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Résultats de Recherche pour "notre date des landes" renvoie 46 resultat(s)

Nouvelle démarche pour les demandes EPE (uniquement pour les résidents de la Loire-Atlantique)

Echanger son permis étranger pour conduire en France - 30/05/2020 18:51 - liste des pays pratiquant l'échange sur notre page) - Remplir les conditions pour la reconnaissance en France de votre permis étranger (voir les conditions à cette adresse) Si vous êtes étudiant

Calamités agricoles : Indemnisation des pertes de récolte 2019 sur vergers cidricoles

Actualités - 29/05/2020 12:20 - incluant une cotisation additionnelle au Fonds National de Gestion des Risques en Agriculture ; justifier d’un montant de 1 000 € de pertes indemnisables. La date limite de dépôt de dossier est fixée ... Par arrêté du 13 mai 2020, le ministre chargé de l’agriculture a reconnu le caractère de calamité agricole aux pertes de pommes à cidre résultant des épisodes de gel de mai 2019 sur les communes de ... Par arrêté du 13/05/20, le ministre chargé de l’agriculture a reconnu le caractère de calamité agricole aux pertes de pommes à cidre résultant des épisodes de gel de mai 2019 sur les communes de ... Calamités agricoles : Indemnisation des pertes de récolte 2019 sur vergers cidricoles

Année 2020

Récépissés et arrêtés de déclarations - 24/04/2020 11:44 - 13 mars 2020 - format : PDF - 0,73 Mb Lundi 09 mars - Construction de la nouvelle station de traitement des eaux usées du Bourg - commune de NOTRE

Qu’est-ce que la compétence GEMAPI ?

GEMAPI - 06/03/2020 18:53 - Les récentes lois de décentralisation ont confié la compétence GEMAPI aux EPCI La GEMAPI (GEstion des Milieux Aquatique et Prévention des Inondations) est un bloc de compétences confié aux EPCI de ... La compétence GEMAPI : pour mieux concilier urbanisme, prévention des inondations et gestion des milieux aquatiques au niveau des territoires

Les magasins du département pourront ouvrir le premier dimanche des soldes d’hiver

Presse - 06/01/2020 09:43 - Face aux difficultés rencontrées par de nombreux commerces et entreprises dans le contexte actuel, une dérogation d’ouverture pour l’ensemble des commerces du département est accordée pour le ... Face aux difficultés rencontrées par de nombreux commerces et entreprises dans le contexte actuel, une dérogation d’ouverture pour l’ensemble des commerces du département est accordée pour le premier ... Les magasins du département pourront ouvrir le premier dimanche des soldes d’hiver ... Les magasins du département pourront ouvrir le premier dimanche des soldes d’hiver

1re obligation d’information : les risques technologiques et naturels affectant le bien immobilier

Information des acquéreurs et des locataires (IAL) - 13/12/2019 10:10 - -sur-Erdre Notre-Dame-des-Landes Noyal ... > Télécharger l'imprimé d'état des risques et pollutions - format : PDF - 0,11 Mb

Compensation collective agricole

Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers - CDPENAF - 18/07/2019 15:34 - -Atlantique sur l'étude préalable - format : PDF - 0,07 Mb Parc d'activités des Landes de la Justice à Campbon ... préfecture. Sur avis favorable de la CDPENAF, le préfet, par arrêté du 2 avril 2019, a fixé, pour tout projet y compris agricole, un seuil minimum des surfaces agricoles prélevées à partir desquelles un

Projet de parc éolien à Campbon

Éolien - 04/07/2019 08:56 - - 0,03 Mb > avis de la direction régionale des affaires culturelles en date du 24 janvier 2017 - format : PDF ... Lande du Moulin

Nantes-Atlantique : De nouvelles mesures de compensation pour les riverains

Presse - 06/06/2019 10:56 - 2003, compte-tenu de la perspective du transfert de l’aéroport sur le site de Notre Dame-des-Landes. Sa révision a donc été engagée dès 2018. Son nouveau périmètre est issu d’un travail technique basé ... Conformément aux engagements du Premier ministre, de nouvelles mesures de compensation entreront en vigueur dès le 1er juillet prochain pour protéger les populations riveraines de l ... Conformément aux engagements du Premier ministre, de nouvelles mesures de compensation entreront en vigueur dès le 1er juillet prochain pour protéger les populations riveraines de l’aéroport exposées

PGS 2019

Plan de gêne sonore (PGS) - 20/05/2019 14:33 - ’avait pas été révisé depuis 2003, compte-tenu de la perspective du transfert de l’aéroport sur le site de Notre-Dame-des-Landes. Sa révision a donc été engagée dès 2018. Son nouveau périmètre est issu d