Fichiers à télécharger au format PDF
2022
> Avis tacite sur la demande d'autorisation environnementale - GSM - Carrière La Coche à Sainte Pazanne - Saint Hilaire de Chaléons - format : PDF
- 0,49 Mb
2014
2013
> Avis de l'autorité environnementale du 10 octobre 2013 relatif au renouvellement de l'autorisation d'exploiter de la société GRAVALOIRE, au lieudit La Vallée à Joué sur Erdre - format : PDF
- 0,62 Mb
> Avis tacite de l'autorité environnementale du 20 août 2013 sur le renouvellement et l'extension de la carrière de la Forêt de Javardan et stockage des déchets inertes dans l'ancienne carrière du site de la Grée à Fercé - format : PDF
- 0,18 Mb
> Avis de l'autorité environnementale du 10 juillet 2013 sur le projet de carrière de la société GUINTOLI au lieudit Beausoleil à Quilly - format : PDF
- 0,79 Mb
> Avis de l'autorité environnementale du 28 mai 2013 relatif à l'extension du périmètre et à la modification des conditions d'exploitation de la carrière de la société CHASSE au lieudit du Gros Buisson à Saint Viaud - format : PDF
- 0,31 Mb
2012
> Avis du 15 mai 2012 - Carrière Société GSM La grande garde à Saint-Colomban - format : PDF
- 0,23 Mb
2011
> Avis de l'autorité environnementale du 24 novembre 2011 Carrière exploitée par la société CHARIER CM à La Mariais Donges - format : PDF
- 0,24 Mb
2010
Avis de l'autorité environnementale sur les projets soumis à étude d'impact