Les services de l'État
en Loire-Atlantique
Réglementation des activités sportives
A lire dans cette rubrique
- Agréments sportifs
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Label “Bien dans l’eau” présentation et candidature 2022
A destination des clubs de plage de Loire-Atlantique, dispensant des activités aquatiques
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Guide pour les équipements sportifs_19 mai 2021.pdf
Vous trouverez ci-joint un guide pour les équipements sportifs au 19 mai 2021.pdf
- https://www.loire-atlantique.gouv.fr/Demarches-administratives/Declaration-d-organisation-de-manifestations-sportives
- https://www.loire-atlantique.gouv.fr/Demarches-administratives/Declaration-de-manifestation-sur-la-voie-publique
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Déclaration d'accident grave
Obligations générales des établissements d'APS
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L'Etablissement d'Activités Physiques et Sportives, une notion virtuelle réglementaire
L'établissement d’Activités Physiques et Sportives (A.P.S), n’est pas nécessairement le lieu d’un enseignement d’ A.P.S.
Retrouvez :
- la fiche récapitulative sur la réglementation applicable aux EAPS
- la fiche assurance APS -
Déclaration d'éducateur sportif
Comment obtenir la carte professionnelle
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Réglementation spécifique
Réglementation et prévention
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Réglementation liée aux baignades
En téléchargement sur cette page, retrouvez les fiches spécifiques à la réglementation de différentes activités aquatiques et notamment des baignades
informations complémentaires
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Toutes les infos d'actualité sur la page : L'Etat et le sport en Loire-Atlantique - SD JES 44
- dispositifs utiles au développement du sport
- infos ministérielles
- les bonnes pratiques sportives
- rappel au code du sport
- événements sportifs dans le 44
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C'est trop bon de faire du sport
Après des mois de crise sanitaire, les dojos, gymnases, piscines, stades, salles de sports... vous attendent. Pour les petits comme pour les grands, la rentrée est le moment de se (re)mettre au sport, de s'inscrire dans un club ! #FaitesDuSport
#LeBonSportPourMoi
https://youtu.be/w768EQ5heHg
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Mission Sport du SDJES 44
Retrouvez sur ce flyer, l'ensemble de l'équipe de la Mission Sport du SDJES 44.
Vous pourrez y identifier notamment, les territoires et les missions de chaque Conseiller d'Animation Sportive.
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Prévention des accidents liés aux sports d'été
Conseils et outils de prévention sur le site www.preventionete.sports.gouv.fr