FONDERIE DE L'ATLANTIQUE - Arrêté de prescriptions complémentaires + arrêté d'abrogation

Mis à jour le 17/06/2021
Arrêté de prescriptions complémentaires concernant le site exploité par la société Fonderie de L'Atlantique sur la commune de Nantes.

Arrêté de prescriptions complémentaires n°2020/ICPE/306 en date du 04 novembre 2020 concernant le site exploité par la société Fonderie de L'Atlantique sur la commune de Nantes :

Arrêté préfectoral portant abrogation de l'arrêté de prescriptions complémentaires :
Nouvel arrêté de prescriptions complémentaires :

Documents listés dans l’article