Accueils collectifs de mineurs (ACM)

Les différentes catégories d'accueils et leur réglementation

Mise à jour le 13/12/2021

Les séjours spécifiques sportifs
Les séjours spécifiques sportifs
Tableau des équivalences de diplômes animation et direction
Tableau des équivalences de diplômes animation et direction
Documents et affichages obligatoires en ACM
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Accueil de jeunes
Les accueils de jeunes
Vue d'ensemble sur les différents types d'accueil collectifs de mineurs
Le Code de l'Action Sociale et des Familles définit plusieurs catégories d'accueils collectifs.
Législation et réglementation des accueils collectifs de mineurs
Les principaux textes réglementaires relatifs aux Accueils Collectifs de Mineurs sont accessibles sous forme de tableaux synthétiques et de liens vers le site du ministère en charge de la jeunesse.
Les accueils de loisirs périscolaires
Les accueils de loisirs multi-sites
Les activités accessoires à un ALSH
Les séjours de vacances en famille

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Actualité des ACM - crise sanitaire

> Identification des contacts à risque - format : PDF - 0,51 Mb

> FAQFoire aux questions 14 mars - format : PDF - 1,00 Mb

> cadre de fonctionnement - format : PDF - 0,22 Mb

Tableau à transmettre à acm44@ac-nantes.fr:

> tableau de remontée des cas Convid en ACMAccueil collectif de mineurs - format : XLSX - 0,01 Mb

Les services de l'État
en Loire-Atlantique