SCOT de Cap Atlantique

 
 
Couverture du Document d’association du SCOT CAP Atlantique

> SCOT CAP Atlantique - Document d’association de l’Etat - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,04 Mb

Les cartes au format haute résolution

> Carte "Etat des lieux des zones d’activité et d’habitat - 1999" - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,98 Mb

> Carte "usages du foncier" - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,85 Mb

> Carte "Structuration de l’espace sur le territoire" - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,83 Mb

> Carte "Trame verte de la DTA" - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,90 Mb

> Le paysage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb

> Le schéma directeur d’assainissement pluvial - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,80 Mb

> Carte "Risques majeurs - Inondation et mouvement de terrain" - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,89 Mb

> Concurrence des usages du foncier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

> Carte et graphique sur la mixité sociale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

> Carte "capacite d’accueil" - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

> Carte "coupures d’urbanisation" - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,86 Mb

> Carte "localisation des villages" - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,98 Mb

Couverture du Porter à connaissance du SCOT de CAP Atlantique
 

Porter à connaissance du SCOT de CAP Atlantique

> Lettre de M. Le Préfet de Loire-Atlantique au Président de la CC du Pays de Pontchâteau - Saint-Gildas-des-Bois - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Porter à la connaissance de l’Etat du SCOT de CAP Atlantique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,66 Mb

 

Les annexes

> Liste des annexes et annexes 1 et 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Annexe 4 - synthèse des servitudes sur le territoire de Cap Atlantique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,11 Mb

> Carte d’évolution des surfaces urbanisées entre 1985 et 1999 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,92 Mb

> Carte du parc régional de Brière - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,97 Mb

Annexe 6 b à c , relative aux études sur le littoral conduite par la direction régionale de l'équipement

Pour consulter les annexes et documents non joints, compte tenu de la taille de certains fichiers, merci de contacter le référent SCOT.
Référent SCOT à la direction départementale des Territoires et de la Mer de la Loire-Atlantique
Contact : ddtm-sad-lf@loire-atlantique.gouv.fr