Cas par cas ESSOC

Mis à jour le 05/04/2024
Dossier soumis au cas par cas ESSOC

Cas par cas ESSOC - plan d'épandage STEP Tougas et Petite Amazonie (44 et 85)

Le dossier de cas par cas concernant le plan d'épandage des STEP de Tougas et Petite Amazonie, enregistré sous le n°2020-5033, a été déclaré complet le 23 décembre 2020.

Le dossier d'examen au cas par cas:

Décision:

Cas par cas ESSOC - TETRAPACK - Chateaubriant

La décision sera tacite le 23 mars 2021.

Arrêté portant décision d'examen au cas par cas du 11 mars 2021 :

Cas parc cas ESSOC - SCA OUEST - SAINT ETIENNE DE MONTLUC

La décision sera tacite le 22 octobre 2021.

Décision du 18 octobre 2021.

Cas par cas ESSOC - LACTALIS NESTLE PRODUITS FRAIS - VALLET

La décision sera tacite le 30 décembre 2021

Décision :

Information d'absence de réponse valant obligation de réaliser une évaluation environnementale

Cas par cas ESSOC - FORAGE - GAEC des Trois Moulins - LIGNE

La décision sera tacite le 25 février 2022.

 

Cas par cas ESSOC - GAEC DI DOMAINE HAMON - Régularisation d'un forage pour l'alimentation d'un élevage porcin_DERVAL

La décision sera tacite au 31 mars 2022.

Cas par cas ESSOC - Chantiers de l'Atlantique - Projet Pôle Sud Intégré Saint Nazaire

La décision sera tacite le 12 avril 2022.

Cas par cas ESSOC - projet centrale photovoltaïque en ombrières - Total Energies Renouvelables France SAS - Donges

La décision sera tacite le 2 mai 2022.

Cas par cas ESSOC - ARCELORMITTAL France - Indre - Projet d'implantation d'une chaudière au gaz naturel sur un site industriel

La décision sera tacite le 2 juin 2022 .

Cas par cas ESSOC - Électricité de France - Cordemais - projet d'introduction d'un nouveau combustible et modification des 2 tranches de Cordemais pour une co-combution charbon-biomasse

La décision sera tacite le 8 juin 2022.

Télécharger 2022-06-07 cas par cas ESSOC EDF Électricité de France CORDEMAIS PDF - 0,52 Mb - 08/06/2022

Cas par cas ESSOC - ODALIS - Mesanger - projet d'extension de l'activité de stockage de liquides inflammables et de liquides combustibles

La décision sera tacite le 22 juin 2022.

Cas par cas ESSOC - Vallet - Modernisation de l'installation tertiaire de la carrière de la Touche

La décision sera tacite le 15 aout 2022.

Cas par cas ESSOC - Mise à jour d'un élevage porcin - SCEA DES IRIS - CHAUVE - PORNIC - SAINT PERE EN RETZ

La décision sera tacite le 9 septembre 2022 .

Cas par cas ESSOC - projet d'augmentation de capacité maximale au titre de la rubrique 2940-2 - TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE - commune d'Ancenis

La décision sera tacite le 26 octobre 2022.

Cas par cas ESSOC - CETIH - Machecoul St Même

La décision sera tacite le 20 décembre 2022.

Cas par cas ESSOC - SCCV BIBI - projet d'Extension d'un entrepôt de stockage - Le Bignon

La décision sera tacite le 20 décembre 2022 .

Cas par cas ESSOC - BARBAZANGES TRI OUEST - Châteaubriant

Télécharger PAC Politique agricole commune-TRI OUEST_2022.v1 PDF - 6,56 Mb - 15/12/2022

La décision sera tacite le 11 janvier 2023.

Cas par cas ESSOC - Photon Technologies 8 - construction de 9 bâtiments solaires ouverts sur le site de la Florentaise - SAINT MARS-DU-DESERT

La décision sera tacite au 1er mars 2023.

Cas par cas ESSOC - EARL BOUTET Bertrand - construction de hangars d'élevage type volière avec couverture photovoltaïque à VILLENEUVE-EN-RETZ

La décision sera tacite le 16 mars 2023 .

Cas par cas SCEA LA BLANCHE - Rouans - sondage de 100 mètres de profondeur en vue de la création d'un forage

La décision sera tacite au 24 avril 2023.

Cas par cas ESSOC - société AGIS - Herbignac

La décision sera tacite le 31/05/2023.

Cas par cas - Nantes Metropole - dechetterie La Montagne

La décision sera tacite le 27 juin 2023.

Cas par cas ESSOC travaux de réfection de l'ouvrage hydraulique de Bérigo et restauration des digues environnantes de la Guillemette à l'étier de Sibéron à BATZ SUR MER

La décision sera tacite au 30 juin 2023.

Cas par cas ESSOC - Chantiers de l'Atlantique - Saint-Nazaire

La décision sera tacite au 11 septembre 2023

Cas par cas ESSOC - GAEC DES ROSIERS - Lusanger - sondage 100m

La décision sera tacite le 01 septembre 2023.

Télécharger GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun des Rosiers - LUSANGER PDF - 0,19 Mb - 30/08/2023

Cas par cas ESSOC - SARL LD PORSAIN - Légé - sondage 100m

La décision sera tacite le 01 septembre 2023.

Cas par cas ESSOC - SCEA LA BLANCHE - Pornic - forage

La décision sera tacite le 06 novembre 2023.

Cas par cas ESSOC - EARL DE BEAUMALAS - Avessac - forage

La décision sera tacite le 11 décembre 2023.

Cas par cas ESSOC - SAMOA Ecocentre Nantes

La décision sera tacite le 17/01/2024.

Cas par cas ESSOC - Nantes Metropole - Espace de gestion des matériaux des chantiers de la ZAC Pirmil-Les-Iles_REZE

La décision sera tacite le 17/01/2024

Télécharger 2024-01-11 AP ESSOC ZAC Zone d'aménagement concerté PIRMIL PDF - 0,09 Mb - 11/01/2024

Cas par cas ESSOC - AFM Reçyclage - VERTOU - réaménagement du site

La décision sera tacite le 9 février 2024.

Cas par cas ESSOC - GAEC REDOR - Coueron - Sondage de 100 mètres de profondeur en vue de la création d'un forage

Télécharger dossier GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun REDOR forage PDF - 22,39 Mb - 06/02/2024

La décision sera tacite le 07 mars 2024.

Cas par cas ESSOC Conversion et extension de la station d'épuration de Savenay

La décision sera tacite au 25 mars 2024.

Cas par cas ESSOC CMGO SASU - Extension de 7.74 ha pour stockages temporaires de stériles et déchets inertes, approfondissement et accueil de déchets inertes - Chaumes-en-retz et Rouans

La décision sera tacite au 1er avril 2024.

Cas par cas ESSOC - Renouvellement et extension de la carrière du Fayel_NOZAY

La décision sera tacite le 08 mai 2024.

Cas par cas ESSOC - EURIASOL - centrale thermique solaire - Herbignac

La décision sera tacite le 09 mai 2024.