Cas par cas ESSOC
Cas par cas ESSOC - plan d'épandage STEP Tougas et Petite Amazonie (44 et 85)
Le dossier de cas par cas concernant le plan d'épandage des STEP de Tougas et Petite Amazonie, enregistré sous le n°2020-5033, a été déclaré complet le 23 décembre 2020.
Le dossier d'examen au cas par cas:
Décision:
Cas par cas ESSOC - TETRAPACK - Chateaubriant
La décision sera tacite le 23 mars 2021.
Arrêté portant décision d'examen au cas par cas du 11 mars 2021 :
Cas parc cas ESSOC - SCA OUEST - SAINT ETIENNE DE MONTLUC
La décision sera tacite le 22 octobre 2021.
Décision du 18 octobre 2021.
Cas par cas ESSOC - LACTALIS NESTLE PRODUITS FRAIS - VALLET
La décision sera tacite le 30 décembre 2021
Décision :
Information d'absence de réponse valant obligation de réaliser une évaluation environnementale
Cas par cas ESSOC - FORAGE - GAEC des Trois Moulins - LIGNE
La décision sera tacite le 25 février 2022.
Cas par cas ESSOC - GAEC DI DOMAINE HAMON - Régularisation d'un forage pour l'alimentation d'un élevage porcin_DERVAL
La décision sera tacite au 31 mars 2022.
Cas par cas ESSOC - Chantiers de l'Atlantique - Projet Pôle Sud Intégré Saint Nazaire
La décision sera tacite le 12 avril 2022.
Cas par cas ESSOC - projet centrale photovoltaïque en ombrières - Total Energies Renouvelables France SAS - Donges
La décision sera tacite le 2 mai 2022.
Cas par cas ESSOC - ARCELORMITTAL France - Indre - Projet d'implantation d'une chaudière au gaz naturel sur un site industriel
La décision sera tacite le 2 juin 2022 .
Cas par cas ESSOC - Électricité de France - Cordemais - projet d'introduction d'un nouveau combustible et modification des 2 tranches de Cordemais pour une co-combution charbon-biomasse
La décision sera tacite le 8 juin 2022.
Télécharger 2022-06-07 cas par cas ESSOC EDFÉlectricité de France CORDEMAIS PDF - 0,52 Mb - 08/06/2022
Cas par cas ESSOC - ODALIS - Mesanger - projet d'extension de l'activité de stockage de liquides inflammables et de liquides combustibles
La décision sera tacite le 22 juin 2022.
Cas par cas ESSOC - Vallet - Modernisation de l'installation tertiaire de la carrière de la Touche
La décision sera tacite le 15 aout 2022.
Cas par cas ESSOC - Mise à jour d'un élevage porcin - SCEA DES IRIS - CHAUVE - PORNIC - SAINT PERE EN RETZ
La décision sera tacite le 9 septembre 2022 .
Cas par cas ESSOC - projet d'augmentation de capacité maximale au titre de la rubrique 2940-2 - TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE - commune d'Ancenis
La décision sera tacite le 26 octobre 2022.
Cas par cas ESSOC - CETIH - Machecoul St Même
La décision sera tacite le 20 décembre 2022.
Cas par cas ESSOC - SCCV BIBI - projet d'Extension d'un entrepôt de stockage - Le Bignon
La décision sera tacite le 20 décembre 2022 .
Cas par cas ESSOC - BARBAZANGES TRI OUEST - Châteaubriant
Télécharger PACPolitique agricole commune-TRI OUEST_2022.v1 PDF - 6,56 Mb - 15/12/2022
La décision sera tacite le 11 janvier 2023.
Cas par cas ESSOC - Photon Technologies 8 - construction de 9 bâtiments solaires ouverts sur le site de la Florentaise - SAINT MARS-DU-DESERT
La décision sera tacite au 1er mars 2023.
Cas par cas ESSOC - EARL BOUTET Bertrand - construction de hangars d'élevage type volière avec couverture photovoltaïque à VILLENEUVE-EN-RETZ
La décision sera tacite le 16 mars 2023 .
Cas par cas SCEA LA BLANCHE - Rouans - sondage de 100 mètres de profondeur en vue de la création d'un forage
La décision sera tacite au 24 avril 2023.
Cas par cas ESSOC - société AGIS - Herbignac
La décision sera tacite le 31/05/2023.
Cas par cas - Nantes Metropole - dechetterie La Montagne
La décision sera tacite le 27 juin 2023.
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