Carrière "La Vallée" à Joué sur Erdre

Mis à jour le 15/01/2016

Renouvellement de l'autorisation d'exploiter de la carrière de la société GRAVALOIRE, lieudit "la Vallée" à Joué sur Erdre

Télécharger Avis de l'autorité environnementale PDF - 0,62 Mb - 21/10/2013

Télécharger Avis d'enquête publique PDF - 0,08 Mb - 21/10/2013

Télécharger Avis INAO PDF - 0,07 Mb - 21/10/2013

Télécharger Résumé non technique étude de dangers PDF - 0,33 Mb - 21/10/2013

Télécharger résumé non technique 1ère partie PDF - 25,19 Mb - 21/10/2013

Télécharger résumé non technique 2ème partie PDF - 19,11 Mb - 21/10/2013

Télécharger résumé non technique 3ème partie PDF - 17,16 Mb - 21/10/2013

Télécharger étude d'impact 1ère partie PDF - 21,37 Mb - 21/10/2013

Télécharger étude d'impact 2ème partie PDF - 29,44 Mb - 21/10/2013

Télécharger étude d'impact 3ème partie PDF - 23,90 Mb - 21/10/2013

Télécharger étude d'impact 4ème partie PDF - 20,35 Mb - 21/10/2013

Télécharger étude d'impact 5ème partie PDF - 18,96 Mb - 21/10/2013

Télécharger étude d'impact 6ème partie PDF - 24,71 Mb - 21/10/2013

Télécharger étude d'impact 7ème partie PDF - 4,76 Mb - 21/10/2013

Télécharger Avis prolongation d'enquête PDF - 0,05 Mb - 12/12/2013

Télécharger Rapport du commissaire enquêteur PDF - 3,37 Mb - 01/04/2014

Télécharger Conclusions du commissaire enquêteur PDF - 0,37 Mb - 01/04/2014

Télécharger Arrêté préfectoral du 11 décembre 2015 portant refus à la demande de Gravaloire Carrières d'exploiter la carrière de la Vallée PDF - 0,46 Mb - 15/01/2016

Télécharger Arrêté préfectoral du 11 décembre 2015 prescrivant à la société Gravaloire Carrières la remise en état de la carrière de la Vallée PDF - 0,63 Mb - 15/01/2016