SCOT de Cap Atlantique

Mis à jour le 21/10/2014

Couverture du Document d’association du SCOT CAP Atlantique

Télécharger SCOT CAP Atlantique - Document d’association de l’Etat PDF - 3,04 Mb - 18/08/2017

Les cartes au format haute résolution

Télécharger Carte "Etat des lieux des zones d’activité et d’habitat - 1999" PDF - 0,98 Mb - 12/07/2012

Télécharger Carte "usages du foncier" PDF - 0,85 Mb - 12/07/2012

Télécharger Carte "Structuration de l’espace sur le territoire" PDF - 0,83 Mb - 12/07/2012

Télécharger Carte "Trame verte de la DTA" PDF - 0,90 Mb - 12/07/2012

Télécharger Le paysage PDF - 0,50 Mb - 12/07/2012

Télécharger Le schéma directeur d’assainissement pluvial PDF - 0,80 Mb - 12/07/2012

Télécharger Carte "Risques majeurs - Inondation et mouvement de terrain" PDF - 0,89 Mb - 12/07/2012

Télécharger Concurrence des usages du foncier PDF - 0,61 Mb - 12/07/2012

Télécharger Carte et graphique sur la mixité sociale PDF - 0,61 Mb - 12/07/2012

Télécharger Carte "capacite d’accueil" PDF - 0,44 Mb - 12/07/2012

Télécharger Carte "coupures d’urbanisation" PDF - 0,86 Mb - 12/07/2012

Télécharger Carte "localisation des villages" PDF - 0,98 Mb - 12/07/2012

Couverture du Porter à connaissance du SCOT de CAP Atlantique

Porter à connaissance du SCOT de CAP Atlantique

Télécharger Lettre de M. Le Préfet de Loire-Atlantique au Président de la CC du Pays de Pontchâteau - Saint-Gildas-des-Bois PDF - 0,07 Mb - 12/07/2012

Télécharger Porter à la connaissance de l’Etat du SCOT de CAP Atlantique PDF - 3,66 Mb - 12/07/2012

Les annexes

Télécharger Liste des annexes et annexes 1 et 2 PDF - 0,14 Mb - 12/07/2012

Télécharger Annexe 4 - synthèse des servitudes sur le territoire de Cap Atlantique PDF - 1,11 Mb - 12/07/2012

Télécharger Carte d’évolution des surfaces urbanisées entre 1985 et 1999 PDF - 4,92 Mb - 12/07/2012

Télécharger Carte du parc régional de Brière PDF - 6,97 Mb - 12/07/2012

Annexe 6 b à c, relative aux études sur le littoral conduite par la direction régionale de l'équipement

Pour consulter les annexes et documents non joints, compte tenu de la taille de certains fichiers, merci de contacter le référent SCOT.
Référent SCOT à la direction départementale des Territoires et de la Mer de la Loire-Atlantique
Contact : ddtm-sad-lf@loire-atlantique.gouv.fr