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Eaux et milieux aquatiques

Mise à jour le 22/09/2020
 

Plan d'eau

en savoir plus sur [Eau et agriculture]

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Continuité écologique des cours d'eau

Zones de frayère

Le 11 juillet 2017, le Préfet de la Loire-Atlantique a signé l'arrêté délimitant les zones de frayères dans le département.

Organisation de la police de l'eau et des milieux aquatiques en Loire-Atlantique

Dossiers "Loi sur l'eau"

Le Code de l’environnement prévoit que les installations, ouvrages, travaux et activités ayant une influence notable sur l’eau ou le fonctionnement des écosystèmes aquatiques font l’objet d’une procédure de déclaration ou d’autorisation préalable à leur mise en œuvre.

 

 

Cours d'eau

Y a-t-il une carte des cours d'eau ? Comment entretenir les cours d'eau, réseaux de marais et fossés ?
Quelle est la réglementation applicable ?

consulter l'article consacré à la cartographie des cours d'eau et accéder à la carte en ligne

Guides pratiques pour les aménagements

Retrouver les formulaires et documents techniques pour réaliser ces ouvrages ou aménagements.

 

Actualités

  • Le 7ème programme d'actions régional «nitrates» du 18 septembre au 6 novembre 2020 - 22/09/2020
    Politiques-publiques > Environnement > Eaux-et-milieux-aquatiques > Eau-et-agriculture > Directive-nitrate
 
 
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