02/03/2016

Télécharger Fiche 24 - Les usages de pêche à pied PDF - 0,25 Mb - 02/03/2016

Télécharger Fiche 25 - Les usages de la conchyliculture PDF - 0,57 Mb - 02/03/2016

Télécharger Fiche 26 - L'extraction des granulats marins PDF - 0,05 Mb - 02/03/2016

Télécharger Fiche 27 - Les travaux en milieu marin et le dragage portuaire PDF - 0,04 Mb - 02/03/2016

PRIORITÉS RELATIVES A LA POLITIQUE DE LA BIODIVERSITÉ

Télécharger Fiche 28 _ 1 - La mise en oeuvre de NATURA 2000 PDF - 0,31 Mb - 02/03/2016

Télécharger Fiche 29 _ 2 - La protection des espèces protégées PDF - 0,14 Mb - 02/03/2016

Télécharger Fiche 30 _ 3 - La création et la gestion des espaces naturels protégés PDF - 0,07 Mb - 02/03/2016

Télécharger Fiche 31 _ 4 - La police de la pêche des poissons migrateurs PDF - 0,23 Mb - 02/03/2016

Télécharger Fiche 32 _ 5 - Les espèces exotiques envahissantes PDF - 0,32 Mb - 02/03/2016

Télécharger Fiche 33 _ 6 - La trame verte et bleue PDF - 0,96 Mb - 02/03/2016

Télécharger Fiche 34 _ 7 - La biodiversité marine et la surveillance des aires marines protégées PDF - 0,21 Mb - 02/03/2016

Télécharger Fiche 35 _ 8 - La gestion des sangliers PDF - 0,69 Mb - 02/03/2016

PRIORITÉS RELATIVES A LA PRÉSERVATION DU CADRE DE VIE

Télécharger Fiche 36 _ 1 - Publicité, enseignes et préenseignes PDF - 0,29 Mb - 02/03/2016