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Transports et déplacements

Mise à jour le 05/01/2021
 
 
Les règles à respecter pour le transport des mineurs dans le cadre des accueils déclarés.

> Memento Vélo DDD44 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

> FAQFoire aux questions Transports et déplacement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

Journée d'interdiction de transports en commun d'enfants

 par des véhicules affectés au transport en commun de personnes :

Pour consulter l'arrêté du 22 décembre 2020 relatif à l'année 2021, cliquez ici

 
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Documents listés dans l’article :

  • sauvegarder le fichier > Memento Vélo DDD44 - format : PDF - 0,44 Mb - 28/04/2017
  • sauvegarder le fichier > FAQ Transports et déplacement - format : PDF - 0,11 Mb - 15/05/2018
 
 
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