Année 2022

Mis à jour le 02/12/2022

Vendredi 02 décembre

- Réalisation d'un local de conditionnement - commune de ST-LÉGER-LES-VIGNES

- Aménagement urbain sur le site de Moulin de Pé - commune de ST-NAZAIRE

- Aménagement d'un lotissement d'habitation "Le Mesnil du Brandais" - commune de CHAUMES-EN-RETZ

Télécharger Arrêté n° 2022/SEEstratégie européenne pour l'emploi/0257 portant prescriptions spécifiques à déclaration du 02 décembre 2022 PDF - 0,18 Mb - 02/12/2022

Lundi 28 novembre

- Aménagement d'un parc artisanal - commune de VERTOU

- Déclaration d'existence d'un forage réalisé pour l'arrosage du terrain de football de la Vinière - commune de ST-LYPHARD

- Station d'épuration de ROUANS - Rectification d'une erreur matérielle et révision des concentrations rédhibitoires de rejet sur les paramètres DBO5, DCO et MES de l'arrêté préfectoral n° 2016/SEE/279 du 30 juin 2016

- Réalisation d'un piézomètre de contrôle - commune de ST-MICHEL-CHEF-CHEF

Lundi 21 novembre

- Création d'un forage au lieu-dit "La Rouaudière" - commune de RIAILLE

Mardi 15 novembre

- Travaux sur l'affluent du ruisseau du bois de Beaulieu au lieu-dit La Frogerie - commune de PORT-SAINT-PÈRE

- Aménagement d'un lotissement communal "Le Moulin du Bois" - commune de MONTRELAIS

Lundi 14 novembre

- Travaux et prescriptions spécifiques concernant le vannage du Pin sur le ruisseau du Pin - communes de PORNIC et de CHAUVÉ

- Aménagement de la ZA de la Hurline - commune de ST-PÈRE-EN-RETZ

Vendredi 04 novembre

- Contrat Territorial Eau (CTeau) Acheneau Tenu

- Travaux sur le ruisseau du Marchas - commune de CHAUMES-EN-RETZ

- Travaux sur le cours d'eau "cours de la Vallée" au lieu-dit L'Hôpitau - commune de VILLENEUVE-EN-RETZ

- Construction d'une gendarmerie, de locaux techniques et de logements de fonction - commune de CARQUEFOU

- Création de blocs de serres au lieu-dit La Charpenterais - commune de ST-JULIEN-DE-CONCELLES

Lundi 17 octobre

- Création d'un forage au lieu-dit "La Morissais" - commue de FAY-DE-BRETAGNE

- Création d'un forage au lieu-dit "Bellevue" - commune d'ORVAULT

Lundi 10 octobre

- Création d'un piézomètre Allée des Sapins - commune de CARQUEFOU

- Création d'un piézomètre Route de Paris - commune de CARQUEFOU

Lundi 03 octobre

- Construction de la nouvelle station d'épuration "Le Gâvre Le Lac" - commune du GÂVRE

- Station dépuration du parc d'activités du Bignon - autorisation de rejet - commune d'ERBRAY

- Essais de pompage pour l'augmentation du prélèvement du forage d'irrigation situé au lieu-dit "La Mandironnière" - commune de ST-COLOMBAN

- Création d'un emsemble tertiaire et commercial, Zone de la Bernuais - commune de MONTOIR-DE-BRETAGNE

- Aménagement d'un lotissement d'habitations "Moulin de la Roche" - commune de MARSAC-S/DON

Lundi 26 septembre

- Aménagement de berges sur les bords de l'Erdre - commune de LA CHAPELLE-S/ERDRE

Lundi 19 septembre

- Système d'assainissement du camping de la Pointe - abrogation de l'arrêté préfectoral n° 2019/SEE/003 du 14 janvier 2019 -  commune de PRÉFAILLES

- Régularisation de plans d'eau et création d'une réserve supplémentaire pour l'irrigation agricole et la lutte anti-gel - commune de MONTRELAIS

- Travaux de franchissement de deux cours d'eau, secteur Lorière, dans le cadre de la création de réseaux d'assainissement - commune de BRAINS

- Régularisation d'un plan d'eau appartenant à Monsieur Gérard BERTHAUD situé à Avrillac - commune de ST-ANDRÉ-DES-EAUX

- Déclaration d'existence du parking situé au Pointeau et porter-à-connaissance de sa renaturation avec la création d'un parking perméable - commune de ST-BRÉVIN-LES-PINS

- Déclaration d'existence d'un forage situé rue de Govilon - commune de MISSILLAC

- Réalisation de piézomètrs pour le projet d'extension du cimetière - commune de DONGES

Lundi 12 septembre

- Déclaration d'existence d'un plan d'eau à usage d'irrigation agricole situé au lieu-dit "Mauregard"-  commune de MACHECOUL-ST-MÊME

- Déclaration d'existence d'un plan d'eau à usage d'irrigation agricole situé au lieu-dit "La Petite Julière" - commune de MACHECOUL-ST-MÊME

- Déclaration d'existence d'un plan d'eau à usage d'irrigation agricole situé au lieu-dit "Le Lochais" commune de MACHECOUL-ST-MÊME

- Déclaration d'existence d'un plan d'eau à usage d'irrigation agricole situé au lieu-dit "La Pommeraie" commune de MACHECOUL-ST-MÊME

Jeudi 08 septembre

- Création d'un piézomètre dans le cadre des travaux de remplacement du pont rail sur la Vilaine - commune de ST-NICOLAS-DE-REDON

- Plan d'épandage des boues issues de la station d'épuration située au lieu-dit "La Guérinière", épandues sur la commune de MACHECOUL-ST-MÊME

- Plan d'épandage des boues issues de la station d'épuration des Moutiers-en-Retz "Le Salineau", épandues sur les communes de LA BERNERIE-EN-RETZ, de VILLENEUVE-EN-RETZ, des MOUTIERS-EN-RETZ et de PORNIC

- Création d'un forage - commune de CHÂTEAU-THEBAUD

- Régularisation de la gestion des eaux pluviales, projet de construction d'un bâtiment et création d'un nouvel accès à l'établissement scolaire Le Loquidy - commune de NANTES

- Construction d'une salle de raquettes en extension de la salle multisports existante - commune de ROUANS

- Plan d'épandage des boues issues des stations d'épuration des Rochelets et de Bodon situées sur la commune de St-Brévin-les-Pins, épandue sur les communes de CHAUVÉ, de CHAUMES-EN-RETZ, de CORSEPT, de FROSSAY, de ST-BRÉVIN-LES-PINS, de ST-MICHEL-CHEF-CHEF, de ST-PÈRE-EN-RETZ et de ST-VIAUD

Vendredi 19 août

- Création de piézomètres au cimetière de Toutes-Aides et au cimetière de Méan - commune de ST-NAZAIRE

- Travaux concernant le Contrat territorial Eau (CTeau) sur les bassins versants de la Logne, la Boulogne, l'Ognon et de Grand-Lieu porté par le Syndicat de bassin Versant de Grand Lieu (SBVGL)

- Travaux concernant le Contrat Territorial eau (CTeau) Littoral "Bassins Versants des fleuves côtiers de Calais et de La Tabardière" porté par la communaité d'agglomération Pornic Agglo Pays de Retz

- Travaux concernant le Contrat Territorial des Milieux Aquatiques (CTMA) "Falleron côtiers" sur les bassins versants des fleuves côtiers de Port-Royal et du Pontreau porté par la communauté d'agglomération Pornic Agglo Pays de Retz

- Plan d'épandage des algues collectées sur le sité d'égouttage de Pénestin, épandues sur les communes d'ASSÉRAC, d'HERBIGNAC en Loire-Atlantique ainsi que sur les communes de PÉNESTIN et de CAMOËL dans le Morbihan

- Plan d'épandage des algues collectées sur le site d'égouttage de Piriac-sur-Mer, épandues sur les communes de GUÉRANDE, de LA TURBALLE, de MESQUER-QUIMIAC, de PIRIAC-SUR-MER, de ST-LYPHARD et de ST-MOLF

- Travaux concernant le Contrat Territorial Eau (CTeau) Littoral + Côte de Jade - masse d'eau du "Boivre" porté par la communauté de communes Sud Estuaire (CCSE)

Vendredi 12 août

- Plan d'épandage des boues issues de la station d'épuration de Livery située sur la commune de Guérande, épandues sur les communes d'ASSÉRAC, de GUÉRANDE, d'HERBIGNAC, de LA BAULE-ESCOUBLAC, de PORNICHET, de ST-MOLF, de ST-ANDRÉ-DES-EAUX, de ST-LYPHARD ainsi que sur les communes de CAMOËL, de FÉREL et de PÉNESTIN dans le Morbihan

- Valorisation agricole d'algues égouttées sur le site de la station d'épuration de Livery située sur la commune de Guérande, épandues sur les communes de GUÉRANDE, de ST-LYPHARD, du POULIGUEN, de ST-ANDRÉ-DES-EAUX et de LA BAULE-ESCOUBLAC

- Réalisation d'un forage d'exploitation pour l'alimentation en eau potable sur le site du champ captant - commune de MASSÉRAC

Lundi 08 août

- Système d'assainissement "La Poterie" commune de CHÂTEAU-THÉBAUD

- Extension du site Arcelor - commune de THOUARÉ S/LOIRE

- Système d'assainissement "Viais" - commune de PONT-ST-MARTIN

- Plan d'épandage des boues issues de la station d'épuration située sur la commune d'Ingrandes-Le-Fresne-s/Loire (49), épandues sur les communes de MONTRELAIS et de LOIREAUXENCE

- Création d'un lotissement "La Forêt IV" - commune d'ORVAULT

Lundi 01 août

- Régularisation du château de la Seilleraye - commune de CARQUEFOU

- Création d'un forage au lieu-dit "Le Clos de la Moricière" - commune du BIGNON

- Création d'un forage au lieu-dit "Les Marchais" - commune de VIEILLEVIGNE

- Création d'un forage au lieu-dit "Les Hautes Spais" - commune de LA PLANCHE

- Déclaration d'existence du Pont du Port sur le Tenu - RD 64 et porter-à-connaissance des travaux de restauration de l'ouvrage - de MACHECOUL-ST-MÊME

- Déclaration d'existence de l'émissaire de la Tabardière (côté La Plaine-s/Mer) et porter-à-connaissance des travaux de réfection de l'ouvrage - commune de ST-MICHEL-CHEF-CHEF

- Travaux de prolongement de l'itinéraire cyclable n°1 entre les communes des VALLONS-DE-L'ERDRE et CANDÉ (49)

- Plan d'épandage des boues issues de la station d'épuration située sur la commune de Ste-Anne-s/Brivet, épandues sur les communes de CAMPBON, de PONT-CHÂTEAU, de PRINQUIAU, de QUILLY, de STE-ANNE-S/BRIVET, de SAVENAY et de BLAIN

- Aménagement du lotissement d'habitations "Les Egréas Nord" - commune de CASSON

- Création de piézomètres d'observation sur l'île de la Chênaie - commune de ST-JULIEN-DE-CONCELLES

- Plan d'épandage des boues issues de la station d'épuration de la Route de Petit-Mars à Ligné, épandues sur les communes de LIGNÉ, de MOUZEIL, de PANNECÉ et de TEILLÉ

Lundi 25 juillet

- Aménagement d'un lotissement d'habitations "le Vallon du Moulin" dans le centre-bourg - commune de RIAILLÉ

- Aménagement du lotissement d'habitations "Les Jardins du Moulin Nicolie" - commune de ST-PÈRE-EN-RETZ

- Aménagement du lotissement d'habitations "Moulin de Béré" - commune de CHÂTEAUBRIANT

- Aménagement d'un quartier d'habitations "Le Clos de la Servière" commune des VALLONS-DE-L'ERDRE

- Réalisation de drainage agricole de 2 îlots situés aux lieux-dits "Les Mesliers" et "La Volière" - commune de LEGÉ

- Construction de suites sur le domaine du Château de Maubreuil - commune de CARQUEFOU

- Travaux de curage du port de NORT-S/ERDRE et de la halte fluviale de la Poupinière

- Plan d'épandage des boues issues des lagunages des Carrières et de la Rinelière situés sur la commune de La Regrippière, épandues sur les communes de LA REGRIPPIÈRE et de SÈVREMOINE (49)

- Réalisation de 2 piézomètres pour le projet de ré-aménagement de la station d'épuration située sur la commune de ST-AIGNAN-DE-GRAND-LIEU

Lundi 18 juillet

- Reconstruction du collège Ernest Renan - commune de ST-HERBLAIN

- Régularisation du plan d'eau appartenant à Monsieur Jannick HAMON situé au lieu-dit "Le Grand Epinay" - commune des VALLONS-DE-L'ERDRE

- Plan d'épandage des boues issues de la station d'épuration de La Paquelais sur la commune de VIGNEUX-DE-BRETAGNE, épandues sur les communes de GRANDCHAMP-DES-FONTAINES et de LA CHAPELLE-S/ERDRE

- Réalisation de 4 piézomètres de surveillance sur le secteur de la lagune de Pontreau - commune de CORDEMAIS

Vendredi 08 juillet

- Aménagement d'un lotissement d'habitations "La Madeleine" - commune de ROUANS

- Plan d'épandage des boues issues de la staion d'épuration de Saint-Lumine-de-Coutais, épandues sur les communes de MACHECOUL-ST/MÊME et de ST-LUMINE-DE-COUTAIS

- Plan d'épandage des boues issues de la lagune de Chauvé Le pas, épandues sur les communes de CHAUVÉ et de CHAUMES-EN-RETZ

- Aménagement d'un ensemble immobilier composé d'immeubles, de bureaux, de services et d'ateliers artisanaux sis Avenue de Vertonne - commune de VERTOU

- Régularisation d'un plan d'eau appartenant à Messieurs Jean-Charles DOUET et Philippe DOUET situé au lieu-dit "Pied" - commune d'ABBARETZ

- Régularisation d'un plan d'eau appartenant à Madame Germaine SICARD situé au lieu-dit "Le Dresny" - commune de PLESSÉ

Mardi 28 juin

- Aménagement du lotissement d'habitations "L'Orée Saint-Laurent" - commune de VILLENEUVE-EN-RETZ

- Aménagement d'un itinéraire cyclable reliant les communes de NOZAY, de VAY et du GÂVRE, dans le cadre de l'aménagement de la liaison cyclable n° 6 entre Blain et Châteaubriant

- Requalification du boulevard Padioleau et de l'avenue Jules Verne - commune de ST-BRÉVIN-LES-PINS

Mardi 23 juin

- Réalisation d'une opération urbaine le long du boulevard des Martyrs de la Résistance - commune de COUËRON

- Aménagement du lotissement d'habitations "Le Clos des Acacias" - commune de BLAIN

- Régularisation du plan d'eau appartenant à Monsieur Jacques GRISON situé dans le bois des Champs Renaud - commune de FAY-DE-BRETAGNE

- Régularisation du plan d'eau appartenant à Madame Rose-May NICOLAS situé au lieu-dit "La Couperie" - commune de MALVILLE

- Création d'un EHPAD et de logements séniors - commune de LIGNÉ

- Plan d'épandage des boues issues de la station d'épuration de Treillières, épandues sur les communes de TREILLIÈRES, de GRANDCHAMP-DES-FONTAINES et de LA CHAPELLE-S/ERDRE

Mardi 07 juin

- Travaux de restauration du ruisseau de Gravotel - commune de MOISDON-LA-RIVIÈRE

- Agrandissement d'un plan d'eau, pour l'irrigation agricole et la lutte anti-gel au lieu-dit "Les Perres" - commune de LOIREAUXENCE

- Travaux de dragage d'entretien du bassin aval du port de LA BAULE-LE POULIGUEN, par remise en suspension des sédiments autorisés par l'AP 2022/SEE/0115_Demande autorisation d'une période supplémentaire

Lundi 30 mai

- Aménagement d'un nouveau quartier de logements - Ile d'Aignac - commune de ST-JOACHIM

- Régularisation et prescriptions spécifiques concernant le plan d'eau appartenant à Mme Arlette RICHARD situé au lieu-dit "la Rougerie" - commune de ROUGÉ

Lundi 23 mai

- Création d'un forage à usage d'irrigation situé au lieu-dit "Keroland" - commune de GUÉRANDE

- Travaux de dragage d'entretien du bassin aval du port de La Baule-Le Pouliguen, par remise en suspension des sédiments - commune de LA BAULE-ESCOUBLAC

- Curage des sédiments du cours d'eau du marais de la Guénardière - commune de NORT-S/ERDRE

- Aménagement d'un lotissement, au bourg de la Sicaudais - commune de CHAUMES-EN-RETZ

Lundi 16 mai

- Travaux de sécurisation et fiabilisation du PR Anjou - commune de ST-MICHEL-CHEF-CHEF

- Déclaration d'existence et porter-à-connaissance des travaux de renforcement du cours d'eau de Mazy canalisé, avenue de Lyon - commune de LA BAULE-ESCOUBLAC

- Aménagement du lotissement d'habitations "La Coquelinais" - commune d'ABBARETZ

- Régularisation et prescriptions spécifiques concernant le plan d'eau appartenant à Mmes Michelle BOUCARD et Emmanuelle MOUGENOT situé au lieu-dit "Les Nauds" - commune de CORCOUÉ-S/LOGNE

- Régularisation et prescriptions spécifiques concernant le plan d'eau appartenant à Mme et Mr Michel CLAVREUIL situé au lieu-dit "Le Moulinet" - commune des VALLONS-DE-L'ERDRE

- Régularisation et prescriptions spécifiques concernant le plan d'eau appartenant à Mr Pierre DEBARRE situé au lieu-dit "Le Haut Trémard" - commune de PLESSÉ

- Régularisation et prescriptions spécifiques concernant le plan d'eau appartenant à Mme Jacqueline MARTIN situé au lieu-dit "Saint-Côme" - commune de FÉGRÉAC

- Régularisation et prescriptions spécifiques concernant le plan d'eau appartenant à Mr Frédéric HEBERT situé au lieu-dit "La Faroulaie" - commune de ST-AUBIN-DES-CHÂTEAUX

Jeudi 12 mai

- Création d'un immeuble de bureaux et cellule d'activités - commune de ST-JULIEN-DE-CONCELLES

Lundi 09 mai

- Réalisation de drainage agricole (108 ha) - communes de LA LIMOUZINIÈRE et de ST-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU

- Construction d'un collège au nord de la rue du Stade - commune de CHAUMES-EN-RETZ

- Régularisation concernant le plan d'eau appartenant à Monsieur Cyril MICHEAU et Madame Mélina RICHARD situé au lieu-dit "L'Antrie" - commune de BOUSSAY

- Aménagement du lotissement d'habitations "Pré de Ronde" - commune de GUENROUËT

- Travaux dans le cadre de la réhabilitation de réseaux d'eaux usées, route de Saint-Hilaire - commune de CHAUMES-EN-RETZ

- Réalisation d'un forage à usage d'irrigation situé au lieu-dit Kéranger - commune d'HERBIGNAC

- Réalisation de fouilles techniques pour la réparation de canalisation de transport de gaz - communes de BESNÉ et de DONGES

Lundi 02 mai

- Construction d'un bâtiment artisanal au lieu-dit "Le Château Rouge" - commune d'ANCENIS-ST-GÉRÉON

- Aménagement du lotissement "Le Jardin des Fontaines II" - commune de VIEILLEVIGNE

Jeudi 28 avril

- Déclaration d'existence des rejets d'eaux pluviales du campus du Tertre - commune de NANTES

- Réalisation d'un forage au lieu-dit "Le Petit Village" - commune de VIEILLEVIGNE

- Déclaration d'existence et porter-à-connaissance des travaux de restauration de la grue noire et confortement de son estacade - commune de NANTES

Vendredi 15 avril

- Système d'assainissement Le Pont Neuf - commune de ST-PÈRE-EN-RETZ

- Système d'assainissement, Route de Caffino - commune de CHÂTEAU-THÉBAUD

- Création du siège social de l'agence SOPREMA, situé rue du Château de Bel Air - commune de CARQUEFOU

- Épandage des boues issues de la station d'épuration située route de Ligné à St-Mars-du-Désert, épandues sur les communes des TOUCHES, de LIGNÉ, de MAUVES-S/LOIRE, de PETIT-MARS et de ST-MARS-DU-DÉSERT

- Aménagement du lotissement "L'Horizon" - communes des TOUCHES

Lundi 11 avril

- Epandage des boues issues de la lagune d'épuration Le Plessis à Jans, épandues sur la commune de JANS

- Système d'assainissement de la commune de CLISSON

Lundi 04 avril

- Réhabilitation d'un chai en espace de travail au lieu-dit "La Grande Noë" - commune de VERTOU

- Réalisation de trois forages au lieu-dit "La Gouachère" - commune de CARQUEFOU

- Epandage des boues issues des stations d'épuration "Les Beautés" et "La Chevronnière" de la commune de St-Philbert-de-Bouaine en Vendée, épandues sur la commune de CORCOUÉ-S/LOGNE (ainsi que St-Philbert-de-Bouaine et La Rocheservière en Vendée)

- Existence, réhabilitation et prolongation de l'émissaire de Mazy, situé sur la plage de LA BAULE-ESCOUBLAC

- Prélèvement en Sèvre Nantaise destiné à la lutte contre le gel par l'EARL Domaine Michel Bregeon - commune de GORGES

- Prélèvement en Sèvre Nantaise destiné à la lutte contre le gel par la SCEA Les Ilots - commune de CHATEAU-THÉBAUD

Lundi 21 mars

- Station de traitement des eaux usées "Savevay - route de Lavau" - Modification à l'arrêté n° 2011/SEER/080 du 26 avril 2011 commune de SAVENAY

- Construction d'une installation logistique "Château Rouge" - commune d'ANCENIS-ST-GÉRÉON

- Existence d'un plan d'eau appartenant à Mr Roland BIZEUL situé au lieu-dit "Les Branchères" - commune de PETIT-AUVERNÉ

- Régularisation d'un forage situé au lieu-dit "Le Petit Frety" - commune de PONT-ST-MARTIN

Lundi 14 mars

- Démolition et reconstruction d'une usine, zone d'activité de Tabari au 19, rue des Ajoncs - commune de CLISSON

Lundi 07 mars

- Création du lotissement "Les Baraudières" - commune de ST-HERBLAIN

- Système d'assainissement du Pont Neuf - commune de PAULX

- Réalisation d'un forage au lieu-dit "Troffigué" - commune de GUÉRANDE

- Réalisation d'un forage au lieu-dit La Bretonnière - commune de VERTOU

- Réalisation d'un forage au lieu-dit "Toubriant" commune de PUCEUL

- Aménagement du lotissement "La Croisée des Moulins" sis rue de la Glacière - commune de CORDEMAIS

- Création d'un forage à usage d'irigation situé au lieu-dit "La Guilmenchère" commune des VALLONS-DE-L'ERDRE

Lundi 28 février

- Déclaration d'existence d'un forage et régularisation d'un piézomètre - commune de ST-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU

- Réalisation d'un forage avenue des Entrepreneurs - commune du PELLERIN

- Construction d'un lotissement d'habitations situé 82, rue de Mauves - commune de THOUARÉ-S/LOIRE

- Aménagement de logements "rue des Peupliers" - commune de STE-ANNE-S/BRIVET

- Réalisation d'un forage à usage d'irrigation situé au lieu-dit La Voliais - commune de BOUVRON

Lundi 21 février

- Régularisation du plan d'eau situé au lieu-dit "La Noé"_SCI DELANOUE_ - commune de FAY-DE-BRETAGNE

Mardi 15 février

- Aménagement de la zone d'habitation "Îlot Saint-Armel - Gabelous" - commune de GUÉRANDE

- Aménagement de salorges et d'un élevage ovins sur l'ancien site industriel CTO - commune de GUÉRANDE

- Système d'assainissement de l'agglomération de ST-BRÉVINS-LES-PINS "Le Bodon"

- Système d'assainissement de la commune de LA MONTAGNE - rue du Bac

- Déclaration d'existence du franchissement routier du ruisseau de Port Royal, rue de Port Royal et porter-à-connaissance des travaux d'amélioration de la transparence hydraulique - commune de LA BERNERIE-EN-RETZ

Lundi 07 février

- Réalisation d'un forage au lieu-dit "La Bregeonnière" - commune de PORNIC

- Création d'un plan d'eau pour l'irrigation agricole au lieu-dit "La Métairie Renaud" - commune de CORCOUÉ-S/LOGNE

- Réalisation d'un forage au lieu-dit La Pavagère - commune de LA PLANCHE

Lundi 31 janvier

- Régularisation concernant le plan d'eau de Bouzaire - commune de GUÉRANDE

Lundi 24 janvier

- Création d'un lotissement "Les O'palis" - commune de NOZAY

- Régularisation concernant le plan d'eau de loisir situé au lieu-dit "La Tondrie" - commune d'HÉRIC

- Aménagement d'accueil de navires le long du quai de la Fosse - commune de NANTES

- Construction de bâtiments agricoles situés au 18 ter Le Petit Pesle - commune de BRAINS

- Réalisation d'un forage au lieu-dit "La Garnison" commune d'ORVAULT

- Régularisation du plan d'eau de loisir situé au lieu-dit "L'Oullerie" - commune de VILLEPOT

- Régularisation du plan d'eau de loisir situé au lieu-dit "Haut Luat" - commune de SION-LES-MINES

- Régularisation du plan d'eau de loisir situé au lieu-dit "Le Petit Loray" - commune de SION-LES-MINES

- Régularisation du plan d'eau de loisir situé au lieu-dit "La Jamtière" - commune de ST-VINCENT-DES-LANDES

Mercredi 19 janvier

- Régularisation concernant le plan d'eau de loisir situé au lieu-dit "Le Noyer" - commune d'AVESSAC

- Requalification des espaces publics sur le front de mer de PORNICHET entre l'avenue de Lyon et l'avenue de Poincaré

- Projet "REHABCHEN 2" - Nettoyage du chenal de Pen Bé - commune de MESQUER-QUIMIAC

Lundi 17 janvier

- Création d'un lotissement "Le Vinet II" - commune de DRÉFFÉAC

- Déclaration d'existence d'un plan d'eau situé au lieu-dit "La Pelousière" - commune de ST-HERBLAIN