Plan d'Actions Stratégique de la MISEB pour 2015

 
 
Le plan d’actions stratégique de la MISEB a été approuvé par le Préfet le 27 février 2015.

Organisation et pilotage

> Fiche n°1 - Le cadre de l’action - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Fiche n°2 - Le fonctionnement de la MISEB - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Fiche n°3 - La gouvernance - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Priorités relatives à la politique de l’eau

> Fiche n°4 - L’état des masses d’eau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

> Fiche n°5 - Les outils de planification - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

La mise en oeuvre du programme de mesure du SDAGE pour l’atteinte du bon état écologique :

1- La gestion de la pollution ponctuelle

> Fiche n°6 - La mise en conformité de l’assainissement collectif dans le cadre du plan ministériel 2012 - 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

> Fiche n°7 - La prévention de la pollution industrielle de l’eau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

2- La gestion de la pollution diffuse

> Fiche n°8 - Le 5ème programme d’action nitrates - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

> Fiche n° 9 - Les phytosanitaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,82 Mb

> Fiche n° 10 - La protection des captages d’eau potable - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> Fiche n° 11 - La baignade en eau douce - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,40 Mb

3- La gestion des milieux aquatiques

> Fiche n° 12 - La restauration de la continuité écologique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,81 Mb

> Fiche n° 13 - La préservation des zones humides - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,98 Mb

> Fiche n° 14 - La gestion des niveaux d’eau du lac de Grand-Lieu - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

4- La gestion quantitative de la ressource

> Fiche n° 15 - La gestion de la sécheresse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb

> Fiche n° 16 - Le plan d’adaptation de la ressource en eau au changement climatique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Fiche n° 17 - Le relèvement des débits réservés - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> Fiche n° 18 - les mares de chasse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 15,31 Mb

5- La gestion du littoral et des usages du milieu marin

> Fiche n° 19 - La directive cadre stratégie pour le milieu marin - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Fiche n° 20 - Les usages de baignade - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

> Fiche n° 21 - Les usages de pêche à pied - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

> Fiche n° 22 - Les usages de la conchyliculture - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,47 Mb

> Fiche n° 23 - l’extraction des granulats marins - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Fiche n° 24 - Les travaux en milieu marin et le dragage portuaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Priorités relatives à la politique de la biodiversité

> Fiche n° 25-1 La mise en œuvre de NATURA 2000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb

> Fiche n° 26-2 La protection des espèces protégées - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,57 Mb

> Fiche n° 27-3 La création et la gestion des espaces naturels protégés - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Fiche n° 28-4 La police de la pêche des poissons migrateurs - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,81 Mb

> Fiche n° 29-5 Les espèces exotiques envahissantes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,48 Mb

> Fiche n° 30-6 La trame verte et bleue - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,07 Mb

> Fiche n° 31-7 La biodiversité marine et la surveillance des aires marines protégées - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,91 Mb

> Fiche n° 32-8 La gestion des sangliers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,59 Mb

Priorités relatives à la préservation du cadre de vie

> Fiche n° 33-1 Publicité, enseignes et préenseignes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb