Actions de l'État

Accompagnement Global pour l'Insertion des Réfugiés (AGIR)

Agriculture en Loire-Atlantique
Groupement Agricole d'Exploitation en Commun (GAEC)
TéléPAC
Aides agricoles
Charte phyto - guide haies
Politique foncière

Aménagement commercial - CDAC
Consommation, protection des consommateurs
Obligations des professionnels de l'alimentation et des débits de boisson
Obligations prestataires & industriels
Projets alimentaires territoriaux

Aménagement commercial - CDAC
Bâtiment - Accessibilité
Études et démarches partenariales
Habitat - logement
Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers - CDPENAF
Urbanisme - planification

Aides territoires, la plateforme des aides aux collectivités
Fonds vert
Délégation territoriale de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Appel à projets DETR DSIL 2023
DETR - Dotation d'équipement des territoires ruraux
DSID - Dotation de soutien à l'investissement des département
DSIL - Dotation de soutien à l'investissement local
Obligation de transparence des aides publiques
Paiement des subventions
Publicité et affichage : logos à télécharger pour les subventions d'investissement DETR et DSIL
Services aux publics
Webinaires d'information aux collectivités

Commémorations

Approche transversale des enjeux Air Energie Climat
Qualité de l'air
Objectifs de développement durable
Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET)
Le Réseau TELA
Mobilité durable
Énergies renouvelables

Egalité femmes/hommes
La lutte contre les violences sexistes et sexuelles
Les violences conjugales
Réseau des partenaires en Loire-Atlantique

Elections Politiques
Elections professionnelles

Obligations des professionnels de l'alimentation
Obligations de signalement des produits dangereux
Situation de l'emploi, marché du travail, conjoncture
Mesures pour l'emploi
Le régime de la micro-entreprise
Ventes réglementées, manifestations commerciales
Droit du travail
Fonds européens
Commission départementale d'aménagement commercial
Entreprises et diversité

Caractéristiques et enjeux en Loire-Atlantique
Procédures administratives, commissions
Bruit
Biodiversité et milieu naturel
Chasse - Pêche
Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l'environnement
Règlement sanitaire départemental (RSD)
Assainissement
Captages prioritaires d'eau potable
Eaux et milieux aquatiques
Protection des allées, alignements d'arbres
Publicité et enseignes
Sécheresse

Détention d'animaux d'espèces non domestiques
Certificat de capacité et autorisation d'ouverture
Espèces animales exotiques envahissantes : des conditions strictes de détention
Commission Départementale de la Nature, des Paysages et des Sites
Divagation des animaux sauvages apprivoisés ou maintenus en captivité

Aéroport Nantes-Atlantique
Parc éolien en mer à Saint-Nazaire
Cité Administrative de Nantes

Enfance Jeunesse
Associations JEP
Politiques éducatives
Sport
Soutien à la vie associative
Egalité et citoyenneté
Accueils collectifs de mineurs (ACM)
Service civique
Réserve civique

Aménagement du littoral
Gens de mer et navigation professionnelle
La DDTM au salon de la pêche en mer
Mer littoral 2030 - Document stratégique de façade maritime Nord Atlantique Manche Ouest
Occupation du domaine public maritime
Plaisance et loisirs nautiques en mer
Production et pêche des coquillages en Loire-Atlantique

Contrats de ville
EPIDE - Établissement Pour l’Insertion dans l’Emploi
ANRU - Renouvellement urbain
Enjeux thématiques
Mobilisation du droit commun
Géographie prioritaire

Politiques locales de l'habitat
Plan départemental de l'habitat (PDH)
Obligation de production de logements locatifs sociaux (Loi SRU)
Amélioration de l’habitat - France Rénov
Mobilisation du foncier public en faveur du logement

Accès à l'hébergement
Accès au logement
Accès aux droits et veille sociale
Accueil des gens du voyage
Handicap
Parentalité et pupilles de l'État
Lutte contre les discriminations
Lutte contre les exclusions dans le cadre du logement
Lutte contre l'habitat indigne
Majeurs protégés

Chiens catégorisés
Influenza aviaire et biosécurité
Transport d'animaux vivants
Réglementation liée aux animaux de compagnie
Animaux mordeurs ou griffeurs
Animaux errants et/ou dangereux
Apiculture
Vétérinaires sanitaires
Ovins et caprins
Volailles
Equidés
Rassemblement d'animaux
Équarissage
Suidés

Finances locales
Intercommunalité
Démocratie locale
Commande publique
Fonction publique territoriale
Police administrative
Gestion locale
Transmission des actes au contrôle de légalité
Domanialité
Expérimentation

Information sur les risques majeurs
Prévention des risques naturels
Prévention des risques technologiques
Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Sécurité publique
Sécurité civile
Plan Vigipirate
Grands rassemblements
Vidéoprotection
Feux d'artifice
Prévention des risques liés aux animaux et santé
Etablissements Recevant du Public (ERP)
Soins psychiatriques sans consentement- procédure d'admission sur décision du maire
Délestage électrique
Sécurité des plages et du littoral
La police a peut-être retrouvé votre vélo ?

État hebdomadaire des chantiers sur les départements de la Loire-Atlantique et de la Vendée
Les politiques de sécurité routière
Les actions de prévention et de sensibilisation
Dépliants et affiches d'information sécurité routière
Chiffres de l'accidentologie
Education routière
Routes : à qui s'adresser ?
Sécurité fluviale et navigation en eaux intérieures
Transports exceptionnels et circulation

Jeunesse, sport, engagement, vie associative

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Accueils collectifs de mineurs (ACM)

APPEL A MANIFESTATION D'INTERET FONJEP JEUNES

Publié le 13/07/2022

de la Loire-Atlantique

Organisation du SDJES 44 (Service départemental de Loire-Atlantique Jeunesse, Engagement et Sports)

Publié le 02/06/2023

de la Loire-Atlantique

Informations complémentaires

Vous avez entre 16 et 30 ans ? La boussole des jeunes vous donne des repères à vos questions sur l'emploi, le logement et la santé

Accédez au site.

Inscription au Service National Universel (SNU) 2023

Les inscriptions au SNU édition 2023 sont ouvertes depuis le 17 octobre 2022.

Découvrir de nouveaux horizons, que ce soit en termes de territoires, de personnes, d’activités ou d’engagement, apprendre sur soi et sur les autres, être acteur de sa citoyenneté. le SNU est une aventure hors du commun pour tous les jeunes Français âgés de 15 à 17 ans.

L'édition 2023 du SNU, c'est 3 séjours de cohésion possibles pour 50 000 jeunes :

après Avril : du 16/04/2023 au 28/04/2023 : Inscriptions jusqu'au 19 février 2023
après Juin : du 11/06/2023 au 23/06/2023 : Inscriptions jusqu'au 16 avril 2023
après Juillet : du 04/07/2023 au 16/07/2023 : Inscriptions jusqu'au 8 mai 2023.

Les deux phases obligatoires du SNU sont :

-un séjour de cohésion de 12 jours
-une mission d'intérêt général de 12 jours ou 84 heures.

Toutes les informations utiles sont sur le site national du SNU (lien ci-dessous)
Si vous souhaitez poser une question au niveau départemental : contact-snu44@ac-nantes.fr

https://www.snu.gouv.fr/

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